Licence histoire de l’art et archéologie








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RÈGLEMENT

LICENCE HISTOIRE DE L’ART ET ARCHÉOLOGIE

I. GÉNÉRALITÉS

La licence est constituée de 6 semestres d’enseignement. Les semestres 1 à 4 comportent 3 unités d’enseignement, les semestres 5

et 6, 3 à 4 unités d’enseignement selon le parcours choisi.

Le nombre de crédits européens affectés à un semestre est de 30 pour l’ensemble des UE de ce semestre. Chaque enseignement et

unité d’enseignement est affecté d’un coefficient. L’échelle des coefficients et des crédits est identique. Le rapport entre les

coefficients des unités d’enseignement ne peut excéder la proportion de 1 à 3.

Pour chaque semestre d’enseignement, l’examen comporte deux sessions.
II. INSCRIPTIONS

L’inscription administrative est annuelle (conformément aux dispositions nationales).

L’inscription pédagogique est faite en début d’année universitaire pour les deux semestres, avec possibilité de modifications au

plus tard dans les deux semaines qui suivent le début du semestre d’enseignement en licence 3.

Inscription par transfert : Les modalités de prise en compte du parcours réalisé par l’étudiant dans l’établissement d’origine sont

définies par le règlement propre à chaque formation.

Il ne peut y avoir de transfert pendant les deux premières années sauf dérogation prononcée sur avis favorable de la commission des

transferts de l’UFR d’Histoire de l’art et archéologie.

Les demandes de transfert en vue de l’entrée en L3 peuvent être acceptées dans la limite de la capacité d’accueil sur avis favorable

de la commission des transferts de l’UFR.

Les demandes de transfert liées à un changement d’orientation sont examinées par la commission « d’équivalence » de l’UFR.

Inscription par validation d’acquis (décret du 23 août 1985), validation des acquis de l’expérience (décret du 24 avril 2002) ou

validation d’études supérieures accomplies en France ou à l’étranger (décret du 16 avril 2002) :

La validation d’enseignement se fait par U.E. entières ou par éléments constitutifs d’U.E. (EC), sous la forme de dispenses, sans

attribution d’une note. Les crédits européens correspondants sont acquis. En revanche, ces U.E. ou ces EC n’entrent pas dans le

calcul de la compensation.

La validation est prononcée par la commission / jury de validation compétente de l’UFR.

Le nombre d’inscriptions sur l’ensemble du cycle de licence est fixé selon les modalités suivantes :

• pour les deux premières années d’études : un redoublement de droit. Le Président de l’université garde la possibilité d’accorder une

ou plusieurs inscriptions supplémentaires dans le cas de situations particulières.

• pour la troisième année d’études : un redoublement de droit. Le Président de l’université garde la possibilité d’accorder une ou

plusieurs inscriptions supplémentaires dans les cas de situations particulières.
III. PROGRESSION

Un étudiant auquel ne manque qu’un semestre peut s’inscrire de droit dans l’année suivante.

Dans ces conditions, un étudiant peut s’inscrire simultanément dans deux années d’études consécutives de la même formation.

Toutefois, un étudiant ne peut s’inscrire en L3 s’il n’a pas validé les semestres 1 et 2 de L 1.

Les étudiants qui n’ont validé qu’un semestre d’enseignement seront convoqués à un entretien d’orientation. Dans le cadre du plan

licence un programme adapté de réussite en licence leur sera proposé. Ce programme pourra comporter un tutorat spécifique et une

préparation à l’entrée dans l’année suivante. Des dispositions du même ordre pourront être prises pour les étudiants de L3 en

situation de redoublement.
CONTRÔLE DES CONNAISSANCES
IV. EXAMENS

La première session d’examen est organisée aussitôt après la fin des enseignements.

La seconde session a lieu 5 semaines après la fin des examens du second semestre et sera précédée par un dispositif

pédagogique de soutien.

La note attribuée dans chaque matière à la deuxième session se substitue à celle obtenue lors de la première session.
V. MODALITÉS DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

L’appréciation des connaissances et des aptitudes dans les U.E. constitutives d’un semestre résulte à la fois :

• d’un contrôle continu

• d’épreuves écrites anonymes

Sur dérogation, le contrôle des connaissances et des aptitudes des étudiants engagés dans la vie professionnelle ou dans

l’impossibilité absolue d’assister aux travaux dirigés et qui en ont été dispensés est effectué sous la forme d’examens terminaux écrits

ou oraux pour l’ensemble des matières faisant l’objet de contrôle continu ou pour une ou plusieurs matières faisant l’objet de contrôle

continu.

L’assiduité aux travaux dirigés est obligatoire. Il ne peut être toléré plus de deux absences justifiées par semestre. Cette limitation

n'est pas applicable en cas d'absence pour maladie justifiée, état de grossesse ou de handicap.

Dans les matières faisant l’objet d’une épreuve terminale et d’un contrôle continu, la part du contrôle continu dans la note finale est de

50%.

