Programme 1 Programme technique Voir en Annexe 4 2 Coût prévisionnel Prévisionnel provisoire des travaux Montant : coût construction + vrd «Montant»
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MOE-Acte d’engagement .ind BA Page / CONTRAT DE MAITRISE D’ŒUVRE ACTE D’ENGAGEMENT Entre les sous soussignés La société dénommée « HDPA RESIDALYA RENOM du Maître d’Ouvrage ou du Promoteur », SARLsociété « type de société » au capital de 10 00010 000 « montant du capital » € ayant son siège auà ISSY LES MOULINEAUXBOULOGNE BILLANCOURT (Hauts de Seine), 123 rue du Château 20, avenue de l’Opéra 75 001 PARIS, identifiée au répertoire SIREN sous le numéro 48039 08152 819952 453 069 379 et immatriculée au registre de commerce et des sociétés de NANTERRE PARIS Représentée par M. Hervé Hardy Hervé HARDY « Nom du représentant » Ci-après dénommée Le Maître d’ouvrage« Le Maître d’Ouvrage ou Le Promoteur » D’une part, Et : « NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret » Représenté par M. « NOM de l’Architecte », Ci-après dénommé « Le Maître d’œuvre ou La Maîtrise d’œuvre » D’autre part OU Co-traitant 1 : « NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret » Représenté par M. « NOM de l’Architecte », Co-traitant 2 : « NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret » Représenté par M. « NOM de l’Architecte », Co-traitant 3 : « NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret » Représenté par M. « NOM de l’Architecte », Lesquels agissant conjointement et engageant les personnes physiques ou morales ci-dessus désignées Ci-après dénommé « Le Maître d’œuvre ou La Maîtrise d’œuvre » D’autre part 1. ENGAGEMENT « Je soussigné ou Nous soussignés », « Le Maître d’œuvre ou La Maîtrise d’œuvre » apréès avoir pris connaissance du Cahier des Clauses Administratives et Techniques (CCAT annexé aux présentes) et des autres documents annexés, « m’engage ou nous engageons », sans réserve, conformément aux conditions, clauses et prescriptions imposées par les pièces ci-dessus énoncées, à exécuter la mission de maîtrise d’oeuvre aux conditions ci-après. « Je déclare ou Nous déclarons » sous peine de résiliation de plein droit du contrat, à « mes ou nos » torts exclusifs, n’être frappé« s » d’aucune interdiction légale prononcée par l’article 50 de la loi n°52-401 du 14 avril 1952 et des textes subséquents, ni judiciaire s’opposant à la conclusion du présent contrat. 2. PROGRAMME 2.1 – Programme technique Voir en Annexe 4 2.2 – Coût prévisionnel Prévisionnel provisoire des travaux - Montant : coût construction + VRD « Montant » € HT - Valeur : « mois de référence travaux » = mois M0 2.3 – Durée des travaux La durée prévisionnelle des travaux est de « 14 durée moisois », avec un taux de tolérance de 5%. Cet engagement sera éventuellement modifié lors de la passation des marchés, par avenant travaux » hors intempéries et période de préparation, compris congés.. 3. MISSION Eléments de la mission de base contenus dans le contrat :
Eléments de missions complémentaires contenus dans le contrat :
La répartition des tâches entre co-traitants est définie en annexe 2. 4. FORFAIT DE REMUNERATION L’ensemble des prestations de Maîtrise d’œuvre définies ci-dessus définies sera rémunéré par application d’un prix global et forfaitaire établi sur la base des conditions économiques en vigueur au mois « M0 ». Chaque co- traitant sera rémunéré sur la base de ce forfait au prorata de la quote-part qui lui est attribuée conformément au tableau de répartition des honoraires joint en annexe 1 du présent acte d’engagement. Les honoraires sont forfaitaires, fermes et non révisables. Forfait de rémunération : « montant des honoraires » € HT Taux de rémunération : « 8.75taux » % (Forfait de rémunération / coût prévisionnel des travaux) 5. INDEMNITE Le dossier de présentation au CROSMSS est forfaitisé à « 7 500 € » € HT acquis en cas de non obtention de l’autorisation, à déduire des honoraires an cas d’obtention de l’autorisation. En cas de « non obtention en CRSMOSS », le Maître d’œuvre accepte de percevoir cette indemnité en compensation des missions réalisées et pour solde de tout compte. Le présent contrat est alors résilié. En cas de « non obtention du permis de construire », le Maître d’œuvre accepte de percevoir une indemnité de «2 0 000montant de l’indemnité » € HT en compensation des missions réalisées et pour solde de tout compte. Le présent contrat est alors résilié. 56. DELAIS DE REALISATION DES PRESTATIONS DIA/ESQ « 3 semaines après notification » DOSSIER CROSSMS « 2 semaines après notification » APS « 4 semaines après validation ESQ » APD « 8 semaines après validation APS » PRO « 6 semaines après validation APD » ACT - établissement du DCE « 21 semaine » - mise à niveau des offres « 2 semaines après réception des offres » - dossiers marchés « 1 semaine après négociation finale » VISA « 2 semaines après réception des documents EXE » DET - comptes rendus « 4 jours calendaires après la réunion » - instruction des demandes « 2 semaines dès réception des documents entreprise » - situation de travaux « 10 jours calendaires dès réception » DOE « 2 semaines après OPR » 6. DESIGNATION DES INTERVENANTS Voir en annexe 3 les coordonnées des différents intervenants. Contrôle technique : la mission confiée au BCT est « au minimum L+PV+SEI+HAND+CONSUEL, à la charge du maître d’ouvrage.nature de la mission » Les missions SSI et SPS sont aussi à la charge du maître d’ouvrage 7. VALIDITE DE L’OFFRE La présente offre est valable pour une durée de 120 jours à compter de la date de signature du présent acte d’engagement. A défaut de notification d’acceptation dans le délai précité, la présente offre sera réputée caduque de plein droit. Fait à « PARISVILLE » en « XXX » exemplaires originaux. Signatures, précédées de la mention « lu et approuvé » de la Maîtrise d’œuvre (mandataire et co-traitants) Acceptation par « le Maître d’Ouvrage ou le Promoteur » A « «PARISVILLE », le « date » Signature, précédée de la mention « lu et approuvé » du « Maître d’Ouvrage ou du Promoteur » Annexe 1 : Tableau de répartition des honoraires par phase et par co-traitant Annexe 2 : Convention de groupement de maîtrise d’œuvre – Répartition des missions entre les co-traitants Annexe 3 : Liste des intervenants Annexe 4 : Programme Annexe 5 : Attestation d’assurance du Maître d’œuvre. ANNEXE 1 TABLEAU DE REPARTITION DES HONORAIRES PAR PHASE ET PAR CO-TRAITANT Sur la base du tableau ci-dessous :
ANNEXE 2 CONVENTION DE GROUPEMENT DE MAITRISE D’ŒUVRE REPARTITION DES MISSIONS ENTRE LES CO-TRAITANTS ANNEXE 3 LISTE DES INTERVENANTS Rappel des intervenants principaux
ANNEXE 4 PROGRAMME
ANNEXE 5 ATTESTATION D’ASSURANCE DU MAITRE D’OEUVRE
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