Programme 1 Programme technique Voir en Annexe 4 2 Coût prévisionnel Prévisionnel provisoire des travaux Montant : coût construction + vrd «Montant»








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CONTRAT DE MAITRISE D’ŒUVRE

ACTE D’ENGAGEMENT


Entre les sous soussignés
La société dénommée «  HDPA RESIDALYA RENOM du Maître d’Ouvrage ou du Promoteur », SARLsociété « type de société » au capital de 10 00010 000 « montant du capital » € ayant son siège auà ISSY LES MOULINEAUXBOULOGNE BILLANCOURT (Hauts de Seine), 123 rue du Château 20, avenue de l’Opéra 75 001 PARIS, identifiée au répertoire SIREN sous le numéro 48039 08152 819952 453 069 379 et immatriculée au registre de commerce et des sociétés de NANTERRE PARIS

Représentée par M. Hervé Hardy Hervé HARDY « Nom du représentant »
Ci-après dénommée Le Maître d’ouvrage« Le Maître d’Ouvrage ou Le Promoteur »
D’une part,

Et :
« NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret »

Représenté par M. « NOM de l’Architecte »,
Ci-après dénommé « Le Maître d’œuvre ou La Maîtrise d’œuvre »
D’autre part
OU
Co-traitant 1 :

« NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret »

Représenté par M. « NOM de l’Architecte »,
Co-traitant 2 :

« NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret »

Représenté par M. « NOM de l’Architecte »,
Co-traitant 3 :

« NOM de l’Architecte », architecte DPLG, domicilié « adresse », n° SIRET « numéro siret »

Représenté par M. « NOM de l’Architecte »,
Lesquels agissant conjointement et engageant les personnes physiques ou morales ci-dessus désignées
Ci-après dénommé « Le Maître d’œuvre ou La Maîtrise d’œuvre »
D’autre part
1. ENGAGEMENT

« Je soussigné ou Nous soussignés », « Le Maître d’œuvre ou La Maîtrise d’œuvre »
apréès avoir pris connaissance du Cahier des Clauses Administratives et Techniques (CCAT annexé aux présentes) et des autres documents annexés, « m’engage ou nous engageons », sans réserve, conformément aux conditions, clauses et prescriptions imposées par les pièces ci-dessus énoncées, à exécuter la mission de maîtrise d’oeuvre aux conditions ci-après.
« Je déclare ou Nous déclarons » sous peine de résiliation de plein droit du contrat, à « mes ou nos » torts exclusifs, n’être frappé« s » d’aucune interdiction légale prononcée par l’article 50 de la loi n°52-401 du 14 avril 1952 et des textes subséquents, ni judiciaire s’opposant à la conclusion du présent contrat.


2. PROGRAMME
2.1 – Programme technique
Voir en Annexe 4
2.2 – Coût prévisionnel Prévisionnel provisoire des travaux
- Montant : coût construction + VRD « Montant » € HT

- Valeur : « mois de référence travaux » = mois M0
2.3 – Durée des travaux
La durée prévisionnelle des travaux est de «  14 durée moisois », avec un taux de tolérance de 5%. Cet engagement sera éventuellement modifié lors de la passation des marchés, par avenant travaux » hors intempéries et période de préparation, compris congés..


3. MISSION
Eléments de la mission de base contenus dans le contrat :


  • Esquisse (ESQ),

  • Diagnostic des existants (DIAG) sans objet

  • Avant Projet Sommaire (APS)

  • Plans et tableaux des surfaces pour dossier CROSSMS

  • Etablissement du dossier Permis de Construire (PC)

  • Avant Projet Détaillé (APD)

  • Etude de projet (PRO)

  • Assistance à la passation des Contrats de Travaux (ACT)

  • Visa des études d’exécution (VISA)

  • Direction de l’Exécution des Travaux (DET)

  • Assistance aux Opérations de Réception (AOR).



Eléments de missions complémentaires contenus dans le contrat :


  • Relevé des existants (REL) sans objet

  • Etudes d’exécution et de synthèse (EXE) pour pré dimensionnement des ouvrages en phase projet

  • DPGF par lots

  • Elaboration dossier de CDEC (CDEC)

  • Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC)

  • Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie (CSSI)

  • Assistances diverses au Maître d’Ouvrage.

La répartition des tâches entre co-traitants est définie en annexe 2.


4. FORFAIT DE REMUNERATION
L’ensemble des prestations de Maîtrise d’œuvre définies ci-dessus définies sera rémunéré par application d’un prix global et forfaitaire établi sur la base des conditions économiques en vigueur au mois « M0 ».
Chaque co- traitant sera rémunéré sur la base de ce forfait au prorata de la quote-part qui lui est attribuée conformément au tableau de répartition des honoraires joint en annexe 1 du présent acte d’engagement.
Les honoraires sont forfaitaires, fermes et non révisables.
Forfait de rémunération : « montant des honoraires » € HT
Taux de rémunération : « 8.75taux » %

(Forfait de rémunération / coût prévisionnel des travaux)


5. INDEMNITE
Le dossier de présentation au CROSMSS est forfaitisé à  «  7 500 € » € HT acquis en cas de non obtention de l’autorisation, à déduire des honoraires an cas d’obtention de l’autorisation.
En cas de « non obtention en CRSMOSS », le Maître d’œuvre accepte de percevoir cette indemnité en compensation des missions réalisées et pour solde de tout compte.

