Le prelude notice Descriptive des travaux (mise à jour du 25/05/11)
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LE PRELUDE – Notice Descriptive des travaux (mise à jour du 25/05/11)  CONSTRUCTION D’UN IMMEUBLE DE 15 LOGEMENTS COLLECTIFS BÂTIMENT B « LE PRELUDE » AVeNUE DE GAVOT 74500 EVIAN LES BAINS  NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX SOMMAIRE 1. Caractéristiques techniques générales de l'immeuble 1.1. Infrastructure 1.2. Murs et ossature 1.3. Planchers 1.4. Cloisons de distribution 1.5. Escaliers 1.6. Conduits de fumée et de ventilation 1.7. Chutes et grosses canalisations 1.8. Toitures 2. Locaux privatifs et leurs équipements 2.1. Sols et plinthes 2.2. Revêtements muraux 2.3. Plafonds 2.4. Menuiseries extérieures 2.5. Fermetures extérieures et occultations, protection solaire 2.6. Menuiseries intérieures 2.7. Serrurerie et garde-corps 2.8. Peintures, papiers peints 2.9. Equipements intérieurs 3. Annexes privatives 3.1. Caves et dégagements caves 3.2. Boxes extérieurs et garages 3.3. Parkings extérieurs 4. Parties communes intérieures à l'immeuble 4.1. Hall d'entrée de l'immeuble 4.2. Circulations du rez-de-chaussée, couloirs et halls d'étages 4.3. Cages d'escaliers du rez-de-chaussée vers étages courants 4.4. Locaux techniques 5. Equipements généraux de l'immeuble 5.1. Ascenseurs et monte-charges 5.2. Chauffage, eau chaude 5.3. Télécommunications 5.4. Réception, stockage et évacuation des ordures ménagères 5.5. Ventilation mécanique des locaux 5.6. Alimentation en eau 5.7. Alimentation en gaz 5.8. Alimentation en électricité 6. Parties communes extérieures à l'immeuble et leurs équipements 6.1. Voirie et parking 6.2. Circulation des piétons 6.3. Espaces verts 6.4. Eclairage extérieur 6.5. Clôtures 6.6. Réseaux divers 7. Contrôle et divers 1. Caractéristiques techniques générales de l’immeuble 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1. Fondations Fouille en masse avec réemploi et/ou évacuation des terres Fondations, massifs isolés et/ou semelles filantes selon résultat bureau d’étude de sol et ingénieur structure 1.2. MURS ET OSSATURE 1.2.1. Murs du sous-sol Murs périphériques et refends : en béton armé, épaisseur selon calculs de l’ingénieur structure 1.2.2. Murs de façades (aux divers niveaux) Superstructure : en béton armé ou maçonnerie selon étude ingénieur structure. Isolation intérieure et extérieure selon calcul des déperditions thermiques de l’ingénieur fluide. Revêtement extérieur et coloris selon permis de construire Bardages composite bois ou minéral sur certaines façades selon projet de l’architecte. 1.2.3. Murs pignons Dito 1.2.2. 1.2.4. Murs mitoyens et refends Entre locaux privatifs : murs en béton armé de 20 cm d’épaisseur avec doublages thermique/acoustique selon localisation. Entre locaux privatifs et cages d’ascenseur ou d’escalier : murs en béton armé avec doublage acoustique, épaisseur selon bureau d’étude. 1.2.5. Murs extérieurs divers Murs des rampes de garages en béton armé. 1.2.6. Poteaux et sous poutres à l’intérieur des locaux En béton armé. 1.3. PLANCHERS 1.3.1. Planchers hauts du sous-sol Dalles pleines en béton armé avec isolation, chape flottante, finition selon revêtement de sol Isolation en sous-face selon étude thermique 1.3.1. Planchers du RDC et des étages Dalles pleines en béton armé avec isolation, chape flottante, finition selon revêtement de sol. Faux-plafonds parement plaque de plâtre dans WC / Salles de Bains / Douches / Dégagements. 