Acquisition de Biens et Services connexes Guide de l’Utilisateur








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Dossier Type d’Appel d’Offres
Acquisition de Biens et Services connexes Guide de l’Utilisateur



January 2015

Préface
Le présent Dossier type d’appel d’offres et le Guide de l’Utilisateur ont été préparés par la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) pour l'acquisition de Biens et de Services connexes par l'intermédiaire d’appel d'offres ouvert en conformité avec les Politiques et règles de passation des marchés de la BERD pour les projets financés en totalité ou en partie par la BERD.


Le présent Dossier type d’appel d’offres est une adaptation du modèle du Document cadre d’appel d’offres pour l’acquisition de biens, préparé par les Banques multilatérales de développement et les Institutions financières internationales. Les procédures et pratiques qui y sont présentées reflètent les «meilleures pratiques» de ces institutions.


Les Clients ou leurs consultants en passation des marchés doivent compléter ces documents par la saisie de données spécifiques au marché concerné dans les sections adéquates ; dans certains cas, cela nécessite une sélection de différentes options présentées dans les documents. Ces alternatives sont illustratives et pas forcément exhaustives. D'autres dispositions personnalisées peuvent être nécessaires dans certains cas. Les directives suivantes doivent être respectées:


  1. Les détails spécifiques tels que le «nom de l'Acheteur» ou «adresse de réception des offres» doivent être saisis aux endroits indiqués.




  1. Les notes en italique gras trouvées dans un carré en gras ou entre crochets ] représentent des instructions, que le rédacteur du document d'appel d'offres doit suivre. Ces instructions doivent être supprimées et ne doivent pas figurer dans le document final.




  1. Lors de la présentation du Dossier type d’appel d’offres à la Banque pour examen, les clients doivent préciser si ce Dossier a été utilisé avant l'examen. Si c'est le cas, le client doit:




  1. confirmer que les Instructions aux soumissionnaires et les conditions générales de contrat ont été utilisées sans changement;




  1. mettre en évidence toutes modifications proposées aux:

  • Formulaire d’offre

  • Formulaire de Garantie de soumission

  • Modèle d’autorisation du Fabricant

  • Modèle de Lettre de Notification

  • Acte d’engagement

  • Garantie de bonne exécution

  • Garantie de restitution d’avance ;


Les Notes à l’Utilisateur sur l'usage de ces documents, qui peuvent être trouvées au début de chaque Volume, sont pour le seul usage du rédacteur et ne doivent pas être incluses dans les dossiers d’appel d’offres qui seront délivrés aux soumissionnaires potentiels.


Ce document reflète la structure et les dispositions du Document cadre, sauf lorsque des considérations spécifiques au sein de l'évolution respective de la banque multilatérale nécessité un changement et comprend les parties et sections qui suivent:


PARTIE 1 – PROCÉDURES D’APPEL D’OFFRES
Section I. Instructions aux Soumissionnaires (IS)

Cette Section fournit aux soumissionnaires les informations utiles pour préparer leur offre. Elle comporte aussi des renseignements sur la remise, l’ouverture et l’évaluation des offres, et sur l’attribution des marchés.

La formulation présentée dans les clauses de la présente Section peut seulement être modifiée, adaptée ou complétée à travers la Section II, Données Particulières de l’Appel d’Offres.

Section II. Données particulières de l’appel d’offres (DPAO)


Cette Section énonce les dispositions propres à chaque passation de marché, qui complètent les informations ou conditions figurant à la Section I, Instructions aux soumissionnaires.
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