Intro au fondement du droit romain
Madame Ruelle
Table des matières
Introduction 1
Raison : 1
Introduction du cours 1
I Aux fondements du droit romain 1
II Le droit des personnes (personnes et famille) extra patrimonial 1
III Le droit des biens (patrimonial privé) 1
IV Le droit des obligations (patrimonial privé) 1
Première partie : Aux fondements du droit romain 2
1.Introduction 2
Histoire externe 2
Les but de l’étude 3
Relativisme juridique 3
Le droit privé romain 4
Ulpien : 5
Les périodes du Droit Romain 5
L’ancien droit 7
Le droit classique 11
Le droit Tardif et le règne de justinien 12
Les sources formelles du droit romain 14
GAIUS 1,1 16
Opposition donc au IUS GENTIUM 17
La coutume(ius non srciptum) 18
La question des rapports entre la coutume et la loi 19
Enfin les coutumes locales 20
Les lois et les plébiscites 20
L’autorité de la loi 22
Evolution sous l’empire 23
Les sénatus-consultes 23
Les constitution impériale 23
Les édits des magistrats 24
Plan : 24
1 le procès formulaire et l ‘édit du prêteur. 25
A Les partie au procès 25
B Les deux phases du procès 26
La procédure du procès 27
Litis contestatio 28
Les effets de la litis 29
5 modes de preuve 30
L’exécution forcée 31
2) de l’édit comme source de droit 31
Détails 33
3.L’imperium et la iurisdictio 35
IMPERIUM 36
1) Les stipulations prétoriennes 36
2) L’interdit 37
3) L’envoi en possession 37
4) La restitutio in integrum = « Restitution entière » 38
IURISDICTIO 38
4.La formule 39
Droit strict et bonne foi 40
Premier double exemple de formule 40
Intention de la formule 41
Actions de bonne foi >
Exemple de la vente = actio venditi 42
Exemple de l’achat : actio empti 42
Les exceptions : la défense 43
Exemple : exception de dol 44
Quelques autres exemples … 45
L’action In factum 46
Action Utiles 46
Les actions avec Fictions 47
5) L’édit perpétuelle 47
6) CCL quelle fut l’apport du droit prétorien et civil 48
La jurisprudence (dernière des sources formelle du droit romain) 48
Plan : 48
L’ancien droit : 48
Les étapes du processus de laïsisation de la jurisprudence. 49
Le Droit classique. 50
Les jurisconsulte 2 facettes : 52
Le ius controversium 53
3 figures de l’assistance judiciaire 54
Gaius et le plan du code civil 55
Le droit tardif 56
La codification de Justinien 56
Deuxième partie : Le droit des personnes et de la famille 57
Plan 57
1) Les personnes : notion 57
Personna 57
Homo 58
Caput 58
2) Les deux notions centrales 59
Capacité de jouissance 59
La capacité d’exercice 59
Les critères 60
3)Le statut personnel (capacité de jouissance) 60
II : La cité romaine 61
A) Le droit de cité (civitas) 61
B) Le nomen Latium (nationalité latine) 62
C) les pérégrins 63
Comment devient on citoyen romain : 63
A) La naissance 64
Quels sont les avantages de la citoyenneté ? 64
B) La naturalisation 65
C) L’affranchissement 65
III : La famille 65
A) Le terme Familia : 65
B) Le pater familias 66
C) La patria potestas 66
La patria potestas 67
La manus 67
La mancipium 67
Le patronat 67
La dominica potesta 68
Les droits de la patria potestas 68
La procédure d’émancipation et d’adoption 68
La durée de vie de la patria potestas 69
Opposition fondamentale dans l’ancien droit romain. 69
Les sources de la patria potestas (résumé) 70
La fin de la patria potestas 70
Une observation historique 70
D) l’agnation 71
Notion 71
L’enfant Postumus 72
La gens, le lignage (famille de droit Commun selon Ulpien), la lignée et le domus 72
Sources de l’agnation 72
Les Sources de l’agnation 73
La fin de l’agnation 73
Le calcul des degrés de parenté(voir les slides) 74
Les effets de l’agnation 74
L’évolution de l’agnation 74
E) Un patrimoine propre pour les filii familias 75
4) La capacité d’exercice 76
A.Des Sui Iuris. 76
I) Le critère de l’âge. Les impubères 77
L’incapacité : totale ou partielle 77
Le paiement fait à un incapable (C.civ.art.1241) 78
L’âge de majorité à 25 ans 78
La lésion 80
Les 3 conditions pour bénéficier 81
Le refus du préteur 81
L’effet de la procédure 81
Le représentant : le curateur 82
Les femmes 82
II) Le critère du sexe 83
B. Des alieni iuris 83
Les 6 actions 84
a)Le pécule 84
b)Action DEPECULIO 84
c)Action dé in rem verso 85
d)Action tributoire 85
e)Action (in solidum) Quod iussu 85
f)Action Exercitoria 85
g)Action institoria 85
La responsabilité du pater familias 85
Troisième partie : Les droits subjectifs de nature patrimoniale (res) 86