1.3.2. Planchers non couverts (balcons aux étages et terrasses au Rdc). Balcons dalles pleines en béton armé. Terrasses privatives : Etanchéité multicouches + isolant + dalles sur plots. Terrasses jardins sur sous-sol débordant : Etanchéité multicouches + dalles sur plots le cas échéant. 1.3.3. Planchers hauts des logements sous toiture Dalle en béton avec isolation soufflée, épaisseur selon calcul de l’ingénieur fluides. Dalle béton sur circulation des communs, avec trappe d’accès et plancher de cheminement technique selon localisation et besoin. 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1. Entre pièces principales Cloisons à ossature métallique avec parement plaque de plâtres cartonnés (avec parement hydrofuge pour les parois exposées aux projections dans les pièces humides …) 1.4.2. Entre pièces principales et pièces de services Idem 1-4-1 1.5. ESCALIERS 1.5.1. Escaliers des communs Escaliers béton avec palier à chaque niveau. 1.5.2. Mains-courantes et garde-corps Main-courante périphérique en aluminium laqué, garde-corps des balcons en béton et garde-corps aluminium, conception selon Architecte et choix selon Maître d’Ouvrage. 1.6. CONDUITS DE VENTILATION 1.6.1. Conduits de ventilation des locaux de l’immeuble Débits de ventilation selon dispositions réglementaires Entrées d’air implantées sur menuiseries extérieures. Bouches d’extraction dans les pièces humides. 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. Chutes d’eaux pluviales Chutes extérieures en façade en cuivre. 1.7.2. Chutes d’eaux usées En PVC qualité assainissement, type chute unique, dans les gaines techniques. 1.7.3. Canalisations en sous-sol En PVC qualité assainissement, passage en plafonds. 1.7.4. Branchements aux égouts Selon directives du Concessionnaire local. 1.8. TOITURES 1.8.1. Charpente Charpente en bois de type traditionnelle ou fermettes industrialisées. 1.8.2. Couverture En cuivre. 1.8.4. Isolation sur dalle Isolation soufflée, épaisseur selon calcul de l’ingénieur fluides. 1.8.5. Ventilations et conduits divers En cuivre. 2. Locaux privatifs et leurs équipements 2.1. SOLS ET PLINTHES 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales SEJOURS Carrelage, format 30x30 cm, classement U3 P2 E2 C2 collé sur chape, avec plinthes suivant gamme proposée par le vendeur. CHAMBRES : Revêtement de sol stratifié classement U2S P2 E1 CO avec plinthes suivant gamme proposée par le vendeur. 2.1.2. Sols et plinthes des pièces de service CUISINES, DOUCHES, SALLES DE BAINS et WC : Carrelage, format 30x30 cm, classement U3 P2 E2 C2 collé sur chape, avec plinthes suivant gamme proposée par le vendeur. 2.1.3. Sols et plinthes des entrées et dégagements ENTREE, DEGAGEMENTS, RANGEMENTS (selon plans) : Carrelage, format 30x30 cm, classement U3 P2 E2 C2 collé sur chape, avec plinthes suivant gamme proposée par le vendeur. 2.1.4. Sols des balcons et terrasses Balcons en béton. Terrasses étanchées avec dalles sur plots. 2.2. REVETEMENTS MURAUX (SAUF PEINTURE) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces de service SALLE DE BAINS, DOUCHE : Faïences format 15x15 ou 15x25 cm, sur tous les pans de murs des douches et Salles de Bains, (y compris tablier de baignoire), sur toute hauteur. WC : Caissons WC suspendus CUISINE : Sans objet. 2.3. PLAFONDS Voir chapitre peintures. 2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1. Menuiseries extérieures Fenêtres, coulissants, et portes-fenêtres en menuiseries aluminium (ou autre matériau si l’aluminium ne permet pas d’atteindre le niveau d’exigence BBC) teinte au choix de l’architecte, ouvrant par coulissant ou à la Française selon localisation. Isolation acoustique conforme aux normes en vigueur. 