Avantages de la Software Assurance. L’Annexe 1








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Droits d’utilisation des produits Microsoft

Français – neutre (French – neutral)
juillet 2007
Introduction
Les présents droits d’utilisation des produits :

  • Répartissent tous les produits Microsoft en neuf modèles de licence. Chaque modèle comprend un ensemble de conditions de licence de base.

  • Identifient les produits de chaque modèle de licence.


Conditions universelles de licence. Les Conditions universelles de licence qui suivent la Table des matières s’appliquent à tous les produits.

Modèles de licence. Les présents droits d’utilisation des produits comportent neuf sections ; une pour chaque modèle de licence. À savoir :

  • Applications bureautiques

  • Systèmes d’exploitation de bureau

  • Outils de développement

  • Services en ligne

  • Serveurs Systèmes d’exploitation

  • Serveurs Serveurs de gestion

  • Serveurs Serveur/CAL

  • Serveurs Par processeur

  • Serveurs Serveurs spéciaux


La Table des matières et la présentation de chacune des sections répertorient les produits qui entrent dans chaque modèle de licence. Dans chaque section, nous fournissons les conditions générales de licence pour le modèle de licence, puis nous décrivons les conditions de licence spécifiques aux produits de ce modèle.

Avantages de la Software Assurance. L’Annexe 1 contient les conditions d’utilisation qui s’appliquent aux avantages de la Software Assurance. La Liste des produits décrit ces avantages.

Groupes de produits. Veuillez noter que les modèles de licence ne sont pas des groupes de produits. La Liste des produits indique dans lequel des trois groupes de produits (applications, systèmes, serveurs) entre chacun des produits.

Conditions de licence d’un produit. Pour trouver les conditions de licence d’un produit, vous devez identifier le modèle de licence pour ce produit (voir la Table des matières). Les conditions de licence qui s’appliquent à l’utilisation d’un produit sont les suivantes :

  • les Conditions universelles de licence ;

  • les conditions générales de licence pour ce modèle de licence ; et

  • les conditions de licence spécifiques au produit (fournies à la fin de la section du modèle de licence).

Versions antérieures et produits qui ne sont plus disponibles. Les droits d’utilisation de ces produits couvrent généralement les versions les plus récentes des produits disponibles. Pour les conditions de licence des produits qui n’apparaissent plus dans les présents droits d’utilisation des produits, vous devrez consulter une version antérieure. Pour rechercher la dernière version des droits d’utilisation des produits dans laquelle figure un produit, consultez la liste à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURRetired.aspx. Vous trouverez également des documents archivés sur les droits d’utilisation des produits à l’adresse http://www.microsoftvolumelicensing.com/userights/PURArchive.aspx. Si vous ne disposez pas de la version appropriée, contactez votre gestionnaire de compte ou votre revendeur.

Équivalents terminologiques pour les contrats canadiens. Le tableau ci-après répertorie les termes qui pourraient figurer dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité (colonne A) ainsi que les termes équivalents figurant dans les présents droits d’utilisation des produits (colonne B).


A 

B

« applications de bureau »

« applications bureautiques »

« applications sectorielles »

« Software Assurance »

« bavardage »

« chat »

« clé de licences en quantité »

« clé de licence en volume »

« contrat d’acquisition de licences en quantité »

« contrat de licence en volume »

« contrat d’inscription d’entreprise »

« Accord de mise en œuvre Entreprise »

« contrat d’inscription Sélect »

« Accord de mise en œuvre Select »

« contrat de licence ouverte Valeur »

« contrat de licence Open Value »

« copie fantôme »

« cliché instantané »

« en libre service »

« self-service »

« Forfait Assurance-logiciels »

« Programme Software Assurance Membership »

« image de bibliothèque »

« clip art »

« LA aux services »

« SL Services »

« licence d’abonnement aux produits complémentaires »

« licence d’abonnement aux modules complémentaires » ou « SL Module complémentaire »

