Marche public de service a procedure adaptee : avis de publicite et

Ecole Supérieure des 539, avenue des Nations Unies Arts Appliqués et du 59100 – ROUBAIX Textile  : 03.20.24.27.77  : 03.20.26.12.29 Site : http://www.esaat-roubaix.com/ MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET APPEL A CANDIDATURE 1) Nom et adresse du Pouvoir Adjudicateur : Ecole Supérieure des Arts Appliqués et du textile 539, avenue des Nations Unies 59100 – ROUBAIX Représenté par Madame Marylise VINCENT, Proviseure de l’Etablissement. Le comptable assignataire est : Pascal FOURCROY, agent comptable de l’E.S.AA.T. 2) Objet du marché : La procédure de passation choisie est la « procédure adaptée » selon l’article 28 du code des marchés publics. Organisation et réalisation de 7 voyages scolaires pour les années 2010 et 2011 (descriptif joint en annexe 1) 3) Forme du marché Le marché est un marché de services et chaque voyage constitue un lot. Les candidats peuvent proposer leurs offres pour tout ou partie des lots. 4) Durée du marché : un an à compter du 01.06.2010 5) Formalités et modalités de la procédure : Date d’envoi de la publicité : 2 juin 2010 Date limite de réception des candidatures : mardi 22 juin 2009 à 18 heures. Modalités de remise des offres : par pli recommandé à l’adresse de l’Etablissement ou dépôt à l’accueil de l’ESAAT (de 7 h à 19 h du lundi au vendredi). Les candidats seront informés s’ils sont retenus ou non le 25 juin 2010 en journée par courrier électronique. Le même jour, il sera demandé au candidat retenu de produire – dans un délai maximal de 10 jours - les documents prévus aux articles 44 et 46 du Code des Marchés Publics, une copie de l’extrait Kbis et le DC7 A l’expiration du délai précité et à réception de ces pièces – sous réserve qu’elles établissent la capacité du candidat retenu à honorer le marché - la notification du marché sera aussitôt établie. 6) Pièces à fournir : Présentation du candidat (Opérateur économique). Références (cf annexes 2 et 3) Descriptif des services proposés pour le transport, les hébergements et la restauration Acte d’engagement - Grille de réponse complétée assortie des éventuelles pièces relative à la sous-traitance (annexe 3) 7) Critères d’attribution : « Choix de l’offre économiquement la plus avantageuse » pondéré par les critères suivants : Respect des prestations demandées (apprécié de façon non exhaustive par rapport à la teneur des réponses des candidats quant aux moyens mis en œuvre et aux références présentées par exemple) : 40 % Coût : 40 % Conditions administratives 20 % 8) Prix, Facturation et Règlement : L’offre est exprimée en Euro et les paiements s’effectueront dans cette même monnaie. La facture (établie en 3 exemplaires) sera détaillée quant aux prestations effectuées. Le délai global de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours à réception de facture à compter du 1er juillet 2010. 9) Coordonnées des personnes à contacter pour l’obtention de renseignements complémentaires : Julie Payen – Service Intendance : julie.payen@ac-lille.fr ANNEXE 1 CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEMANDEES PAR LOT : LOTS DATES EFFECTIF 1- St-Etienne (Biennale du Design) du 29/11/10 au 02/12/10 - :1er jour : départ à 22 heures en car pour St-Etienne – 2ème jour : arrivée au lieu d’hébergement vers 10 h 00. 12 h – 19 h : déplacement à la Cité du Design -3ème jour : 9 h 00 – 19 h 00 visite de la Cité du Design – 4ème jour : 9 h 00 – 12 h : visite de la Cité du Design, puis à 13 heures, voyage retour vers l’ESAAT. (arrivée vers 22h00). VARIANTE POSSIBLE : A/R Roubaix – St Etienne en train mais prévoir – si nécessaire – un car pour les A/R entre l’hébergement et la Cité du Design. Dans cette variante, le départ en train peut intervenir le 30/11 le matin au départ de Lille. Retour, idem que le transport car. 60 étudiants + 5 accompagnateurs 2 – St-Etienne - Lyon 5 jours entre les 29/11/2010 et 03/12/2010 : 1er jour : départ à 22 heures en car pour St-Etienne - – 2ème jour : arrivée au lieu d’hébergement vers 10 h 00. 12 h – 19 h : déplacement à la Cité du Design – 3ème jour : visite de musées en périphérie de St-Etienne (musées d’art moderne, d’art et d’industrie et Firmini) - 4ème jour : départ pour Lyon et visites de musées d’Art (à définir) – le soir reprise du bus vers Roubaix – 5ème jour : arrivée à l’ESAAT. 60 lycéens et 4 accompagnateurs 3 – Venise (Biennale de l’architecture) du 16 au 23/10/2010 : 16/10 : départ de Lille en train. 17/10 : arrivée à Venise et dépôt des bagages à l’hôtel. 22/10 : récupération des bagages à l’hôtel vers 18 h et départ vers Lille. 