Departement batiment service csps








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3DEROULEMENT


Compte tenu du déroulement prévisible des travaux, l'exécution de la prestation proposée est conduite de la façon suivante, sur la base de la déclaration du maître d’ouvrage (voir paragraphe 1.2) :




Prix vacation (1) :

500

€ H.T.




Référence réglementaire

PHASE CONCEPTION / PREPARATION

SO
(2)

NB DE VACATIONS

Montant
H.T.

L.4531.1

Prise en compte du projet : plans, documents techniques, planning – Observations sur l’intégration des principes généraux de prévention au projet



0.25

 125.00 €

R.4532-12 3°

Ouverture et tenue du R.J.C. (Registre Journal de la Coordination)

R.4532-12 2°

Ouverture et mise à jour du D.I.U.O. (Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage)



0.25

 125.00 €

R.4532-8

R.4532-22

Participation à des réunions de préparation / coordination : nombre : 1



0.25

 125.00 €

R.4532-12 1°

Elaboration du P.G.C.S.P.S. (Plan Général de Coordination SPS - opérations de catégorie 1 ou 2)



     

 0.00 €

R.4532-52

Elaboration du P.G.C.S.P.S.simplifié (Plan Général de Coordination SPS - opérations de catégorie 3 A)



0.25

 125.00 €

R.4532-90 / R.4532-91

Elaboration du projet de règlement du C.I.S.S.C.T.



     

 0.00 €




TOTAL PHASE CONCEPTION

1.00

 500.00 €




PHASE REALISATION










R.4532-13 1°

Conduite des inspections communes avec les entreprises



0.5

 250.00 €

R.4532­48

R.4532-13 3°

Examen et harmonisation des P.P.S.P.S. - Mise à jour du P.G.C.S.P.S.

R.4532-13 1°

Participation à des réunions techniques particulières de coordination du projet, pour la période considérée



     

 0.00 €

R.4532-15

R.4532-87

R.4532-88

Préparation des réunions de C.I.S.S.C.T. (une réunion tous les 3 mois) + visite préalable du chantier + Présidence de la réunion + Rédaction des comptes-rendus correspondants



     

 0.00 €

R.4532-13 2°

Participation à des réunions et/ou visites de chantier à raison, en moyenne, d’une intervention par quinzaine (semaine, quinzaine, mois) soit 12 interventions, compris tenue du registre journal



2.25

1 125.00 €

R.4532-13 4°

Mise à jour du D.I.U.O. (Dossier d’Interventions Ultérieures sur l’Ouvrage)



0.25

 125.00 €

R.4532-13 4°

Stade réception : mise en forme du D.I.U.O.




TOTAL PHASE REALISATION

3.00

1 500.00 €




SOIT AU TOTAL

4.00

2 000.00 €


(1) Vacation : on entend par vacation une journée de travail de coordonnateur, temps et frais de déplacement et de secrétariat inclus.

(2) SO = Sans Objet


  1. CONDITIONS FINANCIÈRES
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