1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226








télécharger 0.61 Mb.
titre1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226
page1/15
date de publication29.03.2017
taille0.61 Mb.
typeDocumentos
ar.21-bal.com > loi > Documentos
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   15

Recueil des Actes Administratifs - Mois de mars - Date de publication : 13/03/2015

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - Recueil des Actes Administratifs du 13 mars 2015 - Date de publication le 13/03/2015


SOMMAIRE

1. Arrêtés 226

1.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226

Arrêté modificatif de l'arrêté n° 12-3137 DARLP/BUR du 28 décembre 2012, concernant le changement de lieux d'exploitation du centre de récupération de points ACTI ROUTE 226

1.2. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Relations avec les Collectivités territoriales et de l'environnement 226

Arrêté n° 15-437 portant renouvellement de la commission locale du Secteur sauvegardé de La Rochelle 226

ARRETE autorisant le CBEC/CNRS à effectuer des interventions sur des reptiles et des amphibiens 227

DECISION autorisant des interventions sur des grandes mulettes d'Europe 229

ARRETE autorisant des interventions sur des oiseaux et la destruction d'œufs par le CBEC CNRS 229

Arrêté autorisant des agents du Conseil Général de la Charente-Maritime ou des personnes mandatées par lui à pénétrer dans des propriétés privées situées sur la commune de LE GUE D'ALLERE 231

Arrete no 15-507 du 2 mars 2015 prononcant les modalites de dissolution du Syndicat Intercommunal des Pertuis 232

Arrete no 15-521 du 04 mars 2015 portant modification des statuts et extension des competences du Syndicat Mixte pour la Gestion des Bassins de l ANTENNE de la SOLOIRE du ROMEDE du CORAN et du BOURRU 233

Arrêté autorisant la collecte, le transport et l'utilisation de tolypelle saline 240

1.3. Préfecture de la Charente-Maritime - Service de la coordination de l'action départementale 241

Arrêté préfectoral n° 15-515 du 3 mars 2015 organisant la suppléance de Mme Béatrice ABOLLIVIER, Préfète de la Charente-Maritime, le lundi 16 mars 2015 241

Arrêté préfectoral N° 15-590 du 13 mars 2015 portant délégation de signature à M. Daniel DUBRET, Directeur départemental des finances publiques de la Charente-Maritime 242

Arrêté préfectoral N° 15-591 du 13 mars 2015 portant délégation de signature en matière de passation des marchés publics en faveur de M. Jean-René NOLF, adjoint au Directeur départemental des finances publiques de la Charente-Maritime et responsable du pôle pilotage et ressources 243

Arrêté préfectoral N° 15-592 du 13 mars 2015 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire et de comptabilité générale de l'Etat en faveur de M. Jean-René NOLF, adjoint au Directeur départemental des finances publiques de la Charente-Maritime et responsable du pôle pilotage et ressources 244

Arrêté préfectoral N° 15-595 du 13 mars 2015 portant délégation de signature en matière de passation des marchés publics en faveur de M. Daniel DUBRET, Directeur départemental des finances publiques de la Charente-Maritime 245

1.4. Préfecture de la Charente-Maritime - Services du cabinet 246

Arrete conferant l'honorariat a M. Maxime BONO, ancien maire de La Rochelle 246

Arrete 15-558 en date du 10 mars 2015 conferant l'honorariat a M. Gilbert FESTAL, ancien maire de Chevanceaux 246

1.5. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE ROCHEFORT 246

ARRETE 15-068 RELATIF A UNE COURSE CYCLOSPORT UFOLEP LES CYCLES DU MARAIS LE DIMANCHE 15 MARS 2015 SUR LES COMMUNES DE FOURAS ET DE ST LAURENT DE LA PREE 246

ARRETE 15-075 DU 2 MARS 2015 RELATIF A DES COURSES CANIVTT, CANIMARCHE ET CANICROSS SUR LA COMMUNE DE SAINT PIERRE D'AMILLY LE SAMEDI 14 MARS 2015 249

1.6. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE SAINTES 251

Arrete radiation rattachement administratif GUERIN Frederic 251

1.7. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY 252

ARRETE PREFECTORAL DU 26 FEVRIER 2015 PORTANT COMPOSITION DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL DE LA CHARENTE-MARITIME 252

1.8. Agence Régionale de Santé 253

Arrêté n°196/2015 du 18 février 2015 portant modification de la composition du comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Charente-Maritime 253

Arrêté n°197/2015 du 18 février 2015 portant modification de la composition du sous comité des transports sanitaires du comité départemental de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires de la Charente Maritime 256

Arrêté n°2015/214 du 23 février 2015 modifiant l'arrêté 2014/552 du 23 mai 2014 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Saint Pierre d'Oléron (Charente-Maritime) 257

Arrêté n°216/2015 du 23 février 2015 modifiant l'arrêté 2014/664 en date du 18 juin 2014 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Marennes (Charente-Maritime) 258