23/10 : arrivée à Lille vers midi. Pour les journées du 17 au 22/10 : les visites sont organisées par le groupe. Tous les petits déjeuners et déjeuners sont libres. 60 étudiants + 5 accompagnateurs 4 - Amsterdam – La Haye 3 jours semaine 42 ou 45 : 1er jour : départ à 8 h 00 de l’Etablissement en car pour Amsterdam (dépose minute au jardin Vondelpark) ; visite du musée Van Gogh 2ème jour : visite du Rijksmuseum, du Musée d’Art Moderne et de la ville 3ème jour départ pour La Haye et visite du Mauritshuis : retour à l’ESAAT en fin de journée 60 lycéens + 5 accompagnateurs 5 – Breda, Rotterdam et Amsterdam 3 jours les 17,18, 19/11/2010 ou 24,25,26/11/2010 : 1er jour départ en car à 6 h 45 de l’ESAAT pour Breda : visite du Graphic Design Museum puis transfert l’après midi à Rotterdam : visite du Musée néerlandais de la Photographie : route pour Amsterdam et hébergement 2ème jour : visite de la ville (déjeuner fourni sous forme de panier-repas) visite du Nederlands Persmuseum ; 3ème jour visite du Musée Van Gogh (déjeuner fourni sous forme de panier-repas) puis temps libre et retour vers Roubaix pour 20 h 00. 30 étudiants + 2 ou 3 accompagnateurs 6 – Copenhague et Stockholm 6 jours en avril 2011 (hors vacances scolaires) : 1er jour départ en car de l’ESAAT à 20 h pour Copenhague – 2ème jour : arrivée vers midi et visite guidée de la ville 3ème jour : route pour Humleboek et visite libre du Musée Louisiana ; après déjeuner libre, route pour Ishoj et visite du musée Arken puis retour à Copenhague – 4ème jour : visite du musée d’Art et du Design et du Centre d’Architecture danois 5ème jour : visite libre du Nationalmuseet (déjeuner fourni en panier repas) puis temps libre et départ pour la France à 16 h 30 – 6ème jour : arrivée à l’ESAAT vers 8 h 00. 90 étudiants et 6 accompagnateurs 7 - Paris 17-18 février 2011 : voyage en car à Paris pour visiter le Musée des Arts Décoratifs, la Cité de l’Architecture, le Centre Georges Pompidou et assister à une représentation au Théâtre de la Bastille le 17/02 à 21 h 00. Prévoir un hébergement à Paris et la fourniture d’un repas pour le déjeuner du 18/02 59 lycéens et 4 accompagnateurs ANNEXE 2 CAHIER DES CHARGES 1) Objet Le présent cahier des charges a pour objectif de faire connaître aux différents Opérateurs économiques soumissionnaires les conditions auxquelles ils devront souscrire pour être éligibles au titre du présent marché. 2) Références Chaque Opérateur Economique devra communiquer une liste de clients en référence pour des services de même nature, de préférence des Etablissements scolaires situés dans le ressort de l’Académie de Lille. 3) Sous-traitance Le Pouvoir Adjudicateur accepte que soient sous-traitées les prestations du présent marché dans la mesure où le candidat est un voyagiste qui doit faire appel à des prestataires extérieurs pour la réalisation de prestations diverses et variées telles le transport, l’hébergement, la restauration, etc. 4) Proposition de prix Les propositions de prix pourront être globales pour chacun des voyages et seront exprimées en euros et toutes taxes comprises. Elles devront inclure toutes les prestations comme par exemple : transport, hébergement, restauration, entrées dans les musées, frais de péage… Chaque candidat devra proposer une assurance annulation individuelle en la chiffrant pour chaque lot et en exposant les conditions d’exécution. 5) Evolution des prestations Le nombre de participants pour chaque voyage est susceptible de varier faiblement avant sa réalisation. Les candidats exposeront les conditions dans lesquelles ils acceptent cette variation et sous quelles conditions. La teneur de ces modalités constitue pour le Pouvoir Adjudicateur - pour partie - un élément du critère d’attribution alinéa 1. 6) Les bons de commandes sont des documents contractuels et constitutifs du marché public. 7) Versement d’acompte et paiement final Le Pouvoir Adjudicateur accepte le versement d’un acompte à hauteur de 70 % avant la réalisation du voyage. Chaque candidat devra indiquer pour chacun des lots la date de versement demandée. Le paiement final sera effectué à la remise des titres de voyage ou à l’issue du voyage à réception de facture et dans le respect des délais globaux de paiement ANNEXE 3 ACTE D’ENGAGEMENT (à compléter pour chaque lot) GRILLE DE SAISIE DES REPONSES ITEMS Partie à compléter par le candidat Coût du voyage (préciser le lot) € TTC Assurance annulation : coût et descriptif des conditions Critères qualitatifs Description des services proposés Références Dates proposées pour le paiement de l’éventuel acompte et du solde Nom et Qualité du signataire Cachet de l’Opérateur Economique

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