La mise en œuvre d’une «mixité sociale» dans le parc hlm de la ville de Martigues

Ibid.

23 Zone 2 : agglomérations de plus de 100 000 habitants et région île-de-France hors agglomération Parisienne et villes nouvelles.

24 Sur la base du taux d’effort brut de 30%.

25 M. Roncayolo, « La ville et ses territoires », Gallimard, 1990, citation p 145.

26 T. Schelling, « La tyrannie des petites décisions », PUF, 1980.

27 R. Park,  « La ville comme laboratoire social », l’école de Chicago, 1929, citation p175.

28 J-P. Lévy, « Dynamiques du peuplement résidentiel », Sociétés contemporaines, n°29, 1998, p43-72.

29 R. Boudon, « La logique du social », Hachette, 1979.

30 H. Dubedout, « Ensemble refaire la ville », Paris, la documentation Française, 1983.

31 J. Brun et C. Rhein (eds) C. Beman, Y. Grafmeyer, H. Le Bras, M. Mansuy, M. Marpsat, A. Mingat, J-L. Pinol, « La ségrégation dans la ville », l’Harmattan, 2004, 260p, citation p89.

32 P. Besnard, « Le Dictionnaire de la sociologie », Paris, Larousse, 1989.

33 R. Park, « La communauté urbaine : un modèle spatial et un ordre moral », 1926.

34 F. Madoré, op. cit.

35 Ibid., p117.

36 Ibid., p123.

37 Ibid., p125.

38 P. Genestier, « Le mot « ségrégation » : entre dénonciation des inégalités et invocation d’un idéal holiste », colloque de l’ASRADLF « Concentration et ségrégation, dynamiques et inscriptions territoriales », Lyon 1, 2 et 3, septembre 2003.

39 T. Kirszbaum, « Mixité sociale dans l’habitat. Revue de la littérature dans une perspective comparative. », La documentation Française, Paris, 2008.

40 Ibid.

41 J-P. Lévy, « Ségrégation et filières d’attribution des logements sociaux locatifs », Espaces et sociétés, n°45, 1984.

42 S. Ebermeyer, « Les discriminations dans le logement », Ville Ecole Intégration Enjeux, 139, décembre 2004.

43 Décret n° 86-670 du 19 mars 19986 modifiant le code de la construction et de l’habitation, et relatif à l’attribution des logements gérés par les organismes d’habitation à loyer modéré, JO, 20 mars 1986, p 4 804.

44 Loi n° 90-449 du 31 mai 1990 sur la mise en œuvre du droit au logement, JO, 2 juin 1990, p 6 551, art 15-III.

45 Loi n° 91-662 du 13 juillet 1991 d'orientation pour la ville, JO, 19 juillet 1991, p. 9 521.

46 Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, JO, 14 décembre 2000, p 19 777.

47 T. Kirszbaum, op. cit.

48 Décret n° 99-794 du 14 septembre 1999 relatifs aux subventions et prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés, JO, 15 septembre 1999, p. ; Circulaire n° 99-71 (Logement) du 14 octobre 1999 sur la mise en place du prêt locatif à usage social (PLUS), Mon. TP, Textes officiels, 22 octobre 1999, pp. 434-437 ; DERREZ P., Logement locatif social : le nouveau mode de financement, Mon. TP, 26 novembre 1999, pp. 46-47.

49 R. Castro, « Le logement de tous au service de l’urbanité. Loger tout le monde dignement. », rapport au ministre du logement et de la ville, juin 2008.

50 M-H. Bacqué, « Mixité sociale », in M. Ségaud et al. (dir.), « Dictionnaire de l’habitat et du logement », Armand-Colin, 2003.

51 H. Selod, « La mixité sociale et économique », in F. Maurel et al. (dir.), « Villes et économie », La documentation Française, 2004.

52 T. Kirszbaum, op. cit.

53 W. Sarkissian, « The idea of social mix in town planning : a historical review », Urban Studies, vol 13.3, 1976.

54 T. Kirszbaum, op. cit., p51.

55 Document de l’ENA, séminaire relatif au logement, « la mixité sociale dans le logement », promotion Simone VEIL 2004-2006.

56 M-C. Lefeuvre, « Choix résidentiels contre mixité sociale ? », urbanisme 340, Janvier-Février 2005.

57 Délibération relative à des mesures pour une mixité sociale sans discrimination dans le logement social n° 2009-133 du 16/03/09.

58 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

59 T. Kirszbaum, op. cit.

60 F. Madoré, op. cit., p207.

61 J-C. Toubon, « Du droit au logement à la recherche de la diversité », Hommes et migrations, 151-152, février-mars 1992.

62 R. Castro, op. cit.

63 Population légale de la commune en 2006 selon l’INSEE.

64 Maison de l’emploi ouest Provence, « Diagnostic partage Bassin de l’ouest étang de Berre », document de travail octobre 2007.

65 Ibid.

66 Insee, Enquêtes annuelles de recensement de 2004 à 2007.

67 Entretien avec Mr T, voir annexe n°5.

68 L. Allard, « dossier spécial immobilier Aix-Marseille », Le Point n°1904, mars 2009.

69 Voir le bilan d’activité 2007 du service du logement annexe n°10.

70 S. André, R. Chape, F, Déléna, F. Munos, « Priorité au logement », Reflets (magazine de la ville de Martigues), n°25, mars 2009.

71 Ibid.

72 Voir le bilan d’activité 2007 du service du logement annexe n°10.

73 Entretien avec Mme P, annexe n°2.

74 S. André, R. Chape, F, Déléna, F. Munos, op. cit.

75 Entretien avec Mme P, annexe n°2.

76 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

77 Entretien avec Mr T, annexe n°5.

78 Entretien avec Mme C, annexe n°3.

79 Entretien avec Mme B, annexe n°7.

80 Entretien avec Mme B, annexe n°7.

81 Entretien avec Mme G, annexe n°4.

^ Entretien avec Mme L, annexe n°6.

82 Entretien avec Mme G, annexe n°4.

83 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

84 Entretien avec Mme C, annexe n°3.

85 Entretien avec Mme G, annexe n°4.

86 Entretien avec Mme P, annexe n°2.

87 Entretien avec Mr T, annexe n°5.

88 Entretien avec Mme C, annexe n°3.

89 Entretien avec Mme C, annexe n°3.

90 Entretien avec Mme C, annexe n°3.

91 Entretien avec Mme P, annexe n°2.

92 Entretien avec Mme B, annexe n°7

93 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

94 Entretien avec Mme G, annexe n°4.

95 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

96 Entretien avec Mme G, annexe n°4.

97 Entretien avec Mme C, annexe n°3.

98 Entretien avec Mr T annexe n°5.

99 Entretien avec Mr T, annexe n°5.

100 Entretien avec Mr T, annexe n°5.

101 Entretien avec Mme G, annexe n°4.

102 Entretien avec Mme B, annexe n°7.

103 Entretien avec Mme B, annexe n°7.

104 Entretien avec Mme P, annexe n°2.

105 Entretien avec Mme P, annexe n°2.

106 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

107 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

108 Entretien avec Mme L, annexe n°6.

109 Entretien avec Mme B, annexe n°7.

110 Entretien avec Mme C, annexe n°3.