« licence d’accès client » et « licence d’accès client de base »

« CAL » et « CAL Core »

« licence de connecteur externe »

« licence External Connector »

« licence de mise à niveau supérieure »

« licence Step-Up »

« licence Remote Desktop » et « RDL »

« licence d’accès à distance »

« marque de commerce »

« marque »

« module MSM »

« Merge Module »

« numéro d’autorisation de licence ouverte »

« numéro d’autorisation de licence Open »

« préversion »

« version précommerciale/préliminaire »

« sous-traitant »

« prestataire »

« trousse d’apprentissage en ligne »

« Kit de formation eLearning »

« trousse de développement de logiciels »

« Kit de développement de logiciels »

« utilisateur admissible du secteur de l’éducation »

« Utilisateur Éducation Autorisé »


Équivalents terminologiques pour les contrats utilisés ailleurs qu’au Canada. Le tableau ci-après répertorie les termes qui pourraient figurer dans votre contrat d’acquisition de licences en quantité (colonne A) ainsi que les termes équivalents figurant dans les présents droits d’utilisation des produits (colonne B).


A 

B

« droits d’utilisation des logiciels »

« droits d’utilisation des produits »

Clarification des droits d’utilisation des produits
et synthèse des modifications apportées

Les présents droits d’utilisation des produits sont destinés à vous aider à acquérir et à gérer des licences d’utilisation des produits Microsoft. Pour utiliser un produit existant, reportez-vous aux présents droits d’utilisation des produits ou à une mise à jour antérieure des droits d’utilisation des produits qui s’appliquent à votre utilisation du produit ou de la mise à jour. Sont identifiés ci-dessous les ajouts, suppressions, clarifications et autres modifications apportées aux termes de la licence inclus dans les mises à jour précédentes. Les clarifications sont fournies en réponse aux questions et tiennent compte des règles Microsoft existantes relatives aux licences.
Récapitulatif des ajouts propres à cette mise à jour (le modèle de licence est indiqué comme référence) :

Applications bureautiques

  • Encarta Premium 2008

  • Microsoft Student avec Encarta Premium 2008

  • Office Communicator 2007

  • Works 9.0


Serveurs – Serveur/CAL

  • Customer Care Framework 2008

  • Office Communications Server 2007 Éditions Standard et Enterprise


Serveurs – Par processeur

  • BizTalk Server 2006 R2 Branch, Éditions Standard et Enterprise


Outils de développement

  • BizTalk Server 2006 R2 Édition Developer

  • Expression Design 1.0


Serveur - Serveurs de gestion

  • System Center Essentials 2007

  • System Center Essentials 2007 et technologie SQL Server 2005


Serveur – Serveurs spéciaux

  • Identity Lifecycle Manager 2007 – Édition Windows Live


Services en ligne

  • Automated Service Agent

  • Forefront Client Security et Forefront Client Security avec la technologie SQL Server 2005

  • OneCare


Annexe 1 - Avantages de la Software Assurance


  • Windows Vista Centralized Desktop

  • Windows Vista Centralized Desktop pour la Software Assurance

Récapitulatif des suppressions propres à cette mise à jour :

  • BizTalk Accelerator for HIPAA 3.3 Editions Standard et Enterprise*

  • BizTalk Accelerator for HL7 1.3 Editions Standard et Enterprise*

  • BizTalk Accelerator for RosettaNet 3.3 Editions Standard et Enterprise

  • BizTalk Accelerator for SWIFT 2.3 Editions Standard et Enterprise

  • BizTalk Server 2006 Developer, Editions Standard et Enterprise

  • Customer Care Framework 2005

  • Encarta Premium 2007

  • Flight Simulator X Deluxe Edition

  • GroupBoard Workspace

  • Host Integration Server 2006

  • Identity Integration Server 2003

  • Identity Integration Server 2003 – Édition Windows Live

  • Microsoft Operations Manager 2005 Édition Workgroup

  • Microsoft Student avec Encarta Premium 2007

  • Office Communicator 2005

  • Office Live Communications Server 2005

  • Works Standard 8

Clarifications et autres modifications :

