COMPTE RENDU
SEANCE DU 16 mars 2016
Le mercredi seize mars 2016, à 20 heures le Conseil Municipal s’est réuni salle du Conseil, sous la présidence de Madame GARNAULT Marie-Claude, Maire.
Etaient présents : M. M. GARNAULT Marie-Claude, CARLI Martial, RUIZ Pascal, BLAIRE Arnaud, BOURDON Jacques, DUMAS-PHILIPPE Joëlle, FEVRIER Claudine, GUICHARD Patrick, LEGRIX Jean-Claude, PEYNOT Eric, RANDABEL David.
Etait absent : VAN STEENKISTE Philippe
Absent excusé : SCHLICKLING Jean-Claude
A donné procuration : STRABA Nadège à BLAIRE Arnaud
Secrétaire de séance : M. CARLI Martial en conformité avec l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, a été désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu’il a acceptées.
Adoption du dernier compte-rendu.
Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente
Choix de l'architecte
Suite à l’appel d’offre concernant la maîtrise d'œuvre de la rénovation de la salle polyvalente, le Maire présente au Conseil Municipal l'offre retenu par la commission communale d'ouverture des plis en sa séance du 3 mars 2016.
SICA HR de l'Aube, 11, rue Georges Pargeas 10000 TROYES :
Diagnostic tranche ferme pour un montant de 2 016.00 € HT (soit 2 419.20 € TTC).
Etude de Conception tranche ferme pour un montant de 22 400.00€ (soit 26 880.00€ TTC).
Mission géotechnique G2 tranche ferme pour un montant de 5 719.00€ (soit 6 862.80€ TTC).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, accepte cette offre.
Devis divers diagnostics
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et l’unanimité, accepte les offres (détails ci-dessous) de la société SOCOTEC Constructions Auxerre - 15 avenue Marceau 89000 AUXERRE, concernant les différents diagnostics pour les travaux de réhabilitation de la salle polyvalente :
Mission de contrôle technique pour un montant de 6 650.00€ HT
Mission amiante et performance énergétique pour un montant de 3 650.00€ HT
Mission de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour un montant de 3 000.00€ HT
Demandes de subventions
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, décide de solliciter au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2016 et du Soutien à l’Investissement Public Local 2016, au taux le plus large possible pour les opérations suivantes :
Opération n°1 : Travaux de réhabilitation de la salle polyvalente :
a) Les diagnostics pour un montant prévisionnel de 14 030 € HT
b) Les travaux pour un montant prévisionnel de 472 416 € HT
Opération n°2 : Création d’un point d’incendie au Hameau d’Augères.
Montant prévisionnel de 2 225.88 € HT.
Opération n°3 : Sécurisation des bâtiments scolaires dans le cadre du plan Vigipirate. Montant prévisionnel 5 166.67€ HT.
Devis de la Saur pour création d'un point d'incendie au Hameau d'Augères.
Dans le cadre de la protection incendie, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, accepte le devis de La Saur, pour un montant de 2 225.88€ HT concernant la fourniture et la pose d'un poteau incendie au Hameau d'Augères.
Création d'un Relais d'Assistance Maternelle (CCVPO)
Le conseil municipal après en avoir délibéré, et à l’unanimité, adopte la proposition de modification des statuts de la Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d'Othe afin de permettre la mise en place au niveau communautaire d’un Relai d’Assistantes Maternelles (RAM).
ONF délivrance des Houppiers parcelle 17
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, décide le martelage et la vente par les soins de l’ONF de la parcelle 17 ainsi que la délivrance des houppiers des grumes vendues.
RASED 2015-2016
Concernant le RASED, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, accepte le versement d'une participation d’un montant de 98.40€ pour l'année scolaire 2015/2016 sur la base des effectifs 2014/2015.
Séance levée à 20h50. Le Maire, Marie-Claude GARNAULT
|
