Principaux résultats de l'assemblée mondiale de normalisation des télécommunications








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Principaux résultats de l'assemblée mondiale de normalisation des télécommunications



Nouvelle commission d'études sur les réseaux de la prochaine génération


Les réseaux de la prochaine génération (NGN) représentent l'évolution future des réseaux fixes et mobiles d'aujourd'hui. La différence fondamentale entre ces NGN et un réseau d'aujourd'hui est le passage des réseaux "à commutation par circuits" d'aujourd'hui à des systèmes "à commutation par paquets" comme ceux qui utilisent le protocole Internet (IP). Les NGN devraient permettre aux usagers des réseaux fixes et mobiles de passer des communications "sans raccord" et de bénéficier d'un accès illimité à différents fournisseurs de services dans un environnement où services, protocoles et fabricants seront nombreux. Aussi, l'élaboration de normes mondiales pour les NGN revêt-elle une importance cruciale à l'heure où la plupart des opérateurs souhaitent opter pour une infrastructure IP.
Compte tenu de cette situation, l'Assemblée a décidé de créer une nouvelle Commission d'études qui sera chargée des NGN. Cette nouvelle Commission d'études reprendra les activités de l'ex-Commission d'études 13 et se chargera en outre de toutes les questions relatives à l'architecture et aux cadres des NGN. Elle se prononcera par ailleurs sur l'avenir du Groupe spécialisé qui avait été créé avant l'AMNT-04. Les groupes spécialisés visent à dynamiser le programme d'activités d'une commission d'études en proposant d'autres modalités de travail afin de favoriser la rapidité d'exécution dans l'élaboration des spécifications se rapportant aux domaines d'activités leur incombant.
Les spécifications de signalisation des NGN seront élaborées par la nouvelle Commission d'études en collaboration avec la Commission d'études 11 (Signalisation). La coordination de toutes les activités se rapportant aux NGN qui seront réalisées dans d'autres commissions d'études relèvera elle aussi de la responsabilité de la nouvelle Commission d'études sur les NGN. Ainsi, les autres commissions d'études élaboreront des Recommandations détaillées à partir des spécifications que leur aura fixées la Commission d'études sur les NGN. Cette dernière sera assistée dans son travail par un mécanisme de coordination mixte, créé pour coordonner les grandes études qui seront consacrées aux NGN dans les domaines suivants: mobilité, signalisation, nommage, numérotage, adressage et routage.
Il est prévu que la nouvelle Commission d'études tiendra sa première réunion du 7 au 17 décembre 2004.

Questions relatives à l'internet



Certaines des grandes décisions de l'Assemblée concernent le travail consacré par l'UIT-T à l'Internet. Les discussions ont connu un heureux dénouement le dernier jour de l'Assemblée.

Mesures pour combattre le spam



Les messages non sollicités (ou spam) sont devenus l'un des principaux fléaux du monde numérique, et sont à l'origine non seulement d'une augmentation des coûts, mais également d'une baisse des recettes pour les fournisseurs de services Internet, les opérateurs de télécommunication et les entreprises utilisatrices, de sorte qu'il est devenu des plus urgents de prendre des mesures pour combattre ces pratiques. Mesures techniques d'abord. Après que l'industrie et des organes de normalisation ont annoncé ces derniers mois l'adoption de mesures techniques améliorées pour renforcer la lutte contre le spam, l'Assemblée a décidé de charger des commissions d'études de l'UIT-T de travailler avec le Groupe d'étude sur l'ingénierie Internet (IETF) et d'autres à l'élaboration de Recommandations techniques destinées à combattre ces pratiques, et d'arrêter des définitions susceptibles d'avoir une application à l'échelle mondiale. Le Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications (GCNT) suivra les activités qui seront réalisées dans ce domaine en vue d'en préciser l'orientation.
L'AMNT a par ailleurs adopté une Résolution dans laquelle elle demande que soit établi un rapport sur les initiatives internationales prises en vue de lutter contre le spam, et que soient proposées des mesures de suivi possibles. Par ailleurs, elle y invite les Etats Membres à prendre des dispositions au sein de leur cadre juridique national pour veiller à ce que soit adoptées des mesures indiquées et efficaces de lutte antispam.