  • Applications bureautiques

Les droits d’utilisation ont été étendus pour autoriser l’utilisation à distance d’un nombre quelconque de copies du logiciel sur un dispositif réseau. Ce changement s’applique à tous les produits actuellement répertoriés dans la présente section quelle que soit la date d’achat de la licence. Grâce à ce changement, l’utilisation des applications est autorisée avec Vista Entreprise Centralized Desktop.

  • Systèmes d’exploitation de bureau

    • Il a été précisé que la limitation de connexions de dispositifs à 10 ne s’applique pas aux dispositifs utilisant l’activation via le service Gestionnaire de clés (KMS).

    • Il a été précisé que les clients ne sont pas autorisés à utiliser des systèmes matériels virtuels (ou émulés de toute autre manière) en tant que dispositifs hôtes du service Gestionnaire de clés.

  • Serveurs – Serveur/CAL – SQL Server 2005 Enterprise Edition ; Par processeur – SQL Server 2005 Enterprise Edition et BizTalk Server 2006 R2 Édition Enterprise

Les droits d’utilisation ont été étendus pour autoriser l’exécution d’instances sur un nombre quelconque de systèmes d’exploitation virtuels sur un serveur.

  • Services en ligne – Live Meeting

Les conditions relatives aux licences d’abonnement utilisateur (USL) ont été mises à jour. Les clients ayant acheté des licences USL avant juillet 2007 peuvent continuer à concéder des licences aux utilisateurs selon les conditions qui étaient en vigueur au moment de l’achat. À l’expiration de leurs contrats, les clients devront renouveler leurs licences USL et acquérir de nouvelles licences selon les conditions applicables à la date d’achat.




Comment utiliser les droits d’utilisation des produits Microsoft
Les droits d’utilisation des produits comportent une section pour chacun des 9 modèles de licence.

    Applications bureautiques licence par copie par dispositif

    Systèmes d’exploitation de bureau licence par copie par dispositif

    Outils de développement licence par utilisateur

    Services en ligne – licence d’abonnement aux services + licence d’abonnement par utilisateur + licences d’abonnement aux modules complémentaires

    Serveurs Systèmes d’exploitation licence serveur + licence d’accès client + licence
    External Connector facultative


    Serveurs Serveurs de gestion licence serveur + licence de gestion des dispositifs

    Serveurs Serveur/CAL licence serveur + licence d’accès client + licence External Connector facultative

    Serveurs Par processeur licence par processeur

    Serveurs Serveurs spéciaux licence serveur

  • Utilisez la Table des matières pour rechercher le modèle de licence approprié.


    Modèles de licence


  • Lisez les « Conditions universelles de licence ». Ces conditions s’appliquent à tous les produits.

  • Lisez « A. Conditions générales de licence » pour le modèle sélectionné. Ces conditions s’appliquent à tous les produits répertoriés dans le modèle.


Produits

Recherchez les astérisques (*) qui indiquent les Exceptions et autres conditions à la section B

A. Conditions générales
de licence


  • D
    Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques
    ’autres conditions de licence spécifiques s’appliquent aux produits dont le nom est suivi d’un astérisque (*). Elles sont répertoriées dans la section « B. Exceptions et autres conditions applicables à des produits spécifiques ».