Arrêté n°218/2015 du 23 février 2015 modifiant l'arrêté 2014/553 du 23 mai 2014 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Saint Jean d'Angély (Charente-Maritime) 260

Arrêté n°219/2015 du 23 février 2015 modifiant l'arrêté n°2014/617 en date du 6 juin 2014 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Jonzac (Charente-Maritime) 261

Arrêté n°221/2015 du 23 février 2015 modifiant l'arrêté n°2014/646 en date du 12 juin 2014 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Saintonge à Saintes (Charente-Maritime) 262

Arrêté n°232/2015 du 23 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au GCS urgences du pays royannais au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 264

Arrêté n°233/2015 du 23 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Jonzac au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 265

Arrêté n°234/2015 du 23 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Saintonge au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 266

Arrêté n°235/2015 du 23 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Rochefort au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 267

Arrêté n°245/2015 du 25 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Royan au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 268

Arrêté n°246/2015 du 25 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Saint Jean d'Angély au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 269

Arrêté n°247/2015 du 25 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Groupe Hospitalier de La Rochelle Ré Aunis au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 270

Arrêté n°253/2015 du 25 février 2015 fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de Boscamnant au titre de l'activité déclarée au mois de décembre 2014 271

1.9. Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Charente-Maritime 272

Arrete portant modification du titre de l'arrete du 02 mars 2010 portant agrement des associations sportives. 272

Arrete 15-451 portant reintegration dans ses fonctions du Docteur CLIMAS Marie-Therese a temps partiel therapeutique 50 apres un conge longue duree 273

Arrete 15-452 placant M. BAREKZAI Issa en position statutaire de conge longue maladie prolonge d'un conge longue duree 273

Arrete 15-510 placant le Docteur NAIRI Amal en position statutaire de conge longue maladie prolonge en conge longue duree 274

Arrêté fixant le prix de journée applicable pour 2014 au centre d'hébergement et de réinsertion sociale géré par l'association "Le tremplin 17" 274

Arrêté fixant le prix de journée applicable pour 2014 au centre d'hébergement et de réinsertion sociale géré par l'association "Altéa-Cabestan" 275

Arrêté fixant le prix de journée applicable pour 2014 au centre d'hébergement et de réinsertion sociale géré par l'association "l'Escale" 276

ARRETE 15-528 portant approbation de l'avenant N° 2 à la convention constitutive du groupement de coopération sociale et médico-sociale dénommé "CGSMS ESTRADE" 277

1.10. Direction Départementale des Finance Publiques 278

SPF Marennes - Délégation de signature 278

Rectificatif : montant de la délégation dont disposent, en matière de contentieux et de gracieux fiscal les responsables des services des finances publiques dans le département de Charente-Maritime 279

Trésorerie La Rochelle Amendes et Taxes d'Urbanisme - Délégation de signature AMD-MED 280

Décision de délégations spéciales de signature pour les missions rattachées 281

1.11. Direction Départementale des territoires et de la mer 282

Fixant les decisions relatives aux plantations de 282

vignes meres de greffons sans recolte de fruits grappes 282

Fixant les decisions relatives aux autorisations de replantation de vignes par anticipation en vue de produire des vins indication geographique protegee vins de pays ou des vins ne beneficiant pas d une appellation d origine protegee ou d une indication geographique protegee pour la campagne 2014 2015 283

Fixant les decisions relatives aux autorisations de replantation de vignes par anticipation en vue de produire des vins à indication geographique protegee vins de pays ou des vins ne beneficiant pas d une appellation d origine protegee ou d une indication geographique protegee pour la campagne 2014 2015 283

arrêté n° 14EB1040 portant mise en demeure de réaliser une analyse de sol et d'adresser les documents d'enregistrement de la fertilisation azotée prescrits par l'arrêté régional n° 149/SGAR/2014 du 23/05/2014. 284

Arrêté n° 14EB1044 portant mise en demeure de réaliser une analyse de sol et de mettre en place les bandes enherbées ou boisées permanentes prescrites par les arrêtés régionaux n° 149/sgar/2014 DU 23 Mai 2014 et n° 211/SGAR/2014 du 27 Juin 2014 285

Arrêté n° 14EB1083 portant mise en demeure de mettre en place les bandes enherbées ou boisées permanentes prescrites par l'arrêté régional n° 211/SGAR/2014 du 27 Juin 2014. 286

Arrêté n° 14eb1085 portant mise en demeure de mettre en place les bandes enherbées ou boisées permanentes prescrites par l'arrêté régional n° 211/SGAR/2014 du 27 Juin 2014. 287

Arrêté n° 14EB109, portant mise en demeure d'adresser les documents d'enregistrement de la fertilisation azotée prescrits par l'arrêté régional n° 149/SGAR/2014 du 23 mai 2014. 287

Arrêté n° 14EB1109 portant mise en demeure de réaliser une analyse de sol prescrite par l'arrêté régional n° 149/sgar/2014 DU 23 Mai 2014. 288

