ComitÉ permanent du droit d’auteur et des droits connexes








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Remerciements



La présente étude a reposé sur le soutien et les encouragements de très nombreux collègues du monde entier. Un grand nombre de personnes m’ont montré à quel point les intéressent les questions liées au droit d’auteur dans les bibliothèques en mettant à ma disposition des informations sur l’état actuel de la législation sur le droit d’auteur et des études de cas sur l’application des exceptions en faveur des bibliothèques. Nos échanges m’ont beaucoup appris sur les nuances des lois et leur importance pour les bibliothécaires, les éditeurs, les auteurs et le public. Il m’est impossible de nommer tous ceux qui ont appuyé ce projet, mais je tiens tout particulièrement à remercier :
Antonio Cajas Rojas, Pontificia Universidad Católica del Perú

Claudia Cuevas, Chilean Library Association
Margo de Groot Coenen, Electronic Information for Libraries

Christophe Geiger, Institut Max Planck

Teresa Hackett, Electronic Information for Libraries

Agneta Jean Prost, OMPI

Eduardo Magalhães Machado, Rio de Janeiro

Shukei Maesono, Yamanashi Eiwa College

Timothy Mark, Canadian Association of Research Libraries

Rita Matulionyte, Institut Max Planck

Zdenek Matusik, Association of Library and Information Professionals of the Czech Republic

Tony Millett, The Library and Information Association of New Zealand Aotearoa

Harald Müller, Institut Max Planck

Denise Nicholson, Université du Witwatersrand

Benson Njobvu, Zambie

Victoria Owen, Université de Toronto

Alexander Peukert, Institut Max Planck

Jacque Ramos, Salt Lake City

Carolina Rossini, Berkman Center, Harvard Law School

Milagros Santos Ong, Cour suprême des Philippines

Olav Stokkmo, Fédération internationale des organismes gérant les droits de reproduction

Colin Storey, The Chinese University of Hong Kong

Barbara Stratton, CILIP: The Chartered Institute of Library and Information Professionals, Royaume Uni

Judith Sullivan, Royaume Uni

Barbara Szczepańska, Lovells International Law Firm, Varsovie

Winston Tabb, Uiversité Johns Hopkins

Robert Tiessen, Université de Calgary

Sergio Velazquez, Mexique

Oleksii Vasyliev, Association “Informatio Consortium,” Ukraine

Harald von Hielmcrone, The State and University Library, University of Aarhus

Benjamin White, The British Library
Janice T. Pilch, de l’Université de l’Illinois, m’a fait bénéficier de sa connaissance extraordinaire de la législation sur le droit d’auteur de l’Europe orientale et du reste du monde. Elle m’a fourni de nouvelles lois et en a traduit d’autres. Janice est en tous points méticuleuse dans son travail et le projet a profité de son intelligence étonnante des grandes questions liées au développement du droit et du contexte des bibliothèques et du droit international. Ses idées ont eu une profonde influence sur ce projet. Celui ci n’aurait pu voir le jour sans la contribution diligente et minutieuse de Trina Kissel Taylor. Trina a été mon assistante de recherche pendant qu’elle faisait ses études de droit. Pendant les quatre mois qui ont suivi la remise de son diplôme en 2007, elle s’est consacrée presque à plein temps à la collecte de lois sur le droit d’auteur tout en m’aidant à préparer les tableaux qui forment à présent l’appendice à la présente étude. Nous avons déployé ensemble et quotidiennement des efforts considérables pour dégager le sens des lois et les interpréter. La sagesse de Trina et son intelligence de la législation sur le droit d’auteur ont été déterminantes à chaque moment de la collecte et de l’examen de ces lois.
À l’OMPI, mes remerciements vont en particulier à Michael Keplinger, Jorgen Blomqvist, Richard Owens et Geidy Lung. Ils ont bien voulu me confier ce projet et me faire profiter avec une grande patience de leurs conseils. Je remercie également mes collègues de l’Université de l’Indiana et de l’Université Columbia. Je me suis mis au travail alors que j’étais à l’Université de l’Indiana avant mon transfert à Columbia au début de 2008. Les deux universités m’ont beaucoup encouragé dans ce travail et m’ont apporté tout le soutien nécessaire à mes recherches.


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