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D et des Systèmes d'InformationDirecteur : Martine Barbet Service Informatique –Alain Perchec6 & 8, rue Saint-Fiacre – BP 218 – 77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 37 64 - 01 64 35 36 55 Marché à Procédure Adaptée Cahier des Clauses Techniques Particulières n° 15/2009 du 17 juillet 2009 relatif à l'Acquisition, la Mise en place, les Formations (Lot 1) et l'Evolution (Lot 2) d'un système informatisé de dosimétrie opérationnelle (ou active) avec Achat et Maintenance de Bornes de Lectures et Dosimètres (Lot 3) Date, Signature et Cachet du Titulaire et parafe sur chaque feuille Date, Signature et Cachet du Représentant du Pouvoir Adjudicateur ![]() Ce document comporte 8 pages SOMMAIRE
Dans le cadre de la mise aux normes en matière de Radioprotection (Arrêté du 26 octobre 2005 définissant les modalités de contrôle de radioprotection en application des articles R. 231-84 du code du travail et R. 1333-44 du code de la santé publique - NOR : SOCT0512188A), le Centre Hospitalier de Meaux (CHM) souhaite se mettre en conformité avec les exigences de la radioprotection. Il souhaite pouvoir doter certains de ses personnels d’un système de dosimétrie opérationnelle (ou active). L’objectif recherché est de savoir à tout moment :
L’offre doit permettre de déterminer et gérer des situations critiques avec efficacité, et garantir ainsi la sécurité au travail pour les utilisateurs de rayonnements ionisants, mais aussi dans un souci de transparence de permettre la mesure immédiate des doses pour des personnes accompagnant, et non nécessairement déclarés dans le système (exemple un parent souhaitant rester à proximité d’un enfant lors d’un scanner). Les circonstances des expositions doivent être enregistrées, affichables sur un écran déporté consultable par le PCR (Personnel Compétent en Radioprotection) pour permettre des interventions immédiates. Le système proposé doit permettre l’attribution, l’administration des dosimètres ainsi que la supervision des doses et des personnels exposés. La présente consultation a pour objet :
Sous-Sol - Bloc Médical – Service d’Imagerie
Sous-Sol - Bloc Chirurgical – Service d’Imagerie
Sous-Sol – Couloir de liaison Bloc Chirurgical/bloc médical – Service d’Imagerie
Rez de chaussée – Bloc chirurgical
Rx UCSA de Chauconin – Centre Pénitentiaire
2ème étage – Bloc médical - Bloc Opératoire
2ème - Bloc médical – Service de Cardiologie
Les études de postes et opérations de Zonage sont en cours (Arrêté du 15 mai 2006), cependant, indépendamment des résultats, nous pensons nécessaire d’équiper à minima les 5 zones d’activités suivantes :
Cette liste n’est pas exhaustive et il n’est pas exclu d’équiper ultérieurement d’autres sites comme
Le système doit comprendre au minimum :
devront présenter les fonctions minima suivantes :
L’ensemble des composantes doit être fiable, robuste, facile d’utilisation, d’entretien et d'évolution. Il devra être précisé les options logicielles éventuelles supplémentaires et leur intérêt.
L’organisation de la formation devra être détaillée, et comporter entre autre :
Les supports de formations ainsi que les documents techniques seront rédigés en français, distribués à chaque formation et disponibles en version électronique.
L’offre d'évolution du système d'information sera proposée pour une durée de 5 années. L’offre d'évolution intégrera notamment l’ensemble des vérifications réglementaires telles que définies dans l’arrêté du 26 octobre 2005, en application des articles des codes du travail et la santé concernés. Le soumissionnaire devra décrire précisément l’organisation et les moyens mis en place pour satisfaire aux exigences réglementaires. Le fournisseur devra décrire les points de vérification et leurs fréquences. Les prestations d'évolution pourront être proposées si besoin, avec plusieurs niveaux et selon plusieurs moyens. Il sera fait état dans la proposition de :
Le niveau de maintenance corrective minimum attendue comprend :
Les modes d’échange (mail, fax, etc) seront clairement indiqués et une attention particulière sera portée sur la personne référente pour le site. Il devra être possible de tracer chacune des interventions faites sur tous les éléments du système et un rapport d’intervention sera systématiquement fourni au Centre Hospitalier. La liste des interventions hors maintenance et soumises à facture devra être précisée. Il sera fait état des moyens et dispositions prises pour intégrer les évolutions logicielles, corrections ou adjonctions de nouvelles fonctionnalités issues des évolutions réglementaires ou issues des besoins recensés.
5 bornes
Bloc opératoire (borne fixe, située au mur du couloir de circulation près des vestiaires) Cardiologie (salle de console) Radiologie vasculaire Radiologie mobile (site des urgences) Scanner
35 dosimètres répartis comme suit (les chiffres sont donnés à titre informatif, ils peuvent, suivant le résultat des études de postes, être modifiés).
L’attribution des dosimètres devra être aisée, pour les personnels « déclarés » et connus du système. Les modalités de remise à zéro des dosimètres et de ré-attribution à un autre utilisateur seront détaillées. Les caractéristiques techniques des dosimètres devront être clairement précisées, avec notamment :
Ils devront être entièrement configurables, et permettre un suivi dosimétrique en temps réel, avec des systèmes d’alarmes (sonore et visuel) paramétrables. Il devra être possible de faire fonctionner les dosimètres, avec toutes leurs spécificités, indépendamment de l’attribution à une personne référencée. Pour tous les matériels, devront être précisés les coûts de livraison, d’installation et/ou les modalités de remplacement. Les pièces exclues du contrat devront être visées sur une liste exhaustive jointe au contrat. Le contrat de maintenance ainsi que les prestations hors forfait ne seront allotis qu'après l'année de garantie. Le prestataire devra en tenir compte dans son offre. Il sera clairement stipulé les éléments couverts et exclus de la garantie et de la maintenance. Maintenance des matériels Le titulaire proposera :
Les délais et modalités d’intervention seront clairement énoncés, il sera précisé :
Il devra être possible de tracer chacune des interventions faites sur tous les éléments du système et un rapport d’intervention sera systématiquement fourni au Centre Hospitalier. Il devra être clairement distingué les opérations du ressort des réparations, des échanges standard et du remplacement des matériels, subordonnées à facturation. La couverture demandée sera couverte de 9h à 17h du lundi au vendredi, hors jours fériés. Des visites de maintenance préventives seront à effectuer en accord avec le service utilisateur sur programmation.
Tout le matériel sera garanti 1 an minimum. A ce titre, les maintenances préventives et correctives nécessaires durant cette période seront à la charge du prestataire.
Dans la mesure où le périmètre du décret de confidentialité intègre l’informatique de radioprotection, le soumissionnaire devra préciser comment il envisage de mettre en œuvre cette contrainte réglementaire et quels engagements il prend sur ce sujet pour lequel tous les établissements doivent théoriquement se mettre en conformité pour mai 2010.
Etude des réponses octobre 2009 Rencontres éventuelles des fournisseurs octobre / novembre 2009 Choix de la solution retenue novembre 2009 Installation serveur et bornes novembre / décembre 2009 Formations / Démarrage à partir de janvier 2010 1 Les tableaux ci-dessous font un inventaire des équipements actuels. |
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