Le g-ko Castelnau le Lez








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date de publication01.04.2017
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Le G-ko - Castelnau le Lez

F I C H E d u C O N T R AT d e R É S E RVAT I O N

Ve n t e en l ’ é t a t f u t u r d’a c h è v e m e n t
1 - LE VENDEUR

La société dénommée « ANTOINE », société civile au capital de 1000 €, dont le siège social est à Grabels (34790) 5, rue Gaston Planté. Immatriculation sous le numéro 520 981 077 au RCS de Montpellier, ici représentée par

Monsieur Roure, dûment habilité.

Intervenant Pégase Immobilier : Marc Hisbergue

Intervenant Extérieure : ………………………………………………………………………………

2 - LE CLIENT

Le Réservataire

Mr. Me. Melle.

Nom …………………………………………………..Prénom ………………………………………..

(Nom et Prénoms dans l’ordre de l’état civil)

Demeurant à ……………………………………………………………………………………………..

Ville ………………………………………………………… Code Postal………………………………

Date et lieu de naissance …………………………………Nationalité………...……………………..

Profession…………………………………………………..Employeur……………..........……………

Téléphone domicile : ........................................ Téléphone portable…. ......................................

Email :……………………………………………………………………………………………………..

Situation familiale:

Marié(e) Célibataire(e) Divorcé(e) Nbre d’enfants ...........................

Date de mariage : ................................. Lieu de mariage : ..........................................................

Contrat de mariage (régime et date) : ................................................................................. …….

Reçu par Maître : .......................................................... Notaire à : .............................................
Le Co-Réservataire

Mr. Me. Melle.

Nom …………………………………………………..Prénom ………………………………………..

(Nom et Prénoms dans l’ordre de l’état civil)

Demeurant à ……………………………………………………………………………………………..

Ville ………………………………………………………… Code Postal………………………………

Date et lieu de naissance …………………………………Nationalité………...……………………..

Profession…………………………………………………..Employeur……………..........……………

Téléphone domicile : ........................................ Téléphone portable…. ......................................

Email :……………………………………………………………………………………………………..

Situation familiale:

Marié(e) Célibataire(e) Divorcé(e) Nbre d’enfants ...........................

Date de mariage : ................................. Lieu de mariage : ..........................................................

Contrat de mariage (régime et date) : ................................................................................. …….

Reçu par Maître : .......................................................... Notaire à : .............................................


3 - LE PROGRAMME

Collectif

Département : Hérault Commune : Castelnau le Lez

Adresse: 1405 Avenue de l’Europe 34170 Castelnau le Lez

Références cadastrales CM 193

N° Permis de construire : 034

Nombre de bâtiments : 1 Nombre de niveaux : R + 3 Nombre de logements : 18 + 2 commerces
4 - LE NOTAIRE

Le notaire chargé de la vente est Maître ANDRE, notaire à SAINT THIBERY (04.67.77.80.77)

Éventuellement assisté de Maître ……………………………………, notaire à …………………Dép. :…...
5 - LES BIENS RÉSERVÉS

Résidence : Le Gecko
Lot n° : ………………………. Type : ………………………………..Niveau : ……………

Surface habitable approximative : ……………………….. M²

Parking sous-sol n° lot : ……………………………………

Résidence principale : oui/non Résidence secondaire : oui/non Investissement locatif : oui/non
6 - LE PRIX

Le prix de vente des lots réservés est de : ……………………………………………………………………………… € TTC (TVA au taux de 20%)
7 - LE PAIEMENT DU PRIX

2% dépôt de garantie à la signature du contrat de réservation

18% à la signature de l’acte authentique

10% aux fondations en cours

20% plancher bas en cours

10% plancher bas du R+1 en cours

10% à la mise hors d’eau

20% cloisons intérieures en cours

5% à l’achèvement des travaux

5% à la livraison
8 - LE PRÊT

Montant total du ou des prêts sollicités en euros :......................................................................

Taux d’intérêts maximum accepté : ...........................................................................................

Durée minimum du prêt accepté ................................................................................................

Banques : ................................................................................................................................
9 - DÉLAI DE RÉALISATION DE LA VENTE

La vente doit intervenir au plus tard dans les …… mois de la signature des présentes.
10 - LE DÉPÔT DE GARANTIE

Montant en euros TTC (en chiffres) : ................................................................................................

Montant en euros TTC (en lettres) : ...................................................................................................

Payé par chèque numéro : .......................................... Banque : ........................................................

A l’ordre de : Maître ANDRE, notaire à SAINT THIBERY.
11 - L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX

La date prévisionnelle d’achèvement des travaux est fixée au plus tard au dernier trimestre 2012
Observations diverses

Conformément à la notice descriptive et au plan de vente, toutes demandes de modificatifs de plan ou de prestation devront Intervenir au plus tard dans les 2 mois à compter de la signature de la réservation. Ces modifications seront soumises à l’agrément de l’architecte qui se réserve la possibilité de décaler le délai de livraison nécessaire à la réalisation de ces travaux.
A, le A, le

Le(s) Réservataire(s) La société de promotion

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