Contribution de l'UIT-T au SMSI



La Déclaration du SMSI adoptée par les chefs d'Etat en décembre 2003 établit que "la gestion de l'Internet recouvre aussi bien des questions techniques que des questions de politique publique et devrait impliquer toutes les parties prenantes ainsi que les organisations intergouvernementales ou internationales concernées". Elle souligne par ailleurs le fait que "les organisations internationales ont eu et devraient continuer d'avoir un rôle important dans l'élaboration de normes techniques et de politiques relatives à l'Internet". Comme suite à cette Déclaration, et afin d'aider à élaborer la contribution de l'UIT-T au SMSI et en particulier au Groupe de travail du SMSI sur la gouvernance de l'Internet, l'AMNT a décidé de créer un groupe chargé de soumettre à la première réunion du Groupe de travail du Conseil de l'UIT sur le SMSI, qui se tiendra en 2005, des documents de travail sur les aspects techniques des réseaux de télécommunication utilisés par l'Internet.

Ressources de nommage, de numérotage, d'adressage, de routage et d'identification



Etant donné que les réseaux mobiles et les nouveaux services, qui vont largement au-delà de la téléphonie vocale traditionnelle, se multiplient, il faudra séparer l'identité de l'utilisateur de l'identité du terminal et de la position géographique, sans compromettre l'interconnectivité mondiale. Avec le développement prévu de nouveaux réseaux — communément dénommés "réseaux de la prochaine génération" — et des capacités qui leur seront associées, il faudra étudier de nouveaux services de télécommunication, qui nécessiteront des capacités de numérotage, de nommage et d'adressage uniques. Ces capacités seront sans doute très différentes de celles qui caractérisent les réseaux en place (déjà anciens), mais il est essentiel qu'elles soient entièrement compatibles avec l'environnement existant pour que, toujours, dans le monde entier, un utilisateur puisse identifier et atteindre un autre utilisateur.
A cette fin, dans le cadre de son programme de travail, la Commission d'études 2 (Aspects opérationnels de la fourniture des services, réseaux et qualité de fonctionnement), s'intéressera également aux aspects nommage, numérotage, adressage et routage (NNAR) des réseaux NGN.
Par ailleurs, l'Assemblée a révisé une Résolution sur l'attribution des codes et indicatifs internationaux de numérotage, de nommage, d'adressage et d'identification dans le domaine des télécommunications, tels que les indicatifs de pays, les codes de réseau/zone de signalisation, les indicatifs de pays pour les transmissions de données, les indicatifs de pays pour les services mobiles, etc. Les Membres de l'UIT ayant tout intérêt à promouvoir et à maintenir la confiance dans l'utilisation des services de télécommunication, ce texte réaffirme la responsabilité de l'Union en la matière et appelle l'attention sur les principes généraux qui régissent l'assignation, la réassignation ou la récupération de ces ressources internationales. A cet égard, les commissions d'études y sont priées de formuler des avis et des orientations sur ces questions, tout particulièrement en ce qui concerne les cas de protestation formulée suite à l'utilisation abusive d'une ressource de numérotage internationale.
Numérotage électronique
Considérant le travail effectué par l'UIT-T dans le domaine du numérotage électronique (protocole ENUM) et les questions non encore résolues, l'AMNT a chargé la Commission d'études 2 d'étudier selon quelles modalités l'UIT pourrait exercer un contrôle administratif sur l'évolution de la situation concernant les ressources de télécommunication internationales, notamment les ressources de nommage, de numérotage, d'adressage et de routage, dans le contexte du protocole ENUM.
Le protocole ENUM est un protocole de conversion de numéros téléphoniques Internet. Selon le projet actuel, et sous réserve de l'approbation des autorités nationales et des utilisateurs finals, il sera possible d'utiliser un seul numéro pour accéder à une grande diversité de terminaux et de services — téléphonie, télécopie, courrier électronique, radiorecherche, téléphonie mobile, site web ou toute autre ressource pouvant être décrite dans un système d'adressage Internet — à la maison, au bureau ou pendant les déplacements.

