Daniel Rapuzzi, Stéphane Robert et Anne Talandier. Secrétaire de séance
télécharger 44.67 Kb.
|
MAIRIE DE SAINT-MAIME COMPTE-RENDU : CONSEIL MUNICIPAL DU 30.05.2013 Le conseil municipal, dûment convoqué le vingt-sept mai, s’est réuni le trente mai deux mille treize à dix-huit heures, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Georges ROUX.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 18 h. Le compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2013 est soumis, en début de séance, à l’approbation des membres présents et approuvé à l’unanimité. 1/ DPU csts MATHIEU / EURL FLORES – (191) Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une déclaration d’aliéner un bien soumis à droit de préemption urbain concernant la parcelle A 1461, 8 a 85 ca, située au Fosson, appartenant à Mme Liliane MATHIEU et à ses filles Mlle Christine MATHIEU et Mme Valérie MORELLO est parvenue en Mairie. La vente doit s’effectuer au prix de 150 000 € plus 9 000 € de négociation, les acquéreurs étant l’Eurl FLORES. A l’unanimité, le conseil municipal décide de renoncer à son droit de préemption urbain sur le bien faisant l’objet de la cession. 2/ DPU Cst SIGNORET / MARTINS DA SILVA – BUZIN – (192) Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’une déclaration d’aliéner un bien soumis à droit de préemption urbain concernant les parcelles A 1439, ZC 90 et 193 d’une superficie totale de 1730 m² situées Les Jorsses, La Tulière, appartenant à Mmes Edmonde SIGNORET et Josiane LALANDE, est parvenue en Mairie (seule la parcelle A 1439, 62 m², est située dans une zone soumise au droit de préemption urbain mais la cession des deux parcelles ZC est indissociable de la vente de la première). La vente doit s’effectuer au prix de 75 000 € plus 10 000 € de commission, les acquéreurs étant M. MARTINS DA SILVA et Mlle BUZIN. Jacques Thomas propose que la commune fasse valoir son droit de préemption et se porte acquéreur de ces parcelles. Le conseil municipal décide de renoncer à son droit de préemption urbain sur le bien faisant l’objet de la cession par 9 voix contre une. 3/ DPU Consorts GANTIER / SCI LUBERONNE (193) Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la réception, la veille, d’une déclaration d’aliéner un bien soumis à droit de préemption urbain pour laquelle l’assemblée doit se prononcer sur les parcelles section A 982 (appartement de 61, 68 m², 125/1000èmes) A 1014 et A 1017, La Cité, La Folastière, appartenant aux consorts GANTIER. La vente doit s’effectuer au prix de 88 000 € plus 7 000 € de commission, l’acquéreur étant la SCI LUBERONNE. Il demande l’autorisation au conseil municipal de bien vouloir ajouter cette DIA à l’ordre du jour. Le Conseil ayant accepté à l’unanimité, la demande est soumise à délibération. Le Conseil municipal, à l’unanimité, décide de renoncer à son droit de préemption urbain sur les biens faisant partie de la cession. 4/ DLVA : convention de mise à disposition d’un espace WEB (194) Monsieur le Maire explique au conseil municipal que le site internet de la DLVA www.dlva.fr proposera un espace web aux communes membres. Cet espace sera accessible tant par le nom de domaine choisi par chaque commune que par le site internet de la DLVA. La mise à disposition de cet outil est conditionnée par une convention entre la commune et la Communauté d’agglomération. Pour les communes disposant déjà d’un site internet, un lien vers ce dernier pourra être présenté sur le site de la DLVA. Le conseil municipal accepte à l’unanimité la signature de cette convention. 5/ DLVA : Attribution d’une dotation de solidarité (195) Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du fait que le conseil communautaire du 15 avril 2013 ayant approuvé le montant de la dotation de solidarité allouée à la commune pour 2013, il est maintenant demandé à chaque commune une délibération d’approbation. Cette dotation est attribuée aux communes de moins de 1000 habitants ayant un potentiel fiscal par habitant inférieur à 820 €. Pour l’année 2013, une enveloppe globale de 280 000 € est à répartir entre communes bénéficiaires. Pour Saint-Maime a été approuvée une dotation de 23 554, 87 €. Le conseil municipal approuve cette dotation à l’unanimité. 6/ DLVA : Approbation du rapport CLECT (196) Monsieur le Maire explique qu’une commission d’évaluation locale d’évaluation des charges transférées (ou CLECT) a été créée entre la Communauté d’agglomération DLVA, soumise au régime fiscal professionnel unique, et les communes membres. Cette commission s’est réunie les 7 et 20 mars 2013 pour évaluer les charges transférées par les communes à la DLVA et a établi un rapport qui sert de base au calcul des attributions de compensation à verser aux communes membres. Ce rapport est soumis à l’approbation de toutes les communes membres. Jacques Thomas demande préalablement quelques explications au sujet de ce rapport et des documents remis aux conseillers : - pourquoi la Commune de Saint-Maime bénéficie-t-elle d’une attribution de compensation positive de 94 432,38 € en 2012, alors que Monsieur Échalon, président d’ ILO, expliquait que notre attribution de compensation était négative de 74 000 € ? Monsieur Aiguier et Monsieur le Maire expliquent alors que l’attribution de compensation négative de notre commune a été « effacée » par la CLECT d’ ILO avant la création de la Communauté d’agglomération. La somme de 94 432, 38 € qui apparaît en attribution de compensation positive pour 2012 correspond au financement des services d’ ILO non transférés à la DLVA et rétrocédés à notre commune :
