Résumé Notre projet s’inscrit dans le cadre de l’élaboration d’un outil d’aide à la décision afin de mieux répondre aux besoins des banques pour l’évaluation des projets selon le mode d’investissement islamique Moucharaka.








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Dédicace

Nous sommes témoins que ces termes avancés ne reflètent pas entièrement toutes lexpression de nos gratitudes envers vous, nonobstant :
A nos chères familles

Nous ne vous remercierons jamais assez pour tout ce que vous avez fait pour nous.

Vous étiez toujours à nos côtés pour nous soutenir et nous épauler dans toutes les étapes cruciales et difficiles.
A nos camarades

Nous vous remercions pour votre logement accordé, laconiquement pour les soutiens quils nous ont prodigués.
Enfin

A tous ceux qui nous aiment

A tous ceux que nous aimons

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Nous dédions ce travail.
BAGAYOGO Aboubacar T et NAJJARI Marouane


Remerciements


Il nous est agréable d’exprimer nos vives reconnaissances à toutes les personnes, dont l’intervention au cours de ce projet, a favorisé son aboutissement.
Ainsi, nous tenons à remercier notre encadrant externe Mr RIFKI Hassan pour sa disponibilité, sa rigueur, ses critiques et le soutien continuel qui nous a permis une bonne réalisation, de même pour l’opportunité de travailler sur ce projet.

En bref, de l’éclaircissement de lanterne qu’il nous a fait bénéficier pour cette précieuse œuvre.
Bien plus encore, nous adressons avec tout le respect et l’estime que cela se doit de requérir, nos gratitudes à nos encadrants internes Mr ELHACHLOUFI Mousthafa et Mr ELMOUSSAOUI Abdeloihid pour leurs directives précieuses et leurs conseils pertinents qui nous ont été d’un appui considérable dans notre démarche.
Nous tenons aussi à remercier tous les membres du jury qui nous ont fait l’honneur d’accepter de juger ce travail.
Nous ne saurons oublier dans nos remerciements tout le corps professoral du SID (Statistique et Informatique Décisionnelles), pour la formation solide qu’ils nous ont dispensée.


Résumé

Notre projet s’inscrit dans le cadre de l’élaboration d’un outil d’aide à la décision afin de mieux répondre aux besoins des banques pour l’évaluation des projets selon le mode d’investissement islamique Moucharaka. Les employés des Banques, étant généralement formés pour des analyses de crédit ne sont pas qualifiés pour étudier la rentabilité des projets. Les enjeux sont donc primo, le manque de main d’œuvre qualifié, secundo, la prohibition de l’intérêt par la Sharia qui est un élément sine qua non pour la formulation des indicateurs classiques de décision d’investissement comme la valeur actuelle d’un projet (VAN) et tertio, l’inexistence d’une modélisation mathématique, des projets selon le mode de financement islamique.
Afin de pallier ces problèmes, nous allons élaborer une application permettant d’une part, d’étudier la rentabilité en passant par une modélisation stochastique des cashflows du projet et d’autre part, une plateforme d’échangée entre les promoteurs des projets en quête de financement et les investisseurs.

Abstract

Our project is part of the development for tool for decision support to better meet the needs of banks for the evaluation of projects according to the Islamic mode of investment. Employees of Banks, is generally formed to credit analysis are not qualified to study the profitability of projects. The stakes are firstly, the lack of qualified libor, secondly, the prohibition of interest by the Sharia is not an essential element for the formulation of conventional indicators of investment decision as the present value of a project (van) and thirdly, the absence of a mathematical modeling projects by mode of Islamic financing.
To overcome these problems, we will develop an application that allows one hand, to study the profitability through stochastic modeling cashflows of the project and on the other hand, a platform for exchange between project proponents seeking funding and investors.

Table des Matières


Liste des Figures


Liste des Tableaux

Liste des Abréviations



AAOIFI

Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institutions

SPV

Société d’Intermédiation entre le promoteur et les investisseurs

WBS

Work Breakdown Structure

OIC

Organisation of Islamic Conference

Al-Khawarizmi

Group a été créé en 2011 par des ingénieurs en finance convaincues du potentiel de la finance islamique.