Le patrimoine 86
Les étapes de la création du patrimoine 86
La venditio bonorum 87
Quelques remarques pour le droit moderne 89
Les droits réels 90
Définition 90
le droit de suite 91
Le droit de préférence 92
Les choses hors commerce 92
Quelles sont les chose qui sont hors commerce ? 93
A) Les res nullius divini iuris 93
- Res sacrae 93
- Res religiosae 93
- Res sanctae 94
B) Les res nullius humani iuris 94
- Res communes (chose commune) 94
- Res publicae (chose publique) 94
- Res universitatum (chose université) 94
Les choses corporelles et incorporelles 95
Res Mancipi ou Res Nec Mancipi 96
Les res mancipi : 96
Les res nec mancipi : 96
Les meubles et les immeubles 96
Les meubles 96
Parmi les immeubles 97
Les choses fongibles ou non fongibles 97
Fongible ou Généra 97
Les non fongible ou Spécies 98
La théorie des risques 98
Consomptible et non consomptible 99
Deux forme du prêt 99
Choses principale et choses accessoires 100
Deux théories 100
1) L’accession 100
2) L’impenses 100
Les 3 catégories d’impenses 100
Les nécessaire 100
Les utiles 100
Les voluptuaire 101
Les fruits et les produits 101
2 critères pour un fruit : 101
Quelques exemples : 101
La propriété 102
Chapitre 1 (premier aspect de la propriété). 102
Terminologie 102
la vidicatio 102
Terminologie plus abstraite 103
Les 3 faisceaux de prérogative de la propriété 103
Les caractéristiques essentielles de la propriété 104
Analyse de la propriété en droit romain 105
Les 3 conditions de validité 105
Personnes : 105
Choses : 105
Mode (de transfert de la propriété quiritaire): 105
La propriété Bonitaire ou prétorienne 105
Les risques de cette propriété 106
La propriété bonitaire a connu des extensions 107
La propriété du ius gentium (soit pérégrine soit provinciale) 107
Les caractéristiques : 108
le retour à l’unité 108
Chapitre 2 La possession : 108
La propriété Vs la possession 109
On peut dégagé deux notion Le corpus – l’animus 109
La possession Vs la détention 109
La propriété Vs la possession 110
2 types de possessions 110
La détention 110
Les possesseurs anomaux 111
Effet juridique de la possession 112
Les interdits possessoires 113
2 grandes catégories d’interdit 113
- les interdits restitutoires 113
A)Undi Vi 113
B)Quod Precario 113
- Interdits Conservatoires 114
A) Uti Possedétis 114
B) Utrudi 114
Possessoire et Pétitoire 115
Les 3 raisons de passer par le possessoire : 115
L’acquisition de la possession 115
La perte de la possession 117
Chapitre 3 : Les modes d’acquisition de la propriété 117
Mode originaire et dérivé 118
Les classifications et leur intérêt juridique a la clé : 119
Les modes dérivés voir syllabus ! Synthèse qui a déjà été vue 119
A Universel et a titre particulier 119
B Entre-vifs et a cause de mort 119
C A titre onéreux où a titre gratuit 119
Mode dérivé 119
L’étude des trois modes dérivés à titre particulier d’acquisition de la propriété. 122
1)La mancipation : 122
Les conditions de formes substantielles 122
La procédure de la mancipation 123
La question de la validité 124
Les garanties de la mancipation 125
La garantie d’éviction 125
La garantie des vices cachés 125
Les clauses particulières de la mancipation ou nuncupationes 126
2)L’in Iuré Cessio 126
3)La tradition 127
Différence avec mancipation 128
Les traditions dites fictives : 129
Éléments importants : 130
Effets juridiques de la tradition (droit classique) 131
Modes originaires d’acquisition de la propriété 131
1.L’occupation : 131
Trois conditions : 132
2.L’usucapion ou prescription 132
1e système : usucapion 132
conditions pour l’usucapion : 134
Le délais : « tempus » 135
La bonne foi : « Fides » 136
Le juste Titre : « titubus » 137
3.Les prescriptions 138
La prescription de long temps : 138
La raison d’être du double délai : 139
Les incidents : 139
L’interruption du délai de prescription : 140
Les cas de suspension du délai de prescription acquisitive : 140
La prescription de très long temps : 140
La propriété 141
Les droits réels autres que la propriété 142
La regle de fond : un principe et une exception 143
Le principe : 143
L’exception : 143
Regle de dispense de preuve 144
4.La spécification 145
5.L’accession : 145
A Hypothèse 1 : 146
B Hypothèse 2 : 555 cciv 147
L’acquisition des fruits et des produits 150
Fin de la matière. 150
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