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS 2.5.1. Pièces principales et de service Volet roulant à commande électrique. 2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Huisseries et bâtis Encadrements par chambranle, ébrasements en mélaminé. 2.6.2. Portes intérieures Portes intérieures mélaminées, avec joint isophonique suivant gamme proposée par le vendeur. Serrure à clé pour les portes principales, bec de cane à condamnation pour salles d’eau et WC. Garniture suivant gamme proposée par le vendeur. 2.6.3. Portes palières. Porte anti-effraction à affaiblissement acoustique avec cadre en acier laqué ou bois, vantail avec plaquage stratifié, serrure à cylindre européen protégée, 3 clés profil européen, fermeture 5 points, entrebâilleur et judas. Finition selon choix du Maître d’ouvrage. 2.6.4. Placards (Suivant plans) Façades coulissants mélaminées sur rails ; finition suivant gamme proposée par le vendeur (1 placard par logement). 1 rayonnage et 1 tringle 2.7. SERRURERIE ET GARDE CORPS 2.7.1. Garde-corps et barre d’appui Garde-corps aluminium composés de lisses et/ou remplissage vitrés (selon façades de l’architecte). 2.8. PEINTURES, PAPIERS PEINTS 2.8.1. Peintures extérieures 2.8.1.1. Sur menuiseries et boiseries extérieures Selon localisation, 3 couches de lasure. 2.8.1.2. Sur serrurerie Peinture glycérophtalique.( selon localisation ) 2.8.1.3. Sur murs et, sous face et rives des balcons. Peinture pliolite ou acrylique pour béton. 2.8.2. Peintures intérieures 2.8.2.1. Sur menuiseries bois. Une couche d’impression d’usine et deux couches de peinture glycérophtalique ou acrylique (placards techniques, trappes). 2.8.2.2. Sur murs CHAMBRES : Fibre ou toile de verre, 2 couches de peinture acrylique ou glycérophtalique compris préparation des supports CUISINES, SDB, WC : Dito chambre AUTRES PIECES : Dito chambre 2.8.2.3. Sur plafonds PLAFONDS BETON Fibre ou toile de verre, 2 couches de peinture acrylique ou glycérophtalique blanche mate compris préparation des supports ou projection de peinture fibreuse selon choix du Maître d’ouvrage. PLAFONDS PAREMENT PLAQUE DE PLATRE : Fibre ou toile de verre, 2 couches de peinture acrylique ou glycérophtalique blanche mate compris préparation des supports ou projection de peinture fibreuse selon choix du Maître d’ouvrage. 2.8.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes apparentes et divers Impression + 2 couches de peinture glycérophtalique 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS (SUIVANT GAMME PROPOSEE PAR LE VENDEUR) 2.9.1. Equipements sanitaires et plomberie 2.9.1.1. Distribution eau froide Alimentation de chaque logement avec compteur individuel. Canalisation en tubes PVC qualité alimentaire dans gaine technique, distribution en tube de cuivre ou PE sous gaine incorporée avant coulage dans la dalle, avec distribution horizontale apparente dans les logements (selon plans). Robinet d’arrêt général dans gaine technique. Comptage individuel. 2.9.1.2. Distribution d’eau chaude individuelle Production d'eau chaude par chaudière murale individuelle. Canalisation en tubes PVC qualité alimentaire dans gaine technique distribution en tube cuivre ou PE sous gaine incorporé avant coulage dans la dalle, avec distribution horizontale apparente dans les logements (selon plans). Evacuation par conduites PVC Dimensionné suivant DTU en vigueur, les évacuations des appareils sanitaires seront réalisées en PVC depuis les siphons d'appareils jusqu'aux colonnes, y compris bouchon de dégorgement chaque fois que cela sera nécessaire. 2.9.1.3. Distribution de gaz. Arrivée gaz dans cuisine pour cuisson. 