Compte rendu du conseil municipal
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| COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 8 juillet 2016 Ouverture de séance à 20 h 30, sous la présidence de Guy COLLINET. Membres présents : Françoise MERCIER, Jean THIERY, Marc VAROQUIER, Antoine HACQUARD, Sébastien JADOUL, Joël EMBRY, Patricia LIENARD, Alain GEOFFROY Absent excusé : Laurent COLLIN, ayant donné pouvoir à Alain GEOFFROY Secrétaire de séance : Patricia LIENARD
Monsieur le Maire donne la parole à Mr Jean THIERY qui fait un point sur les différents budgets. Suite au dernier relevé d’eau effectué, le calcul du rendement a été effectué : il atteint aujourd’hui 83 %. Le coût des purges effectuées sur le réseau de Lochères a augmenté.
Suite au départ de locataires, un devis de rénovation a été établi par l’ESAT Elan Argonnais. Le conseil municipal souhaite que d’autres devis soient établis, au vu du montant de celui-ci.
Monsieur le Maire indique que la FUCLEM propose de maintenir la gouvernance dans sa forme actuelle, telle qu’elle est définie dans l’article 6 des statuts de la FUCLEM, en prévoyant cependant un délégué pour les communes sans habitants. Le conseil municipal, décide à l’unanimité :
Monsieur le Maire indique que le Conseil Départemental peut également accorder une subvention pour la création de la salle multifonction. Il est donc proposé aujourd’hui au Conseil municipal : - d’autoriser le Maire à déposer un dossier de subvention auprès du Conseil Départemental,
Le Conseil Municipal unanime adopte ce plan de financement et autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant. Monsieur le Maire présente au Conseil municipal les devis réalisés pour l’équipement de l’espace bibliothèque/médiathèque de la salle multifonction et indique que le Conseil Départemental peut accorder une subvention à ce titre. Il est donc proposé aujourd’hui au Conseil municipal : - d’autoriser le Maire à déposer un dossier de subvention auprès du Conseil Départemental,
Le Conseil Municipal unanime donne tout pouvoir au Maire pour déposer la demande de subvention, adopte ce plan de financement et autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant.
Inondation : - L’entreprise PEROTIN a réalisé un curage des fossés. - Par la même occasion, plusieurs administrés souhaitent que soient revus le projet de bassins de rétention et que les fossés soient recreusés. Des devis ont été demandés pour la remise en état des chemins communaux, ils seront joints au dossier de catastrophe naturelle de la Préfecture. Monsieur le Maire fait lecture de la lettre de Monsieur le Préfet ayant pour objet la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des Collectivités Territoriales et de leurs groupements touchés par les évènements climatiques ou géologiques (réf. Articles L 1613 et R 1613-3 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales). Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à solliciter une aide au titre de la dotation de solidarité, lister les biens concernés et signer tous documents y afférents. Lochères : - Les eaux pluviales ravinent chez un administré à Lochères : une étude sera réalisée pour la pose de caniveaux avec grille. Il est indiqué que le bois de la parcelle 34 pourrait être mis en affouages. Dans la parcelle 30, la fougère envahit les protections mises en place. Bois : un bilan ONF 2015 sur les trois dernières années a été réalisé. Une copie est transmise aux membres de la Commission Bois. CODECOM : concernant la future fusion, il est indiqué que les compétences resteraient identiques au début, puis seraient harmonisées dans les deux ans à venir. Levée de séance : 23 h 15
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