TPM

Taux de Participation Minimum pour la SPV

Libor

considéré comme la référence dans le monde pour les taux d’intérêts sur les prêts à court terme





Introduction Générale

Depuis la crise financière, les banques conventionnelles répondent partiellement aux exigences des clients engendrant ainsi la propulsion du mode de financement islamique. La finance islamique établit d’une part, un partenariat entre le client et la banque où tout le monde est soit gagnant ou perdant simultanément, contrairement au mode de financement conventionnel où la banque est toujours gagnante et d’autre part, le partage de profit et de perte tandis qu’en finance conventionnelle la perte est transférée chez le client et le profit à la banque.
Pour faciliter la mise en application optimale de ce mode de financement au sein des institutions bancaires, la société « Data Ingénierie » nous a proposé le sujet intitulé « l’élaboration d’un outil d’aide à la décision pour l’étude de rentabilité et d’investissement des projets selon le mode de financement islamique ».
Tenant compte des intérêts de la finance islamique dont il fait preuve et la nouvelle législation du parlement Marocain autorisant la création des banques islamiques d’où réside l’intérêt de notre sujet et la nécessité de recourir à un tel outil décisionnel qui permettra : le financement et la gestion du projet, la transparence entres les différents acteurs.
Cependant l’objectif de notre travail, c’est de proposer de nouveaux indicateurs d’investissement et la plateforme d’échangée entre les actionnaires et les promoteurs afin de financer des projets conformes à la « Sharia ».

Pour atteindre notre objectif, nous avons planifié notre travail de la façon suivante :

  • L’apprentissage des notions issues de la finance islamique et conventionnelle afin de définir la problématique et les spécifications des utilisateurs de l’application.

  • Une définition des indicateurs de rentabilité et la modélisation des cash-flows permettant de calculer certains d’entre eux.

Enfin la conception et l’implémentation de notre application.



Chapitre 1 : Le Contexte Général du Projet


L’objectif est de situer le stage de fin d’études par rapport à l’environnement global dans lequel nous avons travaillé. Nous aborderons tout d’abord par un aperçu de l’entreprise d’accueil, qui concerne principalement son organisation et celle des métiers concernés par notre projet.

L’aphorisme vieux comme le monde : « Si on ne sait pas où on va, on est sûr de ne pas y arriver ! » est depuis 50 ans associé à des méthodes qui le rationalisent à outrance afin d’arriver au but fixé, et le plus tôt possible, particulièrement dans le cadre de projets aux enjeux financiers évidents. Donc pour mener notre projet à bon port, nous avons fait la planification, qui est une étape préalable et indispensable à chaque grand projet, vous trouverez ainsi en fin de cette partie le planning que nous avons adopté pour réaliser notre travail.


    1. Organisme d’accueil



      1. Présentation de Data Ingénierie

Créé en 2004, avec un capital social de 200 000 DH, Data Ingénierie est un Bureau d'études privé spécialisé dans les domaines en rapport avec la statistique, la planification et le développement de projets. Il opère dans les champs suivants :

  • Enquêtes et analyses statistiques.

  • Informatique décisionnelle et reporting.

  • Géo-intelligence et SIG.

  • Sociométrie et sondages d'opinion.

  • Etude de projets et évaluation d'impact.

  • Formation continue.

Data Ingénierie dispose d'un réseau national d'enquêteurs couvrant la totalité du territoire marocain.