2.9.1.4. Branchements en attente. Pour lave-linge et lave-vaisselle, pour évier. 2.9.1.5. Appareils sanitaires. Teinte des appareils en porcelaine vitrifiée blanche. CUISINE : Alimentation et évacuation évier + raccord lave-vaisselle (meuble, bacs et robinet non compris). WC : WC suspendu, abattant double en PVC. Lave-mains EF à fixation murale (selon appartement) SALLE DE BAINS : Baignoire acrylique, avec tablier d’encastrement à carreler selon le cas. Plan-vasque en mélaminé blanc, posé sur meuble stratifié ou mélaminé, ensemble miroir, tablette et point d’éclairage suivant gamme proposée par le vendeur. DOUCHE : Selon logements. Receveurs de douches. 2.9.1.6. Robinetterie. BAIGNOIRE : Robinet mitigeur chromé à disque céramique et à inverseur bain-douche avec support et garniture de douchette. VASQUE : Robinet mitigeur chromé à disque céramique, alimentation eau froide + évacuation pour lave-linge. LAVE-MAINS : Robinet chromé à disque céramique (selon appartement) DOUCHE : Selon logements. Equipement idem baignoire, mais complément barre de douche, pare-douche en matériau de synthèse. CUISINE : Sans objet . 2.9.2. Equipements électriques 2.9.2.1. Type d’installation MARQUE LEGRAND ou équivalent Installation suivant NFC 15-100 Alimentation en monophasé (phase + neutre) Tableau dans gaine technique privative Tableau de protection et de distribution des logements avec disjoncteurs différentiels et disjoncteurs conformes selon norme NFC15-100. Distribution en encastré et appareillages électriques de couleur blanche. Eclairage : point au centre du plafond, équipé d’un dispositif de connexion de luminaire DCL. 2.9.2.2. Equipement de chaque pièce (donné à titre indicatif, sous réserve normes en vigueur) DEGAGEMENT : 1 foyer lumineux en plafond sur va et vient ou bouton poussoir. 1 prise de courant 16A + T CHAMBRES : - 1 foyer lumineux en applique sur va et vient - 1 foyer lumineux en plafond sur va et vient - 3 prises de courant 16A + T dont une à coté du lit SEJOUR : - 1 foyer lumineux en plafond, va et vient ou télérupteurs - 5 prises de courant 16A + T - 1 prise de courant pour 4 m2 supplémentaire pour les séjours de plus de 20 m² - 1 prise de courant 10A/16A + T commandée sur simple allumage CUISINE : - 1 foyer lumineux en plafond sur simple allumage - 1 foyer en applique sur plan de travail, avec simple allumage - 2 doubles prises à 1,20 m de hauteur 16A + T - 1 prise micro onde à 1,80 m de hauteur - 2 prises en plinthes - 1 prise encastrée 20A + T pour lave vaisselle - 1 arrivée de fil 32A + T pour plaques de cuisson - 1 prise encastrée 20A pour le four - 1 sortie fil pour la hotte SALLE DE BAINS : - 1 foyer lumineux en applique sur lavabo et 1 foyer lumineux en plafond sur simple allumage - 1 prise 16A + T à 1,20 m de hauteur - 1 prise 20A + T pour lave-linge WC : - 1 foyer lumineux en plafond sur simple allumage TERRASSE OU BALCON ( 1 par logement ) - 1 foyer lumineux sur simple allumage avec le hublot luminaire, interrupteur à voyant dans séjour. - 1 prise 16A + T 2.9.2.3. Sonnerie de porte palière Bouton de sonnette devant porte d’entrée relié à la sonnerie du vidéophone. 2.9.3. Chauffage, ventilation 2.9.3.1. Type d’installation. Chauffage au sol, chaudière individuelle murale à condensation fonctionnant au gaz. Régulation programmable dans la pièce principale (séjour) et régulation individuelle dans les autres pièces (chambres). Sèche-serviette électrique dans salle de bains. 2.9.3.2. Températures garanties dans les diverses pièces par température minima extérieure de -15°C Séjour : 20°C Chambres : 19°C Bains et douche : 22°C Cuisine : 19°C Entrée, WC, Rangements, dégagement : tempérés 2.9.3.3. Appareil d’émission de chaleur Idem position 2.9.3.1. 