Noms de domaine de premier niveau correspondant à des codes de pays



Un certain nombre de questions ne sont pas encore résolues concernant la délégation des noms de domaine de premier niveau correspondant à des codes de pays (ccTLD) à des entités désignées par les autorités nationales, et une nouvelle Résolution a donc été adoptée, chargeant la Commission d'études 2 de l'UIT-T de considérer, avec les gouvernements et l'industrie, l'expérience accumulée par les Etats Membres en la matière.

Noms de domaine internationalisés



Compte tenu de la nécessité d'examiner de manière approfondie les questions politiques, économiques et techniques relatives aux noms de domaine internationalisés (IDN) résultant de l'interaction entre la souveraineté nationale et la coordination et l'harmonisation au niveau international, l'Assemblée a chargé la Commission d'études 17 d'étudier les noms de domaine internationalisés.

Cybersécurite



Considérant que le type et le nombre de cyberincidents, y compris les attaques par des vers ou des virus, et les intrusions par malveillance ou par jeu, sont en augmentation et compte tenu de la vulnérabilité qui pourrait résulter de la convergence des réseaux actuels et des réseaux IP, cette Assemblée a accordé un rang de priorité élevé à la cybersécurité.
Mis à part l'atelier sur la cybersécurité qui s'est tenu le jour précédant l'ouverture de l'AMNT (pour les résultats de cet atelier, cliquer ici. l'Assemblée a adopté sur cette question une Résolution chargeant l'UIT-T d'évaluer les Recommandations existantes, notamment celles qui concernent les protocoles de signalisation et de communications, afin d'assurer leur efficacité et de faire en sorte de prévenir tout risque d'exploitation par des acteurs malveillants cherchant à intervenir de manière destructive dans leur déploiement dans l'infrastructure mondiale de l'information et de la communication. En vertu de cette même Résolution, l'UIT-T doit continuer à sensibiliser aux besoins de défendre les systèmes d'information et de communications contre la menace de cyberattaques et continuer à promouvoir la coopération entre les entités appropriées afin de renforcer l'échange de renseignements techniques dans le domaine de la sécurité des réseaux d'information et de communication.

"Veille technologique"



L'Assemblée a chargé un nouveau groupe de superviser le programme d'ateliers de l'UIT-T. Le mandat précis du nouveau Comité de coordination des séminaires et des ateliers (SCC, seminar and workshop coordination committee) sera précisé à l'occasion de la prochaine réunion du Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications (GCNT).
Mis à part sa fonction de supervision de l'organisation des séminaires et des ateliers, ce Comité assurera une "veille technologique", observant le marché pour cerner les domaines susceptibles de fournir des thèmes pour des ateliers relevant du programme de travail de l'UIT-T. Le SCC s'efforcera par ailleurs d'encourager les pays en développement à participer plus activement à l'élaboration et à l'organisation de ces manifestations.

Rappel et pratiques analogues


La question des pratiques de rappel et des pratiques analogues retient l'attention de l'UIT depuis quelque temps. A l'occasion de l'AMNT-04, un amendement à la Résolution existante concernant le rappel a été approuvé. Ainsi, il a été demandé à la Commission d'études 3 (Tarification) d'étudier les incidences économiques des pratiques de rappel et des pratiques analogues sur les pays en développement, notamment en ce qui concerne leur capacité à assurer l'expansion de leurs réseaux et services de télécommunication. Il s'agira aussi d'évaluer l'efficacité des lignes directrices proposées pour la consultation sur les pratiques de rappel. Enfin, il appartiendra à la Commission d'études 3 d'examiner d'autres aspects et d'autres formes de procédures d'appel, notamment le reroutage.
Plus grande participation des pays en developpement aux activites de normalisation

