E X p o s e préalablement au contrat de réservation objet des présentes, IL est exposé ce qui suit : situation du terrain

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2398301

MJI/MJI/

ENTRE LES SOUSSIGNES
EST ETABLI le présent CONTRAT DE RESERVATION.

La Société dénommée SCI IMMOBILIERE MEDICALE AMAZONIENNE, Société civile immobilière au capital de 1.015.000,00 EUR, dont le siège est à CAYENNE (97300) , 95bis, rue Christophe Colomb , identifiée au SIREN sous le numéro 481377091 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CAYENNE.

Représentée par Monsieur Bruno GUINOT, gérant de ladite société, domicilié à MATOURY (97351) La Chaumière, Allée d’entre deux Coteaux
Ci-après dénommée "LE RESERVANT"
D'UNE PART

Ci-après dénommé "LE RESERVATAIRE"
D'AUTRE PART

E X P O S E

Préalablement au contrat de réservation objet des présentes, il est exposé ce qui suit :

SITUATION DU TERRAIN

Le RESERVANT a entrepris la construction D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER sur un terrain situé à CAYENNE (GUYANE) 32, route de La Madeleine, cadastré :

Préfixe	Section	N°	Lieudit	Surface
	AK	483	32 ROUTE DE LA MADELEINE	00 ha 04 a 43 ca

ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT

Les BIENS dont la désignation suit, considérés en leur état futur d'achèvement conformément aux articles L 261-1 et suivants et R 261-1 et suivants du Code de la construction et de l'habitation.

DESIGNATION GENERALE
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER

L'ENSEMBLE IMMOBILIER comportera à son achèvement :
Un bâtiment unique élevé sur rez-de-chaussée de trois étages comprenant dix lots dont :

Au rez-de-chaussée : un local commercial

Au premier étage : trois appartements

Au deuxième étage : trois appartements

Au quatrième étage : trois appartements.

REGLEMENT DE COPROPRIETE
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION

L'état descriptif de division et le règlement de copropriété de L'ENSEMBLE IMMOBILIER en cours d'édification sera établi suivant acte à recevoir par Maître Marie-José ILMANY, Notaire à CAYENNE.

ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX

Le RESERVANT déclare et le RESERVATAIRE reconnaît que l’IMMEUBLE dont dépendent les BIENS objet du présent contrat se trouve actuellement au stade ACHEVEMENT,

En outre, le RESERVANT déclare que la partie déjà exécutée des travaux l’a été en conformité des plans et de la notice descriptive ci-après énoncés.

DELAI D’ACHEVEMENT DES TRAVAUX

Le RESERVANT s’oblige à mener les travaux de telle manière que les ouvrages et les éléments d’équipement nécessaires à l’utilisation des biens vendus soient achevés et livrés au plus tard le 31 décembre 2009 sauf survenance d’un cas de force majeure ou de suspension du délai de livraison.