2.9.3.4. Conduits de fumées Sans objet. 2.9.3.5. Ventilation Groupe de ventilation placé en toiture. Extraction dans les pièces de service (salle de bains, WC, cuisine). Prises d’air frais dans les pièces principales par grille d’aération dans les caissons de volets roulants ou ouvrants. 2.9.4. Equipements de télécommunications : 2.9.5.1. Radio / TV 3 chaînes françaises, 3 chaînes suisses, TV5, M6, et Canal + (selon possibilité de réception) avec prise radio F.M. multidirectionnel. Paraboles pour satellites (démodulateur à la charge de l’acquéreur) Il sera prévu : Pour chaque logement : 1 prise TV/FM/SAT dans le séjour et dans 1 chambre. 2.9.5.2. Téléphone Desserte par câble normalisé PTT sous tube encastré Dans chaque logement le câblage sera réalisé en étoile depuis la gaine technique du logement pour chaque logement. - une réglette d’appartement DTI située dans la gaine technique du logement - une réglette 8 plots située dans la gaine technique du logement - une prise RJ 45 dans chaque chambre - une prise RJ 45 dans cuisine - une prise RJ 45 dans séjour - la fourniture et pose d’un module d’essai 2.9.5.3. Commande d’ouverture de la porte principale d’entrée de l’immeuble. Par combiné vidéophone intérieur mural commandant l’ouverture de la gâche électrique de l’entrée d’immeuble. 3. Annexes privatives 3.1. CAVES ET DEGAGEMENTS CAVES 3.1.1. Murs et cloisons. Béton ou agglos bruts. 3.1.2. Plafonds Béton brut ou isolant thermique selon localisation 3.1.3. Sols Béton lissé. 3.1.4. Portes des caves Portes isoplanes à âmes cellulaires sur huisseries métalliques ou bois Serrure en combinaison avec porte palière. 3.1.5. Ventilation naturelle. Par gaines. 3.1.6. Equipement électrique Eclairage général par hublots dans les dégagements, commandé par boutons poussoirs sur minuterie. 3.2. BOXES INTERIEURS FERMES 3.2.1. Murs Béton brut. 3.2.2. Plafonds. Béton brut ou isolant thermique sous habitation. 3.2.3. Sols Béton lissé. Délimitations par peinture spéciale pour voiries. 3.2.4. Portes d’accès / Portes individuelles Accès sous sols : Porte basculante métallique laquée, avec télécommandes. Portes privatives de garage : basculantes métalliques, manuelles. 3.2.5. Equipement électrique. Eclairage général par hublots dans les dégagements, commandé par boutons poussoirs sur minuterie. 3.3. PARKINGS EXTERIEURS 3.3.1. Sol Enrobés denses noirs, compris rampe d’accès. 3.3.2. Délimitation au sol. Peinture spéciale pour voiries. 4. Parties communes intérieures à l’immeuble 4.1 PORCHE - HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE – CIRCULATION AU REZ-DE-CHAUSSEE 4.1.1. Sols Carrelage grès cérame dans le hall d’entrée principal de l’immeuble classement U3S P3 E1 C0 et plinthes selon choix du Maître d’ouvrage. 4.1.2. Parois Projection peinture ou enduit minéral selon choix du Maître d’ouvrage. 4.1.3. Plafonds Faux-plafonds acoustiques au choix du Maître d’Ouvrage. 4.1.4. Porte d’accès et système de fermeture, appel des occupants de l’immeuble. Porte Aluminium vitrée avec gâche électrique, platine de rue avec caméra reliée aux logements. 4.1.5. Boîte aux lettres normalisées Boites aux lettres individuelles dans ensemble collectif, selon normes de la Poste. 4.1.6. Equipement électrique. Spots encastrés dans faux-plafonds ou appliques décoratives. 1 prise de courant 2 x 16 A +T (entretien). 4.1.7. Gaines techniques palières : Placards en bois peint. 4.2. CIRCULATIONS DES COULOIRS ET HALLS D’ETAGE 4.2.1. Sols Moquette (ou revêtements de sols PVC) classement U3 P2 E1 C0, avec plinthes moquette ou PVC selon choix du Maître d’ouvrage. 