Les épreuves écrites organisées dans le cadre des travaux dirigés (« partiels ») bénéficient des mêmes conditions de correction et

d’anonymat que les épreuves écrites visées au paragraphe 1.

La matière intitulée « Méthodologie : Les grandes questions de l’histoire de l’art » fait l’objet de conditions particulières de

déroulement. Un tirage au sort avant le début de l’épreuve déterminera la période sur laquelle composera l’étudiant, et ce pour

chaque semestre.
VI. NOTATION DES ÉPREUVES
Notes, coefficients et crédits

La notation des épreuves et les modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances sont les suivantes :

Chaque épreuve est notée sur 20.

1re SESSION

Contrôle continu

• matières à CM + TD : validation liée à l'obtention de deux notes dont une résulte d'une épreuve écrite en temps limité.

• matières à CM uniquement : 1 note

• matières à TD : 1 note

Examen terminal

• matières à CM + TD : validation liée à l'obtention de deux notes dont une résulte d'une épreuve écrite en temps limité.

• matières à CM uniquement : 1 note

• matières à TD : 1 note

Pour les matières dispensées par d’autres UFR, se référer au régime de contrôle des connaissances en vigueur dans l'U.F.R. ou le

département dispensant l'enseignement choisi.

2e SESSION

2e SESSION

Les matières des semestres 1 & 3 donnent lieu à un contrôle oral.

Les matières des semestres 2 & 4 donnent lieu à une épreuve écrite.
Les matières du semestre 5 donnent lieu à un contrôle oral.

Les matières du semestre 6 donnent lieu à une épreuve écrite.
Bonifications

Les matières donnant lieu à bonification sont notées sur 20. Ne sont comptabilisés au titre du bonus que les points au-dessus de la

moyenne.

Les étudiants ayant choisi de suivre un enseignement donnant lieu à bonification peuvent bénéficier d’une majoration maximale de

0,5 point sur la moyenne coefficientée du semestre.

Les enseignements d’activités physiques et sportives ou les enseignements des activités culturelles sont proposés au titre des

bonifications dans toutes les formations de licence, quand ils ne figurent pas parmi les enseignements obligatoires ou optionnels du

programme de la formation.
VII. CAPITALISATION ET COMPENSATION

Conformément à l’article 27 de l’arrêté du 23 avril 2002, les crédits, unités d’enseignement et diplômes peuvent être acquis par

réussite à l’examen ou par compensation.

Unités d’enseignements :

Conformément à l’article 25 de l’arrêté du 23 avril 2002, les unités d’enseignement sont définitivement acquises et capitalisables dès

lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne. L’acquisition d’une unité d’enseignement entraîne délivrance des crédits correspondant à

cette unité. Une unité d’enseignement ne peut être obtenue si l’étudiant ne se présente pas à une épreuve.

Sont capitalisables les éléments constitutifs d’unité d’enseignement pour lesquels l’étudiant a obtenu la moyenne, dans les UE non

validées. Les crédits qui leur sont attachés sont acquis par l’étudiant.

Semestre : le semestre d’enseignement est validé si l’étudiant y a obtenu la moyenne. L’acquisition d’un semestre entraîne

délivrance des crédits correspondants.

Compensation annuelle

La compensation annuelle est de droit pour les étudiants ayant obtenu la moyenne arithmétique sur l’ensemble des deux semestres

de l’année.

Un jury compétent pour les deux semestres se réunit au terme de chacune des sessions d’examens de l’année universitaire. Il

examine le cas des étudiants qui auraient obtenu la moyenne arithmétique sur les deux semestres mais validé un seul de ces

semestres. Il peut accorder le semestre au titre de la compensation annuelle. Cette compensation est de droit pour les étudiants

ayant validé leurs UE fondamentales dans les deux semestres et satisfaisant à la condition spécifique stipulé au paragraphe VII. Les

étudiants défaillants ne peuvent bénéficier de cette compensation

Pour le calcul de la moyenne, il est tenu compte des coefficients attribués à chaque épreuve.

La compensation ne peut avoir lieu que si toutes les épreuves ont été effectivement passées.

Compensation exceptionnelle pour les étudiants ayant obtenu la moyenne arithmétique pour les semestres S 1, S 2, S 3, et S 4.

Les étudiants ayant validé séparément leurs deux semestres de L2 mais un seul semestre de L1 peuvent bénéficier de la validation de ce semestre par une modalité de compensation exceptionnelle s’ils ont la moyenne arithmétique sur les quatre premiers semestres de leur parcours de licence.

Pour le calcul de la moyenne, il est tenu compte des coefficients attribués à chaque épreuve.

La compensation ne peut avoir lieu que si toutes les épreuves ont été effectivement passées.

Validation des périodes d’études effectuées à l’étranger :

Lorsque le projet a été accepté par le responsable pédagogique et que l’étudiant a obtenu la validation de sa période d’études par

l’établissement étranger, il bénéficie des crédits européens correspondant à cette période d’études sur la base de 30 crédits pour

l’ensemble des unités d’enseignement d’un semestre.
VIII. OBTENTION DES DIPLÔMES
Diplôme intermédiaire DEUG

Le jury délibère systématiquement, à l’issue des quatre premiers semestres du cycle L, en vue de la délivrance du DEUG.