Table des matières


Conditions universelles de licence 11

Annexe 1 – Avantages de la Software Assurance 58






Applications bureautiques Microsoft 15

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

Serveurs Microsoft – Par processeur 32

Outils de développement Microsoft 36

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

Services en ligne Microsoft 52




  1. AutoRoute 2007

  2. Digital Image
    Suite 2006

  3. Encarta Premium 2008

  4. MapPoint 2006
    Fleet Edition

  5. MapPoint 2006 Standard Edition

  6. Microsoft Math 3.0

  7. Microsoft Student with Encarta Premium 2008

  8. Money 2007 Deluxe Edition

  9. Office 2004 for Mac Professional Edition

  10. Office Access 2007

  11. Office Accounting 2007

  12. Office Communicator 2005

  13. Office Enterprise Edition 2007

  14. Office Excel 2007

  15. Office Groove 2007

  16. Office InfoPath 2007

  17. Office InterConnect 2007

  18. Office Multi Language Pack 2007

  19. Office OneNote 2007

  20. Office Outlook 2007

  21. Office PowerPoint 2007

  22. Office Professional Plus Edition 2007

  23. Office Project 2007 Professional and Standard Editions

  24. Office Publisher 2007

  25. Office SharePoint Designer 2007

  26. Office Small Business Edition 2007

  27. Office Standard Edition 2007

  28. Office Visio 2007 Professional and Standard Editions

  29. Office Word 2007

  30. ProClarity Desktop Professional 6.3

  31. Streets and Trips 2007

  32. Virtual PC for Mac 7.0

  33. Works 9.0


  1. Applications bureautiques Microsoft 15

    Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

    Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

    Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

    Serveurs Microsoft – Par processeur 32

    Outils de développement Microsoft 36

    Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

    Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

    Services en ligne Microsoft 52



    Windows Vista Business

Applications bureautiques Microsoft 15

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

Serveurs Microsoft – Par processeur 32

Outils de développement Microsoft 36

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

Services en ligne Microsoft 52




  1. Windows Server 2003 R2 Éditions Standard, Enterprise et Datacenter

  2. Windows Small Business Server 2003 R2 Éditions Standard et Premium

  3. Windows Server 2003 pour Small Business Server

Applications bureautiques Microsoft 15

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

Serveurs Microsoft – Par processeur 32

Outils de développement Microsoft 36

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

Services en ligne Microsoft 52




  1. Connected Services Framework 3.0 Standard Edition

  2. Connected Services Framework Server 3.0

  3. CRM 3.0 Éditions Professional
    et Small Business*

  4. Customer Care Framework 2008

  5. Duet for Microsoft Office and SAP*

  6. Exchange Server 2007 Standard and Enterprise Editions

  7. Identity Lifecycle Manager 2007

  8. Office Forms Server 2007

  9. Office Communications Server 2007 Standard and Enterprise Editions

  10. Office Business Scorecard Manager 2005

  11. Office Project Portfolio Server

  12. Office Project Server 2007

  13. Office SharePoint Server 2007

  14. ProClarity Analytics Server 6.3

  15. SQL Server 2005 (licensed in Server-per
    CAL mode) Enterprise, Standard, Workgroup Editions

  16. Visual Studio Team Foundation Server with SQL Server 2005 Technology




Applications bureautiques Microsoft 15

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

Serveurs Microsoft – Par processeur 32

Outils de développement Microsoft 36

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

Services en ligne Microsoft 52




  1. BizTalk Server 2006 R2 Branch, Éditions Standard et Enterprise*

  2. Commerce Server 2007 Éditions
    Standard et Enterprise

  3. Internet Security and Acceleration Server 2006 Éditions Standard et Enterprise

  4. Speech Server 2004 R2 Éditions Standard et Enterprise

  5. SQL Server 2005 (concédé sous licence en mode Par processeur) Éditions Workgroup, Standard et Enterprise*

  6. Visual Studio 2005 Team Test Load Agent


Applications bureautiques Microsoft 15

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

Serveurs Microsoft – Par processeur 32

Outils de développement Microsoft 36

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

Services en ligne Microsoft 52






  1. BizTalk Server 2006 R2 Developer Edition*

  2. Expression Blend 1.0

  3. Expression Design 1.0

  4. Expression Media 1.0

  5. Expression Studio 1.0

  6. Expression Web 1.0

  7. Systèmes d’exploitation MSDN Éditions Professional, Enterprise, Universal et Premium*

  8. SQL Server 2005 Developer Edition*

  9. TechNet Plus*

  10. TechNet Direct*

  11. Visual FoxPro 9.0

  12. Visual SourceSafe 2005

  13. Visual Studio 2005 Professional Edition*

  14. Visual Studio 2005 Team Edition pour architectes logiciel, développeurs logiciel, testeurs et professionnels des bases de données*

