Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h








télécharger 0.52 Mb.
titreDrouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h
page14/18
date de publication27.03.2017
taille0.52 Mb.
typeDocumentos
ar.21-bal.com > documents > Documentos
1   ...   10   11   12   13   14   15   16   17   18

217. Explication de l'ordonnance criminelle de 1670. Manuscrit anonyme de la fin du XVIIe ou début du XVIIIe siècle. In-4 de 119 ff. écrits recto-verso, basane brune, dos à nerfs orné, tranches marbrées (reliure de l'époque). Joli manuscrit en reliure du temps. Coiffes inférieures manquantes. Coins émoussés.
Estimation : 120 / 150 €
218. DU ROUSSEAU DE LA COMBE (Guy), Traité des matières criminelles, suivant l'ordonnance du mois d'août 1670 & les edits, déclarations du Roi, arrêts & réglemens intervenus jusqu'à présent : Divisé en quatre parties ; La Première. De la nature des crimes & des peines. La Seconde. De la compétence des juges sur les délits commis tant par les laïcs que par les ecclésiastiques ; des récusations, prises à partie, &c. La Troisième. De la manière d'instruire les procès, avec le style ou modele des procédures. La Quatrième contient les edits, déclarations, arrêts & réglemens intervenus depuis l'ordonnance. Revue & augmentée considérablement, Paris, La veuve Savoye, 1769. In-4 de XVI, 836 pp. : veau fauve, dos à nerfs orné, tranches rouges. Bandeaux et culs-de-lampe. Bon exemplaire, coiffe inférieure usagée.
Estimation : 150 / 200 €
219. BORNIER (Philippe), Conférence des Ordonnances de Louis XIV Roy de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit ecrit et les arrests, enrichies d'annotations et de décisions importantes. Nouvelle Edition corrigée & augmentée, tant des edits, déclarations & ordonnances donnez par Louis XV en interprétation de celles de Louis XIV que de plusieurs règlemens pour la procédure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les éditions précédentes. Tome Second, A Paris, chez les associez choisis par ordre de sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances, 1744. In-4 de (5) ff. et 1000 pp. : veau brun, dos à nerfs orné (reliure de l'époque). Bon exemplaire, coiffe supérieure usagée. Tome II seul. [Dupin, Bibliothèque choisie des livres de droit, n° 701].
Estimation : 100 / 120 €
220. BOUTARIC (François de), Réunion de 3 commentaires concernant les ordonnances de Louis XIV. In-4, basane, dos à nerfs orné (reliure de l'époque).

- Explication de l’ordonnance de Louis XIV Roi de France et de Navarre sur les matières civiles, avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interpretation de cette ordonnance. Sans lieu ni date, 1743. (2) ff., 518 pp. Longue note manuscrite du temps couvrant les 3/4 du verso de la page 2.

- Explication de l’ordonnance de Louis XIV Roi de France et de Navarre sur les matières criminelles, avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interpretation de cette ordonnance & de plusieurs arrêts du conseil. Sans lieu, 1743. (4) ff., 410 pp.

- Explication de l’ordonnance de Louis XIV Roi de France et de Navarre concernant le commerce ; avec les edits, déclarations & arrêts donnez en interpretation de cette ordonnance & de plusieurs arrêts du conseil. Toulouse, Gaspard Henault et Jean-François Forest, 1743. (2) ff., 199 pp. (8) ff. Note manuscrite d'une demi-page à l'article des faillites. Coiffes et coins usagés. [Dupin, Bibliothèque choisie des livres de droit, n° 703].
Estimation : 200 / 300 €
221. GAURET. Stile universel de toutes les cours et juridictions du royaume, pour l’instruction des matieres criminelles suivant l’ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre du mois d’aoust 1670, A Paris, chez les associez choisis par ordre de sa Majesté, pour l'impression des stiles & formules, suivant les nouvelles ordonnances, 1703. In-4 de (45) ff., 386 pp., (18) ff. : veau, dos à nerfs orné de caissons dorés (reliure de l'époque). Tome II seul. Bel exemplaire.
Estimation : 120 / 150 €
222. [JOUSSE (Daniel)], Nouveau Commentaire sur les ordonnances des mois d’août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l’edit du mois de mars 1673. Nouvelle Edition, corrigée et augmentée, Paris, Debure, 1761. In-12 de (2) ff., 334 pp., (1 f.) : veau, dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Commentaire des ordonnances royales concernant les règlements de juges en matière civile et criminelle, les épices et frais de justice.
Daniel Jousse (1704-1781) fut l'un des plus importants commentateurs des ordonnances du 17e siècle de son temps. Ses ouvrages connurent plusieurs rééditions au XVIIIème siècle. Il est également l'auteur d'un Traité de la justice criminelle publié en 1771. Bel exemplaire.
Estimation : 80 / 100 €
223. [JOUSSE (Daniel)], Nouveau Commentaire sur l’ordonnance criminelle du mois d’août 1670. Avec un abrégé de la justice criminelle. Nouvelle Edition, corrigée et augmentée. Paris, Debure, 1762. In-12 de LIX, 704 pp., (2) ff. : veau, dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Bel exemplaire. Ex-libris manuscrit du temps sur le titre : Jounelle, avocat.
Estimation : 80 / 100 €
224. [LES 4 ORDONNANCES DE LOUIS XIV]. Petit Recueil de poche réunissant les quatre grandes ordonnances Louis quatorzième diffusées par les libraires royaux privilégiés dans une édition grand public :

- Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye, au mois d’avril 1667. (2) ff. et 228 pp.

- Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre. Ensemble les edits et déclarations touchant la réformation de la justice du mois d’août 1669. 114 pp.

- Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre donnée à Saint Germain en Laye, au mois d’aout 1670 pour les matières criminelles. 126 pp.

- Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre servant de règlement pour le commerce des marchands donnée à Saint Germain en Laye, au mois d’Avril 1673. 98 pp. Paris, Chez les associés choisis par ordre de sa Majesté, pour l’impression de ses nouvelles ordonnances, 1726. Petit in-12, basane, dos à nerfs orné (reliure de l'époque). Reliure très usagée.
Estimation : 50 / 80 €
225. NERON (Pierre) et GIRARD (Etienne), Recueil d’édits et ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes contenant les ordonnances des Rois Philippe VI, Jean I, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François I, Henri II, François II, Charles IX, Henry III, Henri IV, LouisXIII, Louis XIV et Louis XV et plusieurs autres arrêts rendus en conséquence, augmenté d'un très grand nombre d'ordonnances et de quantités de notes, conférences et commentaires, Paris, Montalant, 1720.

2 volumes in-folio (6) ff., 1127 pp. ; (5) ff., 1112 pp. : veau, dos à nerfs ornés, armes dorées au centre des plats (reliure de l'époque).
Edition préparée par Claude-Joseph de Ferrière, doyen des professeurs de droit de la faculté de Paris, et de Laurière. Important recueil, classé chronologiquement, contenant des commentaires entiers d’anciennes ordonnances. Le second volume renferme un Recueil des principaux arrêts et jugemens... sur le fait de la justice, police et abréviation des procès ; les Edits et règlemens concernant les gens de la religion prétendue réformée et, enfin, trois pièces sur l’Amérique et Saint-Domingue dont l’édit de mars 1685 "touchant la police des Isles de l’Amérique françoise". Reliure usagée.[Dupin, Bibliothèque choisie des livres de droit, n° 606].
Estimation : 500 / 800 €
226. MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François), Instruction criminelle suivant les loix et ordonnances du royaume. Instruction suivant l’ordonnance de 1670 & les déclarations rendues en conséquence. Instruction suivant la nouvelle ordonnance de 1737, sur le faux principal, le faux incident & la reconnoissance des ecritures & signatures privées en matière criminelle. Instruction conjointe entre le juge d’eglise & le juge royal pour le cas privilégié, Paris, Chez Desaint et Saillant, Briasson, Savoye, Le Breton, Ganeau, Durand, La Veuve Rouy,Cellot, 1762. 3 parties en un fort volume in-4 de (1) f. blanc, VIII, 880 pp., (1) f., 206 pp., (1) f., 167 pp. : veau, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges (reliure de l'époque). Edition originale.
Fervent propagateur des principes de l’ancienne jurisprudence, Muyart de Vouglans (1713-1791) fut l'un des criminalistes les plus conservateurs. Bon exemplaire [Dupin, Bibliothèque choisie des livres de droit, n° 1194].
Estimation : 200 / 300 €