      1. Structure et organigramme

Le bureau est structuré autour de trois pôles d'activités :

Figure : Organigramme data Ingénierie

      1. Clients et partenaires

Dans le souci de se positionner comme acteur de référence dans le domaine de l'analyse statistique et cartographique, la société a noué un partenariat technologique et stratégique avec Articque ( l'éditeur du logiciel "Cartes & Données" ) spécialisé dans la cartographie décisionnelle. Data Ingénierie est le représentant exclusif du groupe Articque au Maroc en ce qui concerne le consulting, la formation et la commercialisation autour du logiciel "Cartes & Données". Articque est le leader européen des Systèmes d'Analyse Géographique"S.A.G", combinaison de la cartographie et des statistiques permettant de visualiser mais aussi de nourrir et de piloter des bases de données stratégiques. Articque offre ainsi aux entreprises une colonne vertébrale informatique aux informations de l’entreprise ou des collectivités facilement exploitables au travers de cartes géographiques.

Data Ingénierie dispose notamment de plusieurs clients:



Figure : Clients de Data Ingénierie.

      1. Les métiers de la société

Data Ingénierie appuie ses clients pour tout ou une partie des projets tels que :

Figure : Métiers de Data Ingénierie

Nous allons nous intéresser spécifiquement au décisionnelles qui est le plus en rapport avec notre projet.

Décisionnel

L'offre de service décisionnel de Data Ingénierie répond aux besoins des administrations, entreprises et collectivités locales qui souhaitent obtenir la situation de leurs activités en temps réel à travers des analyses statistiques, des tableaux de bord ou des cartes.

Ce service porte sur l'installation complète de la solution décisionnelle Pentaho en interne permettant à l'aide d'indicateurs d'obtenir des tableaux de bord, des rapports et des représentations cartographiques.

La mise en place de cette solution décisionnelle intégrée comprend à la fois l'installation des logiciels, la formation du personnel sur l'ensemble du package ainsi qu’un suivi.

    1. L’Outil d’aide à la Décision

Le décisionnel est à l'information de l'entreprise ce que les mathématiques sont à la pensée. Ce parallèle résume assez bien la démarche de confrontation, ou d'intelligence, et le processus opérationnel du décisionnel. Car en effet, sans confrontation ne naît aucune invention, et seule une habile mise en relation des chiffres clefs de l'entreprise permet au décideur de prendre les meilleures décisions possibles. Puis, avant d'arriver à un ensemble de résultats exploitables pour mener ses choix, interviennent toute une série d'opérations indispensables qui se déroulent le long d'un processus non réductible, commençant par la collecte d’informations liées à l’entreprise et à son environnement, passant par l'intégration de ses données, et enfin la diffusion et la présentation de ces dernières.

Le Business Intelligence (BI), également appelé "l’informatique décisionnelle", englobe les solutions informatiques apportant une aide à la décision fournissant le reporting, les tableaux de bord. Le but est de consolider les informations disponibles au sein des bases de données.

Notre outil d’aide à la décision est une plateforme de développement sur le web qui permet à un investisseur de faire des placements conformes à la Sharia  à partir d’une étude de la rentabilité du projet et d’aider le promoteur à financer son projet. L’application est composée de deux espaces utilisateurs à savoir, le frontend (espace utilisateur) pour le promoteur et l’investisseur et le backend (espace d’administration) pour l’administrateur de la SPV.

Figure : la Plateforme SPV

La figure précédente montre simplement quelques une des fonctionnalités importantes de notre plateforme SPV.

    1. Problématique et l’Objectif

La finance islamique est basée sur les principes de la Sharia  qui imposent justice, équité et transparence. Elle se distingue des pratiques financières conventionnelles par une conception différente de la valeur du capital et du travail. Ainsi, ces pratiques mettent en avant l'éthique et la morale et puisent leurs sources dans le « coran » et la « Sunnah ».

Notre sujet s’intéresse plus particulièrement aux obligations islamiques « Sukuk al-mouchaka ». Son principe se résume de la façon suivante, un promoteur crée un projet et cherche un financement pour compléter son apport de capital. L’investissement de son projet établit une relation de partenariat entre les actionnaires (fournisseurs de capitaux) et le promoteur (parrain ou créateur) du projet entraînant le partage des profits et des pertes.

La problématique rencontrée est celle de :

  • l’abstraction du mode de financement islamique Moucharaka  dans le but de cerner les besoins des utilisateurs de notre application, autrement dit les fonctionnalités de l’application pour remédier au problème de manque de main d’œuvre qualifiée de la banque et un prélude à la modélisation.