  15. Visual Studio 2005 Team Suite*

  16. Visual Studio 2005 Tools pour Microsoft Office System*



  1. Applications bureautiques Microsoft 15

    Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

    Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

    Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

    Serveurs Microsoft – Par processeur 32

    Outils de développement Microsoft 36

    Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

    Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

    Services en ligne Microsoft 52



    System Center Data Protection Manager (DPM) 2006

  2. System Center Essentials 2007

  3. System Center Essentials 2007 et technologie SQL Server 2005

  4. System Center Operations Manager 2007

  5. System Center Operations Manager 2007 et technologie SQL Server 2005

  1. Systems Management Server (SMS) 2003 R2

  2. SMS 2003 R2 et technologie SQL Server 2005

Applications bureautiques Microsoft 15

Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

Serveurs Microsoft – Par processeur 32

Outils de développement Microsoft 36

Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

Services en ligne Microsoft 52




  1. Compute Cluster Pack

  2. Connected Services Framework SBE Server Billing 3.0

  3. Connected Services Framework SBE Server Order Handling 3.0

  4. Identity Lifecycle Manager 2007 -- Windows Live Edition

  5. Microsoft Services pour Netware 5.03*

  6. Office Forms Server 2007 for Internet sites

  7. Office Groove Server 2007

  8. Office SharePoint Server 2007 for Internet sites

  9. Office SharePoint Server 2007 for Search Standard and Enterprise Editions

  10. Office SharePoint Server 2007 pour Search (Édition Standard) et technologie SQL Server 2005

  11. System Center Reporting Manager 2006

  12. Windows Server 2003 Compute Cluster Edition

  13. Virtual Server 2005 R2 Standard and Enterprise Editions

  14. Windows Server 2003 Web Edition




  1. Applications bureautiques Microsoft 15

    Systèmes d’exploitation de bureau Microsoft 19

    Serveurs Microsoft – Systèmes d’exploitation 21

    Serveurs Microsoft – Serveur/CAL 29

    Serveurs Microsoft – Par processeur 32

    Outils de développement Microsoft 36

    Serveurs Microsoft – Serveurs de gestion 41

    Serveurs Microsoft – Serveurs spéciaux 48

    Services en ligne Microsoft 52



    Antigen Enterprise Manager

  2. Antigen pour la messagerie instantanée

  3. Automated Service Agent

  4. Forefront Client Security

  5. Forefront Client Security et technologie SQL Server 2005

  6. Forefront Security pour Exchange Server

  7. Forefront Security pour External Connector Exchange Server

  8. Forefront Security for SharePoint

  9. Forefront Security pour SharePoint pour les sites Internet

  10. MapPoint Web Services Standard
    et Professional*

  11. Microsoft Exchange Hosted Archive*

  12. Microsoft Exchange Hosted Continuity*

  13. Microsoft Exchange Hosted Encryption

  14. Microsoft Exchange Hosted Filtering

  15. Microsoft Learning Solutions eLearning Library

  16. Microsoft Learning Solutions eReference Library

  17. Microsoft Learning Solutions Technical eLearning Course Collection

  18. Microsoft Learning Solutions MCP Services

  19. MSN Encarta Premium and Academic

  20. Office Groove Enterprise Services

  21. Office Live Communications Server Public Instant Messaging Connectivity*

  22. Office Live Meeting

  23. OneCare


Conditions universelles de licence 11

Annexe 1 – Avantages de la Software Assurance 58



Conditions universelles de licence
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