3Programme du projet urbain

N° d’affaire LAGON (interne CDC) :

Axes d’intervention¹

Type de l’action



Energies et réseaux



Transversale



Mobilités



Territorialisée



Bâtiments et usages



Conception urbaine et environnement



Services urbains innovants

Montant global de l’action (hors ingénierie)

€ HT

€ TTC

Montant de l’ingénierie relative à cette action

€ HT

€ TTC

Montant demandé en subvention d’ingénierie le cas échéant



€

Montant de la demande en subvention d’investissement



€

Maître d’ouvrage (s) :

Statut (Public / Privé / Mixte) :

Si maître d’ouvrage privé/mixte, merci de préciser :  Petite entreprise  Moyenne entreprise  Grande entreprise²

Respect des règles européennes en matière d’Aides d’Etat,

La subvention d’investissement sollicitée est-elle constitutive d’aides d’Etat ? :  OUI  NON

1)Présentation technique de l’action

1.a)Objet de l’action

1.b)Localisation précise de l’action et de son périmètre sous forme de plan

1.c)Caractéristiques techniques de l’action

1.d)Description de l’innovation et positionnement de celle-ci au niveau national/international

1.e)Description du niveau de performance attendu et positionnement de celle-ci au niveau national/international

1.f)Exemplarité et reproductibilité de l’action

2)Intervenants

Nom ou description des parties prenantes du projet et de leur rôle :

• 
  Maître d’ouvrage (commande et paie) :
  
• 
  Maître d’œuvre (conçoit) :
  
• 
  Entrepreneur (réalise) :
  

• 
  Exploitant (si applicable) :
  
• 
  Usagers :
  
• 
  Autres parties prenantes :
  

3)Conditions de mise en œuvre

3.a)Cadre juridique et administratif de l’action¹

3.b)Identification et nature de la maîtrise d’ouvrage

3.c)Co-financeurs potentiels

3.d)Partenariat ou association avec des tiers privés

3.e)Le cas échéant, besoin en ingénierie préalable et nature des prestations

3.f)Calendrier prévisionnel de mise en œuvre :

• 
  date d’attribution du marché
  
• 
  phases et durée de la réalisation
  
• 
  date d’achèvement
  

3.g)Risques opérationnels

4)Documentation économique et financière

4.a)Analyse des coûts

• 
  coûts d’études, de conception et de réalisation (description des coûts, méthode d’évaluation, benchmarks, évaluations d’experts)
  
• 
  coûts d’entretien, maintenance, exploitation (description des coûts, méthode d’évaluation, benchmarks, évaluations d’experts)
  
• 
  surcoût lié à la performance environnementale
  

4.b)Revenus possibles

• 
  décrire s’il existe, le modèle économique de l’action ainsi que les revenus éventuels qui pourraient être générés
  

4.c)Eléments financiers

• 
  tableaux figurant en Annexe A de ce document