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19 mars 2008 Réseau des acteurs de l’habitat Journée du 4 avril 2008 Produire du logement à quel prix ? Coût des opérations et modes de financement du logement social. Quels constats ? Quelles évolutions possibles ? Fil rouge de la journée La journée a pour objet de débattre avec l’ensemble des acteurs nationaux et locaux de l’habitat des deux points suivants :
200 personnes sont inscrites à la journée. -------------------------------------------------- La matinée sera centrée sur le premier objectif (évolutions et déterminants des coûts, pistes de solutions) L’après midi sera consacrée au deuxième objectif (réalités du montage financier des opérations, tendances et évolutions des modes de financement du logement social) Les deux tables rondes et les séquences de questions avec la salle seront animées par Joël KRIKORIAN et Manuel NARDIN du cabinet Sémaphores, qui : - appelleront les participants à se mettre en place, - présenteront les participants, - assureront les questionnements et les relances, - animeront les séances de questions-réponses avec la salle. Le nom des participants sera projeté à l’écran. 9h30 - 9h40 (10 minutes) – Introduction pour le réseau des acteurs de l’habitat
9h40 -10h20 (40 minutes) – Les coûts, leurs évolutions, la diversité des situations rencontrées
Frédéric JULLIAN, Directeur du Développement urbain de TOUR(S) PLUS et Jean-Pierre BEZIER, Responsable du service financement à Val Touraine Habitat) Présentation de la méthodologie de l’observation et des résultats en terme de niveau de coûts et d’évolution. Eclairage sur l’ensemble du Département par JP. BEZIER dont l’organisme travaille sur l’ensemble du CG37 et où un observatoire est en construction. 1- Introduction par M. JULLIAN sur une très rapide présentation de l'agglomération (population, nombre de communes, prise de délégation, ...) : une diapo avec une carte du découpage de l'EPCI 2- M. JULLIAN : pourquoi avoir monté l'observatoire et comment a-t-il été monté (partenariat Agglo / organismes / AR, appui USH, son équivalent au niveau CG, prestataire HTC) - une diapo récapitulative 3- M. BEZIER : rapides éléments de méthode pour bien savoir de quoi on parle (exercices saisis, nombre d'opérations traitées, prix des dossiers de financements, HT / TTC, honoraires compris, ...) - une diapo récapitulative. 4- M. JULLIAN : les grands résultats qui doivent montrer le niveau des prix (quelques exemples de quelques produits), que les prix montent (de combien), que la situation est diverse selon les différents déterminants (mode d'alimentation du foncier, ...). M. BEZIER précisera certains points, les illustrera d'une part et d'autre part, élargira le commentaire sur les premiers résultats du département. Deux trois diapos grand maxi qui fixent les ordres de grandeur. 5- M. JULLIAN : très rapidement car l'objet de la matinée est centré sur les coûts et non les financements qui seront traités l'après-midi, il s'agit de conclure sur les retombées de l'observatoire (et l’enjeu de sa pérennisation) : cf travail sur la refonte des aides à l'habitat, le partenariat avec le 1%, les politiques foncières, ... pour bien montrer que l'observation en soi est indispensable certes, mais non suffisante. Des compléments seront apportés par M. BEZIER. + 10 minutes consacrés à un échange avec la salle, organisé par Sémaphores, sur les deux présentations 10h30 – 12h00 (1h30) - Première table ronde : Les facteurs explicatifs et les pistes de solutions pour une meilleure maîtrise des coûts : Le contenu de cette table ronde est centré sur les pratiques et l’expérience des acteurs en insistant sur les pistes de solutions pour dépasser le constat que « tout va mal ». Elle portera sur la « question foncière », « le produit » (la conception, l’industrialisation du bâtiment,…) et « les modes opératoires » (organisation de la commande, les partenariats, le secteur BTP,…) et veillera à valoriser des pistes de maîtrise des coûts moins connues.
Sémaphores doit faire des propositions de questions précises.