  • l’interdiction de l’intérêt par la finance islamique, qui recouvre l’ensemble des transactions et produits financiers conformes aux principes de la Sharia, qui supposent le respect du principe de partage des pertes et des profits. Pour pallier cette carence, nous allons proposer de nouveaux indicateurs n’utilisant pas l’intérêt proscrit pour l’évaluation du projet et la rémunération des différents acteurs du projet.

  • la modélisation mathématique des cashflows permettant l’évaluation de la rentabilité du projet par la simulation des flux de trésorerie futurs du projet comme principale source de rémunération des investisseurs et du promoteur.

  • la conception et la mise en œuvre de l’application qui permettra non seulement l’implémentation du tableau de bord regroupant des indicateurs de rentabilité, la simulation des cash-flows mais aussi un lieu d’investissement conforme à la  Sharia pour les investisseurs et un soutien de financement pour le promoteur.

C’est cet ensemble de problèmes et de tâches que nous avons été appelés à résoudre et à réaliser durant notre projet de fin d’études.

En résumé, le travail à effectuer est, la maîtrise du mode de financement  Moucharaka, la définition des indicateurs, et enfin la livraison d’une implémentation fonctionnelle de la solution adoptée pour le projet.


    1. La Planification du Projet

Le stage a débuté le 6 Mars 2014. Aucune planification détaillée n’a été définie par l’entreprise au début du stage, nonobstant nous avons préétabli les grandes étapes du projet qui sont :

  • la finance islamique

  • l’étude des modèles de Business plan et de simulateur

  • la rentabilité du projet

  • la modélisation des cash-flows

  • la conception de l’application

  • la mise en œuvre de l’application.

Pour mener à bien ce projet d’une manière structurée, notre plan d’action d’un point de vue général se présente donc par le diagramme WBS et le diagramme de Gant.

  1. Diagramme WBS

Le WBS (Work Breakdown Structure) définit les objectifs de notre projet à tous les niveaux de détail. Chaque niveau représente la composante à réaliser afin d'atteindre l'objectif final.

Ainsi, une fois notre WBS mise en place, minutieusement vérifié et au besoin rectifié, il devient le document de référence servant à déterminer tous les processus requis pour mener à bien chacun des objectifs, dans les délais accordés.

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Figure : le Diagramme WBS

  1. Diagramme de Gant du Projet

L’ordonnancement, la gestion du projet et la visualisation dans le temps des diverses tâches composant notre PFE seront présentées par le diagramme de gant. Le diagramme nous a permis :

  • de déterminer les dates de réalisation du projet ;

  • d'identifier les marges existantes sur certaines tâches ;

  • de visualiser d'un seul coup d'œil le retard ou l'avancement des travaux.c:\users\aboubacar\bureau\gant_final.png


Figure : Diagramme de Gant


    1. Conclusion

L’objectif de cette partie était de situer le contexte du projet. En effet, elle a présenté le secteur décisionnel, vu que c’est le métier concerné par ce travail. Par la suite, elle a présenté l’organisme d’accueil de ce projet. Laconiquement, ce chapitre permettrait ainsi de donner un aperçu du projet, avant qu’il ne soit davantage détaillé dans la suite.

Chapitre 2 : Le Mode de Financement Moucharaka 

Les profits sont le sang vital du système économique, l'élixir magique sur lequel repose tout progrès. Nonobstant, la recherche du profit ne sera pas le seul critère d’investissement que nous verrons dans ce chapitre.
Autant ainsi commencer par définir la finance, en particulier celle de la finance islamique. En effet, il est très important que nous en parlions un peu avant de nous lancer à fond dans le vif du sujet.

Ainsi, nous espérons de notre problématique, jeter la lumière sur le potentiel des Sukuks, une alternative prometteuse de financement conforme à la Sharia, qui permettront d’attirer des investisseurs bénéficiant de liquidités abondantes.