227. MUYART DE VOUGLANS (Pierre-François), Les Loix criminelles de France, dans leur ordre naturel, Paris, Merigot, Crapart et Benoît Morin, 1780. In-folio de XLIII, 883 pp. : veau, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge (reliure de l'époque). Edition originale. Grande vignette aux armes royales sur le titre, culs-de-lampe et bandeaux gravés.
Dernier volet de la célèbre trilogie des grands traités des lois positives, initiée par Domat, avec ses Loix civiles dans leur ordre naturel, et poursuivie avec les Loix ecclésiastiques dans leur ordre naturel de Héricourt. Parmi les trois traités, Les Loix criminelles de France reste le plus rare. Il se clôt sur trois mémoires : la Réfutation du traité des délits et des peines, un sur les Peines infamantes et des Motifs de ma foi en Jésus-Christ ou points fondamentaux de la religion chrétienne, discutés suivant les principes de l’ordre judiciaire. Coiffes et coins usagés, mais bon exemplaire. [Dupin, Bibliothèque choisie des livres de droit, n° 1195].
Estimation : 500 / 650 €
228. BRILLON (Pierre Jacques), Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlemens de France et autres tribunaux contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles, les principales maximes du droit ecclésiastique, du droit romain, du droit public, des coutumes et des ordonnances. Tirées des plus célèbres canonistes, jurisconsultes et commentateurs, Paris, Michel Brunet, 1711. 3 volumes in-folio de (4) ff., 924 pp. ; (2) ff., 911 pp. ; (2) ff., 879 pp. : basane brune, dos à nerfs ornés (reliure de l'époque). Première édition. En tête, mention d’achat du 20 février 1712. Reliure usagée. [Dupin, Bibliothèque choisie des livres de droit, n° 863].
Estimation : 400 / 500 €
229. PAPE (Guy), Utriusque consultissimi et in augustissimo senatu grationo politano regis consiliarii decisiones. A. Rambaudi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Mataei, Ferrerii, N. Bonnetonii, Genève, Etienne Gamon, 1630. In-folio de 595 pp., (18) ff. d’index, 74 pp., (1) f. blanc et (2) ff. d’index : demi-basane fauve, dos orné de croisillons dorés, tranches rouges (reliure ancienne). Un des ouvrages de jurisprudence les plus appréciés. Il contient en première partie 633 décisions, dont une partie pour le criminel et en seconde partie un commentaire des statuts du Dauphiné. Ex-libris manuscrits anciens sur le titre : Jean de Beauregard et Baptiste Moliné. Mouillure à la fin.
Estimation : 250 / 350 €
230. BASSET (Jean-Guy), Plaidoyez et arrests de la cour de parlement (...) de Dauphiné sur plusieurs questions notables, tant en matières bénéficiales, que civiles & criminelles, Grenoble et Paris, Jacques Collombat, 1695. 2 volumes in-folio de 1 portrait, (26) ff., 294, 316, 110 pp. et (16) ff. ; (20) ff., 534 pp., (12) ff. : basane brune, dos à nerfs ornés, pièces de titre et de tomaison rouges, coupes décorées (reliure de l'époque). Edition ornée d'un portrait de l’auteur en frontispice gravé par Gilibert et de lettrines, bandeaux et culs-de-lampe.

L'ouvrage contient des plaidoyers, arrêts et règlements. Il aborde également la question des juridictions, le personnel judiciaire et les crimes, procès, peines et procédures. Reliure épidermée. Coins usagés. [Dupin, Bibliothèque choisie des livres de droit, n° 945].
Estimation : 200 / 250 €
231. GRIVEL (Jean), Decisiones celeberrimi sequanorum senatus Dolani, in quibus multa, tum ad theoriam juris, tumad praxim, & consuetudinam spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus ad modum utilia & necessaria, Genève, Samuel Chouët, 1660. In-folio, basane brune, dos à nerfs orné (reliure de l'époque). Première édition.
Ouvrage "écrit en bon latin avec beaucoup d’ordre, de netteté et d’érudition, de sorte qu’on peut le regarder comme un des meilleurs en ce genre" (Dunod de Charnage). L'auteur, né à 1560 à Lons-le-Saulnier, fut conseiller au parlement de Dole. Exemplaire modeste. Ex-libris anciens de Roux, 1667, Colombier et Pellisson. Rousseurs, dos frotté, reliure avec manques.
Estimation : 120 / 150 €