Deux questionnements à répartir entre les deux intervenants ou à faire à deux voix :
+ 20 minutes consacré à un échange avec la salle, organisé par Sémaphores. + 10 minutes - Synthèse des présentations et des débats de la matinée par Yves BURGEAT, Président de Batim Club Fin de la matinée : 12H30 14h00 – 14h45 (45 minutes) - Séquence inter acteurs sur les réalités du montage financier des opérations
(Temps : 5’) 1ère séquence : Loïc LEROY (Communauté d’agglomération du Grand Besançon - Responsable du service habitat et de la politique de la ville) Présentation très rapide de l’agglo (population, nombre de communes, compétences en matière d’habitat, PLH et objectifs du PCS : les grands enjeux de la production neuve) Suggestion : 1 diapo avec le découpage communal et quelques chiffres (population, nombre de communes) (Temps : 20’) 2nde séquence : Jean-Luc LABOUREY (Habitat 25 - Directeur Général Adjoint), Sylvie FOUCHER (Grand Besançon Habitat - Directrice Générale), Jacques FERRAND (NEOLIA - Directeur Général délégué) Quelques opérations types PLUS, PLAI en neuf il y a 4 à 5 ans et aujourd’hui :
Les problèmes que cette évolution pose (mise de fonds propres croissante, remise en cause de la capacité à suivre les engagements du PCS, difficulté à mener de front l’ANRU, le PCS, la maintenance du parc, …, les variations du livret A, certaines opérations sur équilibrées permettent-elles de financer des opérations déficitaires, …). Les efforts faits par les organismes ; les solutions attendues par les organismes des autres acteurs (solutions locales et nationales). Suggestion : 1 diapo avec la comparaison avant – après avec quelques chiffres clé en matière de coût d’opérations, de financement (Temps : 10’) 3ème séquence : Loïc LEROY (Communauté d’agglomération du Grand Besançon - Responsable du service habitat et de la politique de la ville) Comment faire face à l’évolution des coûts, comment aider au financement des opérations ? Ce fait l’agglo aujourd’hui, ses aides en matière de foncier, au travers des communes notamment, ses perspectives en matière de financement, ses projets (observatoire), … Ce qu’elle attend des autres acteurs pour un meilleur financement des opérations (acteurs locaux, nationaux). Suggestion : 1 diapo avec les principales aides apportées par l’agglo (Temps : 5’) 4èmeséquence : Nathalie GLADOUX (DR CDC, responsable des prêts à l'habitat) Sa vision de l’évolution des coûts et des financements ; les contributions financières de la CDC, Ce qu’elle attend des autres acteurs (locaux, nationaux). Suggestion : 1 diapo (Temps : 5’) 5ème séquence : Philippe LEROY (CIL 1% Franche-Comté - Secrétaire Général) Ce que fait le 1% aujourd’hui en matière de financement, ses perspectives d’appui, Ce qu’il attend des autres acteurs (locaux, nationaux). Suggestion : 1 diapo avec les principaux apports du 1% + dix minutes consacré à un échange avec la salle, organisé par Sémaphores. 15h00 – 15h10 (10 minutes) – Quelles pistes d’évolution pour financer le logement social ?
15h10 – 16h15 (1h10) - Seconde table ronde : Quelles pistes d’évolution pour financer le logement social ?
Prévoir de l’ordre de 10 à 15 minutes par intervenant (sur une base de 5 intervenants)
Michel AMZALLAG restera dans la table ronde pour participer aux échanges avec la salle en fin de séquence. Le contenu de cette table ronde est avant tout prospectif. La table ronde doit apporter aux participants à la journée des éléments de clarification quant à l’avenir des modes de financement possibles du logement social. Trois questions seront posées tour à tour aux participants (ou 1/ et 2/ ensemble, puis 3/) : 1/ Quels sont selon vous, en tant qu’acteur du logement social, les grands enjeux de demain en matière de financement du secteur ? 2/ Comment voyez vous l’évolution de votre contribution ? 3/ Qu’attendez vous des autres acteurs ? Sémaphores doit faire des propositions de questions précises. + Un quart d’heure consacré à un échange avec la salle, organisé par Sémaphores. 16h30-16h45 (15 minutes) : Conclusions pour le réseau des acteurs de l’habitat
Récapitulatif de la composition des différentes séquences Séquence sur les coûts, leurs évolutions, la diversité des situations rencontrées Yves BURGEAT, Président de Bat’im Club et Directeur de la SAVO (groupe Batigère) Jean-Pierre BEZIER, Responsable du service financement à Val Touraine Habitat) Frédéric JULLIAN, Directeur du Développement urbain de Tour(s)plus Première table ronde : Les facteurs explicatifs et les pistes de solutions pour une meilleure maîtrise des coûts : Anne BERTY, Directrice du service de l’Habitat et Solidarité, Nantes Métropole Brigitte BROGAT, Conseiller technique, DLAP USH Gabrielle DELONCLE, Présidente de la commission économique, FFB Audrey LEBARS, Responsable du service Habitat et Foncier, Conseil général des Pyrénées Atlantiques Thierry VILMIN, Consultant en aménagement urbain et politique foncière, Logiville Un représentant du CSTB Séquence inter acteurs sur les réalités du montage financier des opérations Jacques FERRAND, Directeur Général délégué, Néolia Sylvie FOUCHER, Directrice générale, Grand Besançon Habitat Nathalie GLADOUX, responsable des prêts à l'habitat, DR CDC Jean-Luc LABOUREY, DGA, Habitat 25 Loïc LEROY, Responsable du service Habitat et Politique de la ville, Grand Besançon Philippe LEROY, Secrétaire général, CIL 1% Franche Comté Seconde table ronde : Quels financements pour le logement social Michel AMZALLAG, Conseiller, Direction des études économiques et financières, USH Dominique BRAYE, Sénateur, Président de la communauté d’agglomération de Mantes en Yvelines ? Autres Choix et contacts par ACUF et ADF ? Etienne CREPON, Adjoint au Directeur général, DGUHC Benjamin DUBERTRET, Directeur des prêts et de l’habitat, CDC Dominique DUJOLS, Directrice des relations institutionnelles et du partenariat, USH Bertrand GOUJON, Directeur Général, UESL |
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