Consciente des difficultés que rencontrent les pays en développement, les pays les moins avancés (PMA) et les pays dont l'économie est en transition pour participer efficacement aux travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications, l'Assemblée a adopté un plan d'action en 5 programmes. Le Programme 1 sur le renforcement des capacités de normalisation prévoit notamment la mise en place d'un système de diffusion sur l'Internet des réunions des commissions d'études, afin que ces pays puissent participer à distance à ces réunions. Il prévoit également une assistance aux pays en développement, aux PMA et aux pays dont l'économie est en transition, pour l'élaboration de leurs plans, stratégies et politiques en matière de normalisation. Le Programme 2 vise à faire en sorte que les pays en développement, les PMA et les pays dont l'économie est en transition aient une bonne compréhension des Recommandations de l'UIT. Dans cette optique, la conformité des normes nationales en vigueur dans ces pays avec les normes de l'UIT-T sera évaluée, des lignes directrices sur les modalités d'application des Recommandations de l'UIT-T seront élaborées et des cours de formation seront organisés. Dans le cadre du Programme 3 sur le renforcement des ressources humaines, des séminaires, des ateliers et des réunions des commissions d'études seront organisés dans ces pays. Un forum sera créé, animé par un groupe d'experts, pour fournir des avis aux organismes de normalisation de ces pays. Le Programme 4 appelle un pays développé à s'associer à plusieurs pays en développement, PMA et pays dont l'économie est en transition au sein d'un petit groupe afin de leur apporter un appui dans leurs activités de normalisation. Enfin, le Programme 5 appelle le secteur public et le secteur privé à faire des contributions volontaires pour financer la mise en oeuvre du plan d'action.
La création de groupes régionaux constitue une autre mesure prise par l'AMNT-04 pour accroître le niveau de participation des pays en développement aux activités de normalisation. Conformément à ce mécanisme déjà utilisé par la Commission d'études 3, les Présidents des groupes régionaux assurent une liaison avec les pays de leur région, pour les tenir informés des travaux menés par la Commission d'études et des incidences de ces travaux. Les groupes régionaux constituent également un cadre où les besoins des pays de la région sont examinés et pris en compte dans les travaux de la Commission d'études. Le recours à des groupes régionaux facilite non seulement l'adoption de positions communes, mais est aussi particulièrement utile pour les pays qui ne sont pas en mesure de participer aux réunions des Commissions d'études.
L'Assemblée a adopté d'autres mesures, qui doivent encore être approuvées par l'organe directeur de l'UIT (Conseil de l'UIT), notamment la gratuité de l'accès aux Manuels, aux lignes directrices et autres publications de l'UIT relatives à la mise en oeuvre des Recommandations de l'UIT-T, en particulier celles concernant la planification, l'exploitation et la maintenance des réseaux. Les Membres de l'UIT-T bénéficient déjà de la gratuité de l'accès à toutes les Recommandations de l'UIT-T. Il est également demandé de lancer une campagne de promotion des activités de normalisation en Afrique.