Pour cela nous débuterons dans une première partie par la finance de façon générale, en particulier la finance islamique.

Dans une deuxième partie nous verrons d’une part, les Sukuks et leur comparaison avec les actions et les obligations et d’autre part, une revue de statistique concernant l’émergence des Sukuks.

Dans une troisième partie nous exposerons l’objectif de ce chapitre qui est le mode de financement Moucharaka, en mettant en exergue son principe de fonctionnement.

    1. La Finance

Le terme finance est dérivé du mot latin « finis » qui signifie le terme. En français du XIIIe siècle, le verbe « finer » veut d'abord dire « payer » et à partir du XVIe siècle des « affaires d'argent ». Son histoire a été accélérée par la croissance des places financières et commerciales en Europe.

Dans une compréhension large, la finance est l'ensemble des activités qui rendent possible et organisent le financement des agents économiques ayant des besoins de capitaux (entreprises ou états) par les agents ayant des surplus (ménages épargnants).

Le mot « finance » peut également désigner soit :

  • les techniques qui permettent de façon raisonnée d'obtenir et de placer des capitaux

  • les agents économiques ou les institutions qui recherchent des capitaux disponibles ou souhaitent en placer.

Une définition liminaire serait acheter ou vendre de l'argent.

Le postulat de base de la finance est que l'argent a un prix (la rentabilité exigée par celui qui apporte les capitaux). La finance mettra toujours cette rentabilité exigée au regard du risque encouru par l'apporteur de capitaux.

      1. La recherche du financement

Il obéit ainsi à deux types d'objectifs suivant le volume initial de capital, à:

  • niveau de capital restreint, on cherche à obtenir des capitaux nécessaires et suffisants pour entreprendre, maintenir ou développer une activité ;

  • niveau de capital avéré, l'objectif est de trouver les placements les plus pertinents en performance et en sécurité en fonction de la valeur temps de l'argent.

Pour se financer, un agent économique peut procéder par autofinancement, ou en faisant appel au marché financier (émission d'actions ou d'obligations) et par financement indirect ou intermédiaire en ayant recours au crédit bancaire.


      1. Les deux formes de la finance

Nous subdivisons la finance en sous-catégories, la subdivision la plus répandue étant certainement la distinction entre la finance conventionnelle et la finance islamique.

  • La Finance Conventionnelle

On entend par finance conventionnelle, toute forme de finance qui ne respecte pas les normes de la Sharia autrement dit, ce dernier n’a pas à se conformer aux contraintes de la Sharia.

  • La Finance Islamique

La crise financière de 2007-2008 a suscité de vives critiques quant à la finance conventionnelle caractérisée par :

  • des bonus exorbitants pour les dirigeants

  • l’explosion de l’endettement

  • le transfert des risques de crédits par la titrisation

  • La manipulation des bilans

Au regard de cette problématique, un des effets majeurs est une exigence accrue en terme de responsabilité de la part des banques. Dans ce cadre, plusieurs formes de finances souhaitent répondre à cette exigence de responsabilité. Ainsi, les finances dites "éthiques" et "islamiques" constituent des formes en plein essor.
La finance islamique née dans les années 1970 dans les pays du Golf et la Malaisie, actuellement qui caracolent en tête pendant que les pays du Maghreb n'en sont qu'à leur balbutiement et bien qu’ils possèdent des clients potentiels.

La finance islamique est une pratique qui prend de plus en plus d’ampleur ces dernières années. Elle comprend les banques islamiques, les assurances (Takaful), les fonds mutuels et les activités islamiques des banques conventionnelles. Le Fond Monétaire International estime qu’il existe plus de 300 institutions financières islamiques dans plus de 75 pays, avec un taux de croissance du secteur de 15 % par an sur les dix dernières années. Certaines pratiques (Moucharaka, moudharaba) de la finance islamique sont susceptibles de constituer une nouvelle option de financement pour les petites et moyennes entreprises des pays islamiques.