E. DU NOUVEAU DROIT CRIMINEL & DES CODES NAPOLEONIENS

232. Code criminel de la République Française ou recueil complet de toutes les lois composant la législation criminelle. Avec des notes indicatives des changemens que beaucoup d’articles ont éprouvé ; le texte des lois qui ont interprêté, restreint, étendu, changé ou abrogé ces articles ; les textes de plusieurs arrêtés du Directoire exécutif, contenant des mesures d’exécution, Paris, Fauvelle et Sagnier, Rondonneau, An VI (1798). In-8 de titre, IV, 267 pp., (2) ff. blancs. Suivi de : Code correctionnel et de simple police ou Recueil des lois, edits, arrêts, règlemens et ordonnances composant la législation correctionnelle et celle de simple police, Paris, Fauvelle et Sagnier, Rondonneau, An VII (1799). In-8 de titre, XVI, 352 pp. : veau, dos à nerfs orné (reliure de l'époque). Accroc à la coiffe supérieure.
Estimation : 120 / 150 €
233. [CODE CRIMINEL]. Recueil de 4 pièces. In-4, demi-basane racinée à coins de vélin (reliure de l'époque) Chaque pièce est réimposée.

- [Dufour Julien-Michel]. Projet de code criminel, correctionnel et de police, présenté par la commission nommée par le gouvernement. Paris, J.J. Marcel, Imprimerie de la République, 1804.

- TARGET, oudart. Observations sur le projet de code criminel. LXXXIII pp.

- Projet de code criminel, correctionnel et de police. 232 pp.

- Observations du tribunal de Cassation, présentées au gouvernement le 3e jour complémentaire an 11 (...) par une députation composée des citoyens Muraire, Maleville, Cochard, Lasaudade, Bailly, Zangiacomi, Cassaigne, Brillat-Savarin, Barris, Schwent, Minier, Lachèse, Judes et Merlin. Pp. 189 bis-207 bis.

Belle collection de pièces tirées sur papier bleu. Les pages de titre ne furent pas conservées.
Estimation : 200 / 250 €
234. Decret de la Convention nationale du 12 Mai 1793, l’an second de la République Française. 2°. Code pénal militaire pour toutes les troupes de la République en temps de guerre, Toulon, Pre Jh. Imprimeur de la Marine, 1793. Plaquette in-4 de 45 pp. : brochée, couverture muette de papier gris. Quelques rousseurs. Le brochage est postérieur.
Estimation : 50 / 80 €
235. [code d'instruction criminelle et pénale]. Réunion de deux volumes. 2 volumes en reliure uniforme de l'époque, vélin ivoire, titre en long sur une pièce de papier rose, plats ornés d'un encadrement dessiné à l'encre brune.

- Code d’instruction criminelle. Paris, Imprimerie impériale, Bulletin des lois, sans date [vers 1808]. In-8 de 151 pp., la dernière illustrée d’une vignette du sceau impérial, plus la table.

Première publication des lois votées du 16 décembre 1808, se composant de 7 titres et 643 articles formant le code d’instruction criminelle.

- Code pénal. Paris, Imprimerie impériale, Bulletin des lois, n° 277 bis. In-12 de 120 pp., la dernière illustrée d’une vignette du sceau impérial. Première publication des lois votées du 12 février au 20 février 1810, soit 7 livres et 484 articles formant le Code pénal.
1   ...   10   11   12   13   14   15   16   17   18

similaire:

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconParis drouot richelieu – salle 4
«De V [quinque] erroribus quae sane fidei adversantur» (Des cinq erreurs qu’une sainte foi doit combattre)

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconVendredi 18 Juin de 14h à 18h

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconPrésence d’un consultant le vendredi 3 avril pour tout renseignement par téléphone de 14h à 18h

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconRÉsultats samedi 28 FÉvrier 2009 le monde de l’enfance jeux jouets...

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconExpositions publiques vendredi 10 décembre 2010 de 14h à 18h et le...

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconVendredi 25 juin de 18h à 20h Samedi 26 juin de 10h à 12h et de 14h...

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconGuy drouot

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconLettre d’information de la sfes # 97 Décembre 2009 Si vous disposez...
«Les réfugiés dans les carrières», réalisée en partenariat avec l'Agence régionale de conservation de l'image et du son a fait étape,...

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconExpositions vendôme, sur rendez-vous jusqu’au 18 février. Tours,...

Drouot richelieu vendredi 25 fevrier – salle 2 à 14h iconL’homme à l’étui
«C’est défendu, IL suffit !» Dans la permission ou le congé, IL y avait pour lui quelque chose de suspect, de vague et d’incomplet....








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com