Méthodes de travail


Il y a eu un long débat pour savoir s'il fallait réviser les modalités actuelles d'approbation des Recommandations techniques n'ayant pas d'incidences politiques ou réglementaires. Actuellement, une Recommandation peut être approuvée par une commission d'études s'il n'y a pas d'opposition. Un certain nombre de propositions ont été soumises à ce sujet. Pour les partisans d'un changement, ce qui en fait revient à un droit de veto fait peser une incertitude sur l'élaboration des Recommandations techniques. Leur proposition était la suivante: il faudrait l'opposition d'un nombre minimal d'Etats Membres pour qu'une Recommandation ne soit pas approuvée. Pour les partisans du statu quo, le processus d'approbation actuel a fait ses preuves, puisqu'il a permis de réduire considérablement le délai de diffusion des normes. D'autres propositions ont été formulées pendant les débats. A l'issue d'un débat prolongé, le Président a soumis une proposition de compromis que l'Assemblée a approuvée. En conséquence, selon la nouvelle procédure d'approbation applicable aux Recommandations qui n'ont pas d'incidences politiques ou réglementaires (c'est-à-dire celles qui sont approuvées conformément à la procédure d'approbation accélérée), il faudra que plus d'un Etat Membre s'oppose à l'adoption d'une Recommandation pour que l'on considère qu'elle n'est pas approuvée. Parallèlement, l'Assemblée a chargé le Groupe consultatif de la normalisation des télécommunications (GCNT), qui ré-examine en permanence les résultats des AMNT et qui est habilité à agir entre les Assemblées, de revoir la question le cas échéant.
L'AMNT a également approuvé une modification des méthodes de travail de l'UIT-T concernant la désignation et le mandat des présidents et des vice-présidents des commissions d'études de l'UIT-T et du GCNT. Cette modification ajoute une dimension géographique au processus de désignation puisque, à égalité de compétences pour la même fonction, la préférence est donnée aux candidats des Membres ayant le plus petit nombre de présidents de commission d'études désignés.
Autre changement, l'adoption de travaux préparatoires régionaux en vue des assemblées mondiales de normalisation des télécommunications. La synthèse des points de vue au niveau régional ainsi que la possibilité d'avoir des discussions interrégionales avant l'Assemblée facilitent généralement l'élaboration d'un consensus. Compte tenu de la plus grande efficacité des travaux préparatoires régionaux qui a été constatée à Florianópolis, l'AMNT-04 a décidé d'adopter une Résolution demandant d'organiser une réunion préparatoire régionale par région, suivie d'une réunion informelle des présidents et vice-présidents des réunions préparatoires régionales, qui devra avoir lieu dans les six mois précédant l'AMNT.
Structure du secteur et priorités du programme de travail

Au total, 165 Questions ont été attribuées aux 13 Commissions d'études dont les domaines de compétence généraux sont les suivants:
Commission d'études 2 Aspects opérationnels de la fourniture des services, réseaux et qualité de fonctionnement

Commission d'études 3 Principes de tarification et de compatibilité, y compris les questions de politique générale et d'économie des télécommunications

Commission d'études 4 Gestion des télécommunications

Commission d'études 5 Protection contre les effets dus à l'environnement électromagnétique

Commission d'études 6 Installations extérieures et installations intérieures connexes

Commission d'études 9 Réseaux en câble intégrés à large bande et transmission télévisuelle et sonore

Commission d'études 11 Spécifications et protocoles de signalisation

Commission d'études 12 Qualité de fonctionnement et qualité de service

Commission d'études 13 Réseaux de la prochaine génération (architecture, évolution, convergence et signalisation)

Commission d'études 15 Infrastructures des réseaux optiques et autres réseaux de transport

Commission d'études 16 Terminaux, systèmes et applications multimédias

Commission d'études 17 Sécurité, langages et logiciels de télécommunication

Commission d'études 19 Réseaux de télécommunication mobiles
Etant donné que les propositions de l'AMNT-2000 visant à accroître l'efficacité de l'élaboration des normes de l'UIT (Recommandations de l'UIT-T) ont été retenues, les délégués de l'AMNT-04 ont approuvé le regroupement des domaines qui seront traités par les Commissions d'études. Par conséquent, le champ d'étude sera élargi, malgré une réduction d'environ 15 pour cent du nombre de Questions.
La nouvelle structure des commissions d'études entrera en vigueur dès la première série de réunions, le mois prochain.

Intégration du principe de l'égalité entre les femmes et les hommes



Pour la première fois, l'AMNT-04 a intégré le principe de l'égalité entre les femmes et les hommes dans les travaux de l'UIT-T en adoptant une Résolution sur ce sujet. Cette Résolution encourage les Membres de l'UIT-T à contribuer à la réalisation des objectifs liés à l'égalité entre les femmes et les hommes, en veillant à ce que des femmes et des hommes qualifiés participent aux activités de normalisation et occupent des postes à responsabilités.

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