Arrêté 14EB1110 portant mise en demeure de réaliser une analyse de sol et de mettre en place les bandes enherbées ou boisées permanentes prescrites par les arrêté régionaux n° 149/SGAR/2014 du 23 mai 2014 et n° 211/SGAR/2014 du 27 JUIN 2014 289

Arrete 15AD065 fixant les decisions relatives aux autorisations de replantation de vignes par anticipation en vue de produire des vins a indication geographique protegee (vins de pays) ou des vins ne beneficiant pas d’une appellation d’origine protegee ou d’une indication geographique protegee pour la campagne 2014 2015 290

Arrete 15-453 portant autorisation, au titre de l article L 214-3 du Code de l environnement, exploitation du forage Louis Dubois par l etablissement thermal de Saujon 291

portant modification de l'arrete prefectoral n 14-1942 du 31 juillet 2014 portant classement de salubrite des zones de production de coquillages bivalves fouisseurs sur le domaine public maritime du littoral de la Charente-Maritime. 294

AP15AD066 fixant les decisions relatives aux autorisations de plantation de vignes en vue de produire des vins a indication geographique protegee vins de pays pour la campagne 2014-2015 295

AP15AD067Fixant les décisions relatives aux autorisations de replantation de vignes par anticipation en vue de produire des vins a indication géographique protégée vins de pays ou des vins ne bénéficiant pas d'une appellation d' origine protégée ou d'une indication géographique protégée pour la campagne 2014-2015 296

Arrete portant designation d'agents publics pour assurer le controle de l'epreuve theorique generale du permis de conduire 297

APN°15AD068 fixant les décisions relatives aux plantations de vignes mères de greffons sans récolte de fruits grappes 297

Arrêté n°15EB0401-DDTM portant modification de l'arrêté n°14EB1037-DDTM modifiant le territoire cynégétique de l'Association Communale de Chasse Agréée de Saint Agnant 298

1.12. Direction Départementale protection des populations 299

arrêté N° 15-08-DDPP-SPC en date du 26 février 2015 portant autorisation d'organiser une manifestation automobile " 2ème montée des Ardillauds en démonstration", sur la commune d'Echillais, le 1er mars 2015. 299

arrêté N° 15-09-DDPP-SPC du 3 mars 2015 portant autorisation d'organiser une épreuve de motocross à dompierre Sur Mer, au lieu dit " le Bois de Pin", le 22 mars 2015 301

arrêté N° 15-10-DDPP-SPC du 3 mars 2015 portant autorisation d'organiser une manifestation automobile dénommée "Trophée Jean Pierre BELTOISE" sur le circuit de la Haute Saintonge situé sur la commune de La Génétouze, les 21 et 22 mars 2015 302

arrêté N° 15-11-DDPP-SPC du 3 mars 2015 portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre empruntant la voie publique dénommée " 36ème semi-marathon de La Rochelle", le 15 mars 2015 304

arrêté N° 15-12-DDPP-SPC en date du 3 mars 2015 portant autorisation d'organiser une épreuve pédestre empruntant la voie publique dénommée " 25ème course des vallées", le 12 avril 2015 305

arrêté N° 15-13-DDPP/SPC du 10 mars 2015 portant autorisation d'organiser une manifestation sportive cycliste empruntant la voie publique sur la commune d'Anais, le 5 avril 2015 306

arrêté N° 15-14-DDPP/SPC du 11 mars 2015 portant autorisation d'organiser une épreuve sportive cycliste empruntant la voie publique dénommée " 77ème Bordeaux-Saintes", le 15 mars 2015 308

1.13. Direction régionale entreprises concurrence consommation travail emploi - UT 17 310

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne (Valerie GRIET - VAL'HOME 17) 310

1.14. Préfecture Maritime Atlantique 311

Portant dérogation partielle et temporaire à l'arrêté n° 2000/80 du préfet maritime de l'Atlantique du 13 octobre 2000 portant interdiction de mouiller, chaluter, draguer et faire usage d'engins traînants et d'engins dormants en raison de la présence de câbles sous-marins dans les eaux maritimes de 311

La Rochelle, Rivedoux-Plage et La Flotte-en-Ré (Charente-Maritime). 311

2. Avis 312

2.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Relations avec les Collectivités territoriales et de l'environnement 312

convention relative ? la coop?ration en mati?re d'inspection des installations class?es entre la DDCSPP des Deux-S?vres et la DDPP de la Charente-Maritime 312

2.2. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY 315

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL du 15 avril 2015 315

ORDRE DU JOUR 315

COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL du 8 avril 2015 316

ORDRE DU JOUR 316


  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   15

similaire:

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées et des Libertés Publiques 226 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des activités réglementées...
«Métairie de Puyrigaud» commune de Léoville au bénéfice du Syndicat des Eaux de la Charente Maritime. 112








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
ar.21-bal.com