Le g-ko Castelnau le Lez
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| Le G-ko - Castelnau le Lez F I C H E d u C O N T R AT d e R É S E RVAT I O N Ve n t e en l ’ é t a t f u t u r d’a c h è v e m e n t 1 - LE VENDEUR La société dénommée « ANTOINE », société civile au capital de 1000 €, dont le siège social est à Grabels (34790) 5, rue Gaston Planté. Immatriculation sous le numéro 520 981 077 au RCS de Montpellier, ici représentée par Monsieur Roure, dûment habilité. Intervenant Pégase Immobilier : Marc Hisbergue Intervenant Extérieure : ……………………………………………………………………………… 2 - LE CLIENT Le Réservataire Mr. Me. Melle. Nom …………………………………………………..Prénom ……………………………………….. (Nom et Prénoms dans l’ordre de l’état civil) Demeurant à …………………………………………………………………………………………….. Ville ………………………………………………………… Code Postal……………………………… Date et lieu de naissance …………………………………Nationalité………...…………………….. Profession…………………………………………………..Employeur……………..........…………… Téléphone domicile : ........................................ Téléphone portable…. ...................................... Email :…………………………………………………………………………………………………….. Situation familiale: Marié(e) Célibataire(e) Divorcé(e) Nbre d’enfants ........................... Date de mariage : ................................. Lieu de mariage : .......................................................... Contrat de mariage (régime et date) : ................................................................................. ……. Reçu par Maître : .......................................................... Notaire à : ............................................. Le Co-Réservataire Mr. Me. Melle. Nom …………………………………………………..Prénom ……………………………………….. (Nom et Prénoms dans l’ordre de l’état civil) Demeurant à …………………………………………………………………………………………….. Ville ………………………………………………………… Code Postal……………………………… Date et lieu de naissance …………………………………Nationalité………...…………………….. Profession…………………………………………………..Employeur……………..........…………… Téléphone domicile : ........................................ Téléphone portable…. ...................................... Email :…………………………………………………………………………………………………….. Situation familiale: Marié(e) Célibataire(e) Divorcé(e) Nbre d’enfants ........................... Date de mariage : ................................. Lieu de mariage : .......................................................... Contrat de mariage (régime et date) : ................................................................................. ……. Reçu par Maître : .......................................................... Notaire à : ............................................. 3 - LE PROGRAMME Collectif Département : Hérault Commune : Castelnau le Lez Adresse: 1405 Avenue de l’Europe 34170 Castelnau le Lez Références cadastrales CM 193 N° Permis de construire : 034 Nombre de bâtiments : 1 Nombre de niveaux : R + 3 Nombre de logements : 18 + 2 commerces 4 - LE NOTAIRE Le notaire chargé de la vente est Maître ANDRE, notaire à SAINT THIBERY (04.67.77.80.77) Éventuellement assisté de Maître ……………………………………, notaire à …………………Dép. :…... 5 - LES BIENS RÉSERVÉS Résidence : Le Gecko Lot n° : ………………………. Type : ………………………………..Niveau : …………… Surface habitable approximative : ……………………….. M² Parking sous-sol n° lot : …………………………………… Résidence principale : oui/non Résidence secondaire : oui/non Investissement locatif : oui/non 6 - LE PRIX Le prix de vente des lots réservés est de : ……………………………………………………………………………… € TTC (TVA au taux de 20%) 7 - LE PAIEMENT DU PRIX 2% dépôt de garantie à la signature du contrat de réservation 18% à la signature de l’acte authentique 10% aux fondations en cours 20% plancher bas en cours 10% plancher bas du R+1 en cours 10% à la mise hors d’eau 20% cloisons intérieures en cours 5% à l’achèvement des travaux 5% à la livraison 8 - LE PRÊT Montant total du ou des prêts sollicités en euros :...................................................................... Taux d’intérêts maximum accepté : ........................................................................................... Durée minimum du prêt accepté ................................................................................................ Banques : ................................................................................................................................ 9 - DÉLAI DE RÉALISATION DE LA VENTE La vente doit intervenir au plus tard dans les …… mois de la signature des présentes. 10 - LE DÉPÔT DE GARANTIE Montant en euros TTC (en chiffres) : ................................................................................................ Montant en euros TTC (en lettres) : ................................................................................................... Payé par chèque numéro : .......................................... Banque : ........................................................ A l’ordre de : Maître ANDRE, notaire à SAINT THIBERY. 11 - L’ACHÈVEMENT DES TRAVAUX La date prévisionnelle d’achèvement des travaux est fixée au plus tard au dernier trimestre 2012 Observations diverses Conformément à la notice descriptive et au plan de vente, toutes demandes de modificatifs de plan ou de prestation devront Intervenir au plus tard dans les 2 mois à compter de la signature de la réservation. Ces modifications seront soumises à l’agrément de l’architecte qui se réserve la possibilité de décaler le délai de livraison nécessaire à la réalisation de ces travaux. A, le A, le Le(s) Réservataire(s) La société de promotion |
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