C’est une finance qui se veut ouverte à tous les acteurs, certains s’y intéressent d’abord parce qu’elle répond à leurs principes moraux, d’autres pour les performances financières dont elle est capable et la clientèle non-musulmane semblerait d’ailleurs majoritaire pour certains produits, à en croire les déclarations de certains gérants de fonds islamiques.

  • Définition

On peut cependant retenir que le financement islamique recouvre l’ensemble des techniques financières et juridiques permettant le financement de biens ou de services conformément aux exigences de la Sharia.

Elle consiste aussi à structurer des produits répondant à cette double exigence, à la fois financière et conforme à l’éthique musulmane.

Il s’agit donc d’une forme de finance alternative conforme à l’éthique musulmane et offrant des solutions authentiques pour les opérations de financement et d’investissement.

Elle est basée sur de puissants principes d’économie régissant la société musulmane comme la prohibition de l’intérêt mais aussi la redistribution des richesses par le prélèvement de la zakat.

Sources

La finance islamique en général est guidée par les valeurs de l’Islam autrement dit la Sharia dont les principes dérivent :

  • du « Coran »: Parole de Dieu révélée à son Prophète Mohammed Paix et Salut sur lui,

  • la « Sunnah » : des actions, conduite et paroles du prophète

  • Ces sources sont à leur tour développées par le consensus (ijmâ) et la raison (Ijtihâd).

Principes généraux

Avant d’être « islamique », c’est avant tout une forme de « finance ». En effet, de même que la philosophie libérale, la doctrine musulmane incite à l’entreprenariat et au commerce, et encourage le profit. Toutes deux poursuivent donc des objectifs proches en termes de performance financière. Toutefois, si en finance conventionnelle, la norme qui préside aux décisions financières est l’optimisation du couple risque-rentabilité, la performance n’est pas l’unique ni le principal critère de décision pour les opérateurs islamiques. Comme dans d’autres formes de finance éthique, la recherche de profit ne devrait pas être la seule finalité d’une opération financière islamique. Par conséquent, la spécificité vient du fait que, dans sa définition de la rationalité économique, la finance islamique prend en compte une notion plus large, celle de l’intérêt général.

Même si la finance islamique a de nombreux points communs mais également de réelles différences avec la finance conventionnelle, notamment sur :

  • L’interdiction de l’usure (الربا) :

L’un des plus importants fondements de la finance islamique est l’interdiction du riba. Ce mot arabe qui veut dire augmentation, englobe l’intérêt dans toutes ses formes, qu’il soit excessif ou modéré.

Il se définit comme tout revenu fixe et prédéterminé, indépendant de la rentabilité de l’actif financé et n’est pas admis. Il désigne également le surplus qui est perçu lors du remboursement d'un prêt et qui avait été stipulé comme condition, et que le surplus soit en contrepartie du délai accordé.

Aussi, la majorité des penseurs musulmans ne fait aucune distinction entre l’usure et l’intérêt, étant tous deux le fruit de l’écoulement du temps et non de la rentabilité d’un projet sous-jacent. C’est la raison pour laquelle l’usure et l’intérêt sont prohibés, considérés comme des sources potentielles d’une mauvaise allocation des ressources au niveau de la société.

  • Le partage des profits et des pertes :

Si la pratique de l’intérêt est interdite, le prêt en soi ne l’est pas. Toutefois, toute rémunération du prêteur, doit être fonction des résultats du projet qu’il finance. Ce principe implique que le pourvoyeur de fonds et celui qui les utilise doivent partager le risque économique de manière équitable. Pour une banque islamique, cela signifie que les dépositaires, la banque et les emprunteurs partagent tous les risques et les revenus des projets financés par les dépôts relevant de ce principe.

  • L’interdiction de l’incertitude et de la spéculation :

La prise de risque n’est pas interdite en Islam, au contraire, elle est même encouragée car, en plus de la marge commerciale et en l’absence de taux d’intérêt, c’est la seule source reconnue de rentabilité. L’incertitude (الغرار) ou la dissymétrie dans les termes d’un contrat cependant le sont, ces derniers pouvant aboutir à la spéculation (الميسر). Il est ainsi interdit d’acheter ou de vendre un bien dont le prix ou les caractéristiques seraient définis ultérieurement.

