Adresse de la copropriété








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Cahier des Charges

Audit architectural et énergétique de copropriété

Chauffage collectif et individuel

Version 1.1 - juin 2014

Adresse de la copropriété :

Personne référent du conseil syndical :

Syndic :

Nombre total de lots :

Nombre de logements :

(Photo)




Document co-rédigé par les organismes financeurs et l’Agence Parisienne du Climat :




Suivi des révisions

Version

Date de publication

Commentaires

1.0

01/06/2014

Première version publique du document


1.1

03/02/2016

Modification de la charte graphique

Suppression référence au dispositif « Copropriétés : Objectif Climat ! »

Suppression de l’examen qualité acoustique du bâtiment

Modification du questionnaire usages et attentes

SOMMAIRE



I. Introduction 5

I.1. Rédaction du cahier des charges 6

I.2. Le Plan Climat 6

I.3. Présentation des acteurs 6

I.4. Objet du présent cahier des charges 7

II. Présentation des prestations attendues 8

II.1. Réunion de démarrage et recueil des attentes de la copropriété 9

II.2. Etat des lieux architectural et technique 10

II.3. Analyse des données 18

II.3.1. Analyse technique architecturale et règlementaire du potentiel de rénovation énergétique du bâti 18

II.3.2. Analyse des consommations énergétiques réelles 19

II.3.3. Modèle : Calcul des consommations énergétiques théoriques, confort d’été et étiquettes Energie/Climat 19

II.3.4. Calculs conventionnels 22

II.3.5. Analyse du Contrat d’exploitation et des abonnements 22

II.4. Préconisations et programmes d’améliorations 23

II.4.1. Evaluation d’un scenario « 0 » 23

II.4.2. Liste de préconisations 23

II.4.3. Exigences concernant les préconisations 24

II.4.4. Description des préconisations 24

II.4.5. Tableau de synthèse des préconisations 26

II.4.6. Proposition de programmes d’améliorations pour chaque bâtiment 27

II.4.7. Présentation du scénario final et Préfiguration d’une étude de maîtrise d’œuvre sur le programme retenu par le Maître d’ouvrage 29

II.4.8. Établissement d’un projet de plan de financement pour le programme retenu par le maitre d’ouvrage (Prestation optionnelle) 30

II.5. Coordination et synthèse 32

III. Modalités de réalisation des prestations 34

III.1. Compétences et références du prestataire 35

III.1.1. Qualités des méthodes de calcul 35

III.1.2. Qualités du prestataire 35

III.2. Devoirs du maître d’ouvrage 36

III.3. Conditions contractuelles 38

III.3.1. Proposition financière 38

III.3.2. Délais de réalisation 38

III.3.3. Compléments et spécifications 38

III.3.4. Propriétés des résultats 38

IV. Annexes 39

IV.1. Annexe 1 : Fiche copropriété et attentes spécifiques 40

IV.2. Annexe 2 : questionnaire usages et attentes 42

IV.3. Annexe 3 Liste des documents nécessaires au diagnostic 48

IV.4. Annexe 4 : Hypothèses de calcul à utiliser 49

IV.4.1. Facteur de conversion énergie primaire et énergie finale (Ep /Ef) 49

IV.4.2. Emissions de gaz à effet de serre 49

IV.4.3. Déchets nucléaires émis 49

IV.4.4. Risques naturels 50

IV.4.5. Bruit 50

IV.4.6. Temps de retour actualisé et évolution du prix des énergies 50

IV.4.7. Calcul des économies annuelles 50

IV.4.8. Prix moyen du kWh cumac 51

IV.4.9. Données climatiques moyennes 51

IV.4.10. Ratios sur les consommations d’électricité spécifique dans les parties communes 51

IV.4.11. Notice de renseignement d’urbanisme du PLU 51

IV.5. Annexe 5 : Modèle de synthèse du rapport 52

L’investissement financier du scénario retenu après application des aides sera traduit mensuellement et comparé à l’investissement mensuel du scénario « 0 » sur la même période. 53



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