4.2.2. Murs Projection peinture ou enduit minéral selon choix du Maître d’ouvrage. 4.2.3. Plafonds. Projection avec finition peinture ou faux-plafonds acoustiques. 4.2.4. Equipement électrique. Appliques murales commandées par détecteurs (hublots) 1 prise de courant 2 x 16 A +T à chaque niveau (entretien). 4.2.5. Gaines techniques palières : Placards en bois peint. 4.2.6. Accès local machinerie V.M.C. : Accès par châssis en toiture. 4.3. CAGES D’ESCALIERS DU REZ-DE-CHAUSSEE VERS ETAGES COURANTS 4.3.1. Sols des paliers Moquette à classement U3 P2 E1 C0 ou revêtement de sol PVC selon choix du Maître d’ouvrage. 4.3.2. Murs Projection de peinture ou enduit minéral. 4.3.3. Plafonds et sous-faces de paillasses Projection de peinture ou finition par 2 couches de peinture. 4.3.4. Escaliers (marches, contre marches) Revêtement PVC ou moquette à classement U3 P2 E1 C0 selon choix du Maître d’ouvrage. 4.3.5. Eclairage. Appliques murales. (hublots) 4.4. LOCAUX TECHNIQUES 4.4.1. Local vélos Sol : béton fini lissé. Murs et plafonds : bruts. 5. Equipements généraux de l’immeuble 5.1. ASCENSEURS . Ascenseurs à entraînement électrique : 8 personnes, 630 kg, conforme aux normes handicapées. . Passage libre 0,90 m par porte automatique télescopique à deux vantaux. . Vitesse ascensionnelle de 0,63 m/s minimum. Eclairage intérieur, miroir et main courante. Indication lumineuse sur les paliers de l’enregistrement de l’appel. DESSERTE : Tous les niveaux, y compris sous-sol. 5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE Cf Art.2.9.1.2. 5.3. TELECOMMUNICATIONS 5.3.1. Téléphone 1 ligne par logement, en attente de raccordement par France Telecom, en gaine technique des communs. 1 ligne dédiée à l’ascenseur. 5.3.2. Antenne TV et radio. Antenne collective hertzienne ou TNT selon le cas. Paraboles ou TNT selon le cas. 5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Local à l’extérieur. 5.5. ALIMENTATION EN EAU 5.5.1. Comptages généraux. Alimentation de chaque logement avec compteur individuel. 5.5.2. Colonnes montantes. Colonnes montantes en PVC alimentaire ou en cuivre dans les gaines techniques avec robinet d’arrêt et purge en pied de colonne et anti bélier au sommet. 5.5.3. Branchements particuliers Piquage sur colonnes montantes avec robinets d’arrêt dans chaque logement distribution en tube de cuivre ou PE sous gaine incorporée avant coulage dans la dalle, avec distribution horizontale apparente dans les logements (selon plans). 5.6. ALIMENTATION EN GAZ 5.6.1. Colonnes montantes En gaine technique. 5.6.2. Branchement et comptage particuliers Compteur individuel en gaine technique. 5.7. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.7.1. Comptage des services généraux Compteur électronique pour les communs. 5.7.2. Colonnes montantes. De type préfabriquées avec distributeur d’étage, pose en placard technique. 5.7.3. Branchement et comptage particuliers. Disjoncteur selon puissance installée (taille du logement), avec différentiel 500 mA sélectif et compteur électronique avec télérelevage. L’ensemble en gaine technique logement (GTL). 6. Parties communes extérieures à l’immeuble et leurs équipements 6.1. VOIRIE ET PARKING 6.1.1. Voirie d’accès. En enrobés denses noirs. 6.1.2. Parkings visiteurs. En enrobés denses noirs. 6.2. CIRCULATION DES PIETONS 6.2.1. Chemins d’accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours. En enrobés de couleur ou pavage. 6.3. ESPACES VERTS 6.3.1. Plantations d’arbres, arbustes, fleurs Essences variées, selon choix de l’Architecte. Séparations entre jardins privatifs par haies vives. 