C’est ainsi que les contrats d’assurance traditionnels et les produits dérivés par exemple sont considérés non conformes aux principes de la finance islamique.

  • L’adossement à un actif tangible :

L’argent, est un instrument qui permet la création de valeur et faciliter les échanges, ne peut en soi faire l’objet d’un échange. Le rôle attribué à l’argent en Islam est en effet bien explicité comme un capital potentiel ne pouvant devenir réel qu’après association avec une autre ressource, en l’occurrence le travail et l’effort, dans un objectif d’entreprendre une activité productive. L’interdiction du commerce d’argent écarte par conséquent tout profit tiré d’une transaction purement financière.

Ainsi, toute opération financière nécessite d’être adossée à un actif tangible. C’est l’assurance qu’il existe un bien réel clairement identifié comme étant l’objet de la transaction, ce qui d’une part en garantit la traçabilité et d’autre part permet de raccrocher la sphère financière à la sphère réelle.

  • L’interdiction de certaines activités et produits:

La finance islamique obéit non seulement à l’interdiction de l’intérêt et de toute spéculation, mais également à une obligation de responsabilité sociale. Ainsi quelle que soit la forme du mode de financement, certaines activités, répréhensibles du point de vue éthique et religieux, sont exclus. C’est le cas des jeux de hasard, du tabac, de l’alcool, de l’élevage porcin, de l’armement.

Limite

L’industrie contemporaine de la finance islamique reste jeune et fragile. Elle présente encore des limites, notamment dans sa mise en pratique, et doit aussi surmonter un certain nombre de défis.

Force est de constater que le secteur de la finance islamique n’a pas à ce jour su tirer tous les bénéfices des solutions offertes par la théorie financière islamique.

La complexité de certains instruments financiers, le niveau de prise de risque qu’ils impliquent en l’absence de produits de couverture et de gestion des risques, couplés avec la lourdeur et le manque d’harmonisation des procédures.

En outre, l’offre de formation aux principes et pratiques de la finance islamique est encore insuffisante. Le développement de la finance islamique se heurte parfois aussi à des barrières socioculturelles. Dans certains cas, un effort d’information et de pédagogie est à fournir.

      1. Sukuk

Le succès des institutions financières islamiques fut accompagné d'un besoin d'instruments de marché financier pour la gestion des liquidités dans leurs bilans. Dans le but d'atteindre cet objectif, le conseil de la jurisprudence islamique de l'OIC (Organisation of Islamic Conference) a légitimé le concept des « Sukuks » en 1988. Ceci a ouvert la voie à une source alternative de financement répondant aux principes de la Sharia  au lieu d’investir dans les titres de créances conventionnels.

A ce jour, les Sukuks  sont les instruments de la finance islamique qui connaissent le plus grand succès aussi bien sur les marchés domestiques que sur le marché international.

Dans le but de mieux appréhender ces produits alternatifs, nous présenterons dans un premier temps, par le biais de données chiffrées, une vue d'ensemble sur le marché des Sukuks.

  1. Définition

L’institution AAOIFI définit les  Sukuks  comme étant des titres de copropriété représentatifs d'un actif tangible. Plus simplement, les Sukuks  (Saak au singulier) sont des titres dont le rendement est lié à la performance d'un actif sous-jacent.

Ils désignent donc des titres financiers hybrides négociables dont la rémunération et, le cas échéant, la valeur nominal (prix du Sukuk) sont indexés sur la performance d’un ou plusieurs actifs sous-jacents détenus directement ou indirectement par l’émetteur. Leur porteur bénéficie d’un droit assimilé à un droit de copropriété sur ce (s) actif(s). Le(s) actif(s) concernés peuvent être des services, des biens ou d’usufruit.