Le présent contrat est alors résilié.
En cas de « non obtention du permis de construire », le Maître d’œuvre accepte de percevoir une indemnité de «2 0 000montant de l’indemnité » € HT en compensation des missions réalisées et pour solde de tout compte.

Le présent contrat est alors résilié.

56. DELAIS DE REALISATION DES PRESTATIONS
DIA/ESQ « 3 semaines après notification »

DOSSIER CROSSMS « 2 semaines après notification »

APS « 4 semaines après validation ESQ »

APD « 8 semaines après validation APS »

PRO « 6 semaines après validation APD »

ACT - établissement du DCE « 21 semaine »

- mise à niveau des offres « 2 semaines après réception des offres »

- dossiers marchés « 1 semaine après négociation finale »

VISA « 2 semaines après réception des documents EXE »

DET - comptes rendus « 4 jours calendaires après la réunion »

- instruction des demandes « 2 semaines dès réception des documents entreprise »

- situation de travaux « 10 jours calendaires dès réception »

DOE « 2 semaines après OPR »
6. DESIGNATION DES INTERVENANTS
Voir en annexe 3 les coordonnées des différents intervenants.
Contrôle technique : la mission confiée au BCT est «  au minimum L+PV+SEI+HAND+CONSUEL, à la charge du maître d’ouvrage.nature de la mission »
Les missions SSI et SPS sont aussi à la charge du maître d’ouvrage
7. VALIDITE DE L’OFFRE
La présente offre est valable pour une durée de 120 jours à compter de la date de signature du présent acte d’engagement.
A défaut de notification d’acceptation dans le délai précité, la présente offre sera réputée caduque de plein droit.

Fait à « PARISVILLE » en « XXX » exemplaires originaux.
Signatures, précédées de la mention « lu et approuvé » de la Maîtrise d’œuvre (mandataire et co-traitants)

Acceptation par « le Maître d’Ouvrage ou le Promoteur »

A « «PARISVILLE », le « date »

Signature, précédée de la mention « lu et approuvé » du « Maître d’Ouvrage ou du Promoteur »

Annexe 1 : Tableau de répartition des honoraires par phase et par co-traitant

Annexe 2 : Convention de groupement de maîtrise d’œuvre – Répartition des missions entre les co-traitants

Annexe 3 : Liste des intervenants

Annexe 4 : Programme

Annexe 5 : Attestation d’assurance du Maître d’œuvre.

ANNEXE 1
TABLEAU DE REPARTITION DES HONORAIRES

PAR PHASE ET PAR CO-TRAITANT


Sur la base du tableau ci-dessous :


ELEMENTS DE MISSION

POURCENTAGE

CUMULE

Dossier CROSMSS (ESQ+DIAG+APS+DOSSIER CROSMSS+REL°)

4%

4%

PC (APD+PC)°

30%

34%

PROJET PRO+1/3 EXE+DPGF)

20%

54%

ASSISTANCE AUX CONTRATS DE TRAVAUX (ACT)

4%

58%

VISA

8%

66%

DIRECTION DE L’EXECUTION DES TRAVAUX (DET+OPC)

28%

94%

ASSISTANCE AUX OPERATIONS DE RECEPTION

6%

6%

TOTAL




100%


ANNEXE 2
CONVENTION DE GROUPEMENT DE MAITRISE D’ŒUVRE
REPARTITION DES MISSIONS ENTRE LES CO-TRAITANTS


ANNEXE 3
LISTE DES INTERVENANTS


Rappel des intervenants principaux


Maître d’Ouvrage


(MOu)




Promoteur (éventuellement)


(PRO)




Mandataire du maître d’ouvrage

Assistant Maître d’Ouvrage (éventuellement)


(MMou)(AMO)




Exploitant

Maîtrise d’Œuvre comprenant un Architecte mandataire et des intervenants éventuels (paysagiste, économiste, bureaux d’études)


(Exp)(MOE)




Assistant Maître d’Ouvrage (éventuellement)

Contrôleur technique


(AMO)(BCT)




Maîtrise d’Œuvre comprenant un Architecte mandataire et des intervenants éventuels (paysagiste, économiste, bureaux d’études)

Coordinateur SPS

(MOE)(CSPS)





Contrôleur technique

Coordinateur SSI

(BCT)(SSI)





Coordinateur SPSMaîtrise de chantier

(CSPS)

(OPC)





Coordinateur SSI

(SSI)





Maîtrise de chantier

(OPC)





























































ANNEXE 4
PROGRAMME




Ligne principale du programme



Références des pièces constitutives du programme



ANNEXE 5
ATTESTATION D’ASSURANCE

DU MAITRE D’OEUVRE




Document établi par : JP SOTTO

Opération :



RESIDALYA RE

20, avenue de l’Opéra

75001PARIS26 rue Marceau5, rue Archimède

33700 MERIGNAC

Tél. : 05 57 29 19 81

Fax : 05 57 22 80 44

992130 ISSY LES MOULINEAUX




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