6.3.2. Engazonnement De l’ensemble des espaces verts. 6.4. ECLAIRAGE EXTERIEUR 6.4.1. Signalisation de l’entrée de l’immeuble Par hublots décoratifs, commandés par interrupteur crépusculaire et horloge de programmation. 6.4.2. Eclairage des voiries, espaces verts et autres Par projecteurs ou hublots ou candélabres, selon étude, commandés par interrupteur crépusculaire et horloge de programmation. 6.5. CLOTURES 6.5.1. Entre lots privatifs et parties communes Sans objet, voir chapitre 6.3.1. 6.5.2. Sur domaine public et voisins Clôtures grillagées existantes conservées. 6.6. RESEAUX DIVERS 6.6.1. Eau Branchement unique depuis le réseau situé dans la rue 6.6.2. Postes d’incendie, extincteurs Sans objet. 6.6.3. Egouts Raccordement des diverses sorties de l’immeuble aux collecteurs généraux, conformément aux règlements en vigueur 6.6.4. Epuration des eaux Raccordement des diverses sorties de l’immeuble aux collecteurs généraux, conformément aux règlements en vigueur 6.6.5. Télécommunications Raccordement depuis la conduite principale dans la chaussée jusqu’au coffret de distribution dans l’immeuble. 6.6.6. Evacuation des eaux de pluie Par siphons de cour avec grilles raccordées sur le réseau général de canalisations 7. Contrôles et divers. 7.1 Les cotes des plans sont approximatives et pourront être légèrement modifiées pour les besoins de la construction ou autres. Les surfaces des logements seront susceptibles de varier légèrement, en raison des contraintes liées au label BBC. 7.2 Les marques, modèle et dimensions des appareils, matériaux et équipements sont donnés à titre indicatif : la « Société PROTEC S.A. » se réserve à tout moment, sur demande du Maître d’œuvre, le droit de les remplacer par des équivalents, dans le cas de force majeure, telles que défaillance des fournisseurs, cessation de fabrication, délais incompatibles avec l’avancement du chantier. Ces modifications dont la nécessité n’apparaît souvent qu’en cours de travaux n’altèrent en aucun cas la qualité des prestations. Elles seront réalisées dans l’intérêt des acquéreurs. Ces derniers s’engagent à les accepter sans réserve. 7.3 Toute modification du plan ou du descriptif par l’acquéreur, devra être préalablement soumise pour approbation au Maître d’œuvre qui sera libre d’en refuser l’exécution, dans la mesure où elle apparaîtrait incompatible avec la qualité des travaux, le planning d’exécution du chantier, les règlements en vigueur ou les droits des tiers. Les frais de dossier et honoraires d’études, seront à la charge de l’acquéreur. 7.4 Aucune entreprise étrangère au chantier ne pourra pénétrer sur celui-ci avant la terminaison de l’appartement et sa livraison (sauf autorisation préalable du Maître d’ouvrage). 7.5 Le positionnement, le nombre ainsi que la dimension des gaines techniques ne sont pas contractuels ; ceux-ci sont susceptibles de varier en fonction des impératifs techniques d’exécution, et normes en vigueur. Il en est de même pour les positionnements, sens d’écoulement et d’évacuation des éviers de cuisine, baignoire, lavabos, douches et cuvettes WC. 7.6 Les teintes de peinture et de matériaux des parties communes, des façades, la décoration des parties communes en général, l’aménagement des abords et le choix des plantations seront déterminés par le Maître d’œuvre, après accord du Maître d’Ouvrage. 7.7 Les travaux faisant l’objet de la présente notice descriptive sont contrôlés par le Bureau de Contrôle. Fait à RIEDISHEIM, le 25/05/2011 L’Acquéreur Le Constructeur Page sur |
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