Dans la pratique, l’AAOIFI entité de référence en matière de finance islamique, dénombre 14 modalités de structuration des « Sukuks » dont les plus répandues sont le « Sukuk Al-Ijarah », le « Sukuk Mudharaba », le « Sukuk Al-Moucharaka » et le « Sukuk Al-Salam ».


  1. Structuration générale des « Sukuks »

Les Sukuks  sont généralement structurés de la manière suivante :




Figure : schéma de structuration des Sukuks

Le graphique ci-dessous montre l’émergence des Sukuks durant la période 2001-2012.



Figure : Evolution annuelle de l’émission des Sukuks

Le marché a atteint son maximum en 2003 avec une augmentation de 3,68%. Le marché des  Sukuks n’a pas été épargné des conséquences de la crise financière 2008 observé sur le graphe d’une diminution de 62%. L’année 2010 fut une année de renaissance pour les marchés mondiaux de Sukuk grâce notamment aux incitations des gouvernements.

  1. Répartition des « Sukuks » par pays et par type



Figure : Répartition des Sukuks par pays/type

La Malaisie est le premier émetteur des Sukuks dans le monde avec 63% de contribution dans la taille globale, suivie par les pays du CCG qui contribuent ensemble à 26%.

La structuration « Ijarah » règne sur les structures utilisées dans le marché des Sukuks, succédée par la « mourabaha » et la « Moucharaka ».

  1. Distinctions du  Sukuk  des actions et des obligations

Le Sukuk d'investissement doit être distingué :

  • Des Actions

Une action est un titre de propriété délivré par une société de capitaux, elle confère à son détenteur la propriété d'une partie du capital, avec les droits qui y sont associés (intervenir dans la gestion de l'entreprise et en retirer un revenu appelé dividende) et pour une durée indéterminée alors que le « Sukuk » représente certains actifs et pour une période de temps donnée.

  • Des Obligations

Le Sukuk, contrairement aux obligations, réalise des rendements sur la base des flux de trésorerie provenant des actifs. Les titulaires des obligations ne sont pas plus que des prêteurs pour les entreprises et leurs revenus proviennent d’un pourcentage d'intérêt sur ​​leurs prêts qui s'accordent avec le prix d'intérêt sur ​​le marché ; alors que les détenteurs du Sukuk partagent les profits des entreprises ou de leurs revenus.

Synthèse





Tableau : distinctions du « Sukuk » des actions et des obligations

On peut en déduire que les Sukuks représentent le même niveau de risque que les actions.

    1. La Moucharaka

  1. Définition

Le concept de « Moucharaka » trouve sa légitimité dans le « Coran », la « Sunnah » et le consensus des juristes. Ces derniers ont contribué à l’élaboration d’une réglementation précise et détaillée encadrant les responsabilités et les droits de chaque partie.



Figure : Al-Moucharaka

La Moucharaka  se définies comme un contrat dans lequel il y a partage des gains et des pertes et où chaque partenaire peut intervenir dans la gestion du projet.

La « Moucharaka » est donc une association entre deux parties ou plus dans le capital d'un projet moyennant une répartition des résultats (pertes ou profits) dans des proportions convenues. Pour les opérateurs économiques le principe de partage du risque fait de la « Moucharaka » une source de financement attrayante.

Dans la pratique bancaire islamique, le contrat de la « Moucharaka » peut prendre deux formes. Il peut s’agir soit d’une « Moucharaka » permanente (ثابت او دائمة) soit d’une « Moucharaka » dégressive (متناقصة).

  1. Structure Générale du projet de financement islamique

Il existe plusieurs modèles de structuration ou de représentation de la « Moucharaka » avec peu de différence, ainsi nous utiliserons celle du groupe Al-Khawarizmi tout au long du projet.
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«répondre aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs»

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«task force» selon les besoins, pour un projet, et donc réunir des compétences humaines multiples avec un langage commun

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«agiles» ou collaboratives», explique Thomas Murphy, Directeur de Programme au meta group. «Les durée moyenne des projets a diminué...

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«Techniques d’apprentissage et d’aide à la décision», on va réaliser un projet qui consiste à développer des applications pour la...

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