Pour obtenir le DEUG, l’étudiant doit avoir validé, d’une part les 2 semestres de L 1 et d’autre part les 2 semestres de L 2.

En cas d’obtention, le diplôme est systématiquement édité.

Diplôme final de licence

Pour obtenir la licence, l’étudiant doit avoir validé chacun des semestres de licence.

Le diplôme de licence est accompagné d’un supplément au diplôme décrivant la formation suivie ainsi que les compétences et les

connaissances acquises.

Mentions

La validation du diplôme (Licence) est assortie des mentions suivantes :

Passable, lorsque la moyenne générale est égale ou supérieure à 10/20

Assez bien, lorsque la moyenne générale est égale ou supérieure à 12/20

Bien, lorsque la moyenne générale est égale ou supérieure à 14/20

Très bien, lorsque la moyenne générale est égale ou supérieure à 16/20
Pour le DEUG, la mention prend pour référence les notes des semestres 1, 2, 3 et 4.

Pour la licence, la mention prend pour référence les notes des semestres 5 et 6.

IX. JURY

Le jury comprend les enseignants qui ont participé à la notation des épreuves. Il statue souverainement sur les résultats de contrôle

des connaissances et décide du résultat définitif en vue de la validation du semestre, des unités d’enseignement ou enseignements,

et attribue le grade de licence. Il peut décerner des points de jury.

Le président du jury est désigné par le président de l’Université ou, sur délégation, par le directeur de l’UFR ou de l’Institut

responsable de la formation.

X. RÉORIENTATION

Tout étudiant peut demander une réorientation à l’issue du premier semestre de licence. La commission de réorientation examine les demandes des étudiants et se prononce sur les matières pouvant être validées et sur les

obligations d’études dans le cadre du nouveau cursus.

En cours de licence, des réorientations sont possibles en usant des passerelles prévues pour l’accès aux différentes formations.

L’étudiant qui change de filière au sein de l’Université Paris 1 conserve les unités et les enseignements capitalisés qu’il a validés,

lorsque ceux-ci figurent au programme de la nouvelle filière avec le même régime de contrôle des connaissances.

XI. RÉGIMES SPÉCIAUX

Les étudiants handicapés ont droit, sur leur demande auprès du service relais handicap, au bénéfice des dispositions prévues par la

réglementation, telles que le tiers temps.

Des dispositions particulières sont arrêtées pour les étudiants suivant un enseignement à distance.
Master Recherche M 1

- Règlement du contrôle des connaissances –

I. GENERALITES

La première année de master est constituée de 2 semestres d’enseignement. Le nombre de crédits affectés à un semestre est de 30 pour l’ensemble des UE de ce semestre. Chaque enseignement et unité d’enseignement sont affectés d’un coefficient. L’échelle des coefficients et des crédits est identique. Le rapport entre les coefficients des unités d’enseignement ne peut excéder la proportion de 1 à 3.

Le mémoire auquel conduit cette 1e année de master constitue une initiation à la recherche.

II. INSCRIPTIONS

Pour être inscrit dans une formation conduisant au diplôme de master, les étudiants doivent justifier :

• soit d’un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de master d’Histoire de l’art.

• soit d’une des validations prévues aux articles L 613-3, L 613-4 et L 613-5 du code de l’éducation.

L’inscription administrative est annuelle (conformément aux dispositions nationales).

L’inscription pédagogique est faite en début d’année universitaire pour les deux semestres, avec possibilité de modifications, après accord du directeur de recherche, au plus tard dans les deux semaines qui suivent le début du semestre d’enseignement.

Inscription par transfert :

Les modalités de prise en compte du parcours réalisé par l’étudiant dans l’établissement d’origine sont définies par le règlement propre à chaque formation.

Les demandes de transfert en vue de l’entrée en M1 peuvent être acceptées dans la limite de la capacité d’accueil sur avis favorable de la commission des transferts de l’UFR.

Les demandes de transfert liées à un changement d’orientation sont examinées par la commission d’équivalence de l’UFR.

La validation des acquis et des acquis de l’expérience fait l’objet d’une décision de la commission de validation des acquis, après examen du dossier constitué par le candidat. La décision de validation peut être conditionnelle et comporter, par exemple, l’obligation de suivre certains enseignements de licence.

La validation se fait par U.E. entières, ou par éléments constitutifs d’UE, sous la forme de dispenses, sans attribution de note. Les crédits E.C.T.S. correspondants sont acquis. En revanche, ces U.E. ou E.C. n’entrent pas dans le calcul de la compensation.

La validation d’études effectuées en France ou à l’étranger fait l’objet d’une décision de la commission / jury de validation compétente de l’UFR.

Le nombre d’inscriptions en M 1 n’est limité que pour les filières sélectives où il est subordonné à la décision du jury.

III. EXAMENS
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