De cette somme est déduit le montant d’une nouvelle charge transférée à la DLVA dans le cadre de la délégation de la compétence culturelle : la gestion du Musée de la Mine pour un montant de 6 704,70 € (estimation pour l’année 2013). La DLVA retient également une provision pour investissement de 3,5 % de l’attribution de compensation, soit 3 070,47 € pour Saint-Maime. Le solde, soit 84 657,12 € sera reversé au budget de notre commune. Jacques Thomas demande alors si la provision pour investissement sera réservée à la commune de Saint-Maime. Monsieur le Maire répond qu’elle alimentera le pot commun de la DLVA dans lequel chaque commune pourra puiser des fonds pour financer ses investissements, même, éventuellement, d’un montant supérieur à la provision qu’elle aura versée. Le conseil municipal approuve le rapport de la CLECT à l’unanimité. 7/ DLVA / Attributions de compensation - (197) Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la commission locale d’évaluation des charges transférées a établi un rapport sur l’évaluation des charges transférées par les communes à la DLVA. Cette évaluation permet de calculer l’attribution de compensation qui est versée aux communes membres. Lors de la réunion de la CLECT du 20 mars 2013, ont été rappelées les décisions qui avaient été prises en matière d’attribution de compensation par l’atelier finances de préfiguration de la communauté d’agglomération et validées en conférence des Maires : - gommer les attributions négatives pour les communes de moins de 1000 habitants, - réintroduire dans l’attribution de compensation des communes de Sud 04 les frais de gestion qui leur étaient prélevés, - constituer une provision pour investissement représentant 3,5 % du montant de l’attribution de compensation de la commune, - pas de provision pour investissement pour les communes ayant une attribution de compensation négative. Le rapport de la commission d’évaluation locale des charges transférées CLECT a calculé les montants des attributions de compensation à verser aux communes membres. Il a été décidé, en conférence des Maires, de gommer les attributions négatives pour les communes de moins de 1 000 habitants. Pour Saint-Maime, l’attribution de compensation 2013 s’élève à 84 657, 12 €. Le conseil municipal approuve le montant de cette attribution à l’unanimité. 8/ Convention Centre de Loisirs de Villeneuve (198) Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal qu’une convention avec la commune de Villeneuve doit être prise afin que les enfants de Saint-Maime puissent bénéficier de l’accueil au centre de loisirs sans hébergement de Villeneuve pendant les périodes de vacances scolaires. En contrepartie, la commune de Saint-Maime s’engage à rembourser à la commune de Villeneuve le coût résiduel de la journée de présence de chaque enfant (hors participation familiale). Avec la convention, les tarifs appliqués aux enfants de Saint-Maime seront les mêmes que ceux des enfants de Villeneuve. Cette convention sera renouvelée tous les ans. Cette délibération est l’occasion de faire le point sur le fonctionnement du Centre aéré de Volx qui a déjà fait l’objet d’une convention avec notre commune. Hyacinthe Aubin explique qu’une réunion avec les responsables du Centre de Volx a permis de mettre au point des règles de fonctionnement plus souples, suite à des réclamations des parents : • pour les vacances d’été 2013, il sera possible d’effectuer des réservations à la journée et non plus seulement à la semaine ; • 6 places seront réservées aux enfants de Saint-Maime jusqu’à la clôture des inscriptions, au-delà, les éventuelles places restantes seront attribuées en fonction des demandes ; • le prix de journée reste fixé à 10 € /jour/enfant ; • le transport sera encore assuré comme auparavant pendant l’été, sous réserve de réétudier son maintien en fonction du nombre d’enfants de Saint-Maime en ayant bénéficié. Par ailleurs, la capacité d’accueil du Centre aéré de Volx serait portée de 28 à 56 places. Ces précisions ayant été apportées, le conseil municipal autorise à l’unanimité la signature d’une convention complémentaire avec la Commune de Villeneuve 9/ Avenant convention avec l’Etat-DDT : instruction DP et CUa par la commune (200) Monsieur le Maire présente au Conseil municipal l’avenant n° 2 à la convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes de permis et des certificats à compter du 1er juillet 2013. La DDT continuera à instruire les autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol délivrés sur le territoire de la commune, relevant de la compétence communale et cités ci-après :
par contre l’instruction des demandes préalables relevant de décisions prises au nom de la commune par les services de la collectivité et celle des certificats d’urbanisme informatifs, dits CU a, reviendront à la commune. Quelques heures de formation à l’instruction de ces dossiers ont d’ores et déjà été dispensées aux personnels de la commune par les services de l’État avant la reprise de l’instruction des dossiers. Le conseil municipal autorise à l’unanimité M. le Maire à signer l’avenant à la convention. 10/ Augmentation des heures de travail de l’agent chargé de l’urbanisme Claude Boguslaw, agent chargé de l’urbanisme, a demandé l’augmentation de ses heures de travail hebdomadaires qui sont actuellement de 16/35 h. En effet, c’est elle qui sera chargée de l’instruction des DP et des CU a. Depuis quelques mois, elle a déjà en charge le récolement et la conformité après DAACT (Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux). Le Maire propose de porter le temps de travail hebdomadaire de Madame Claude Boguslaw à 20 h au lieu de 16 h. Toutefois, le conseil ne peut délibérer sur cette proposition avant la réception de l’avis de la Commission Technique Paritaire. Un dossier lui sera donc transmis sur la base de cette proposition et la délibération du conseil sera programmée après réception de l’avis. 11/ Réserve parlementaire, travaux église : toiture et autel - (199) Les services de la DRAC, s’étant rendus dans l’Eglise de Saint-Maime à la demande d’un paroissien inquiet de l’état de l’autel, ont établi un état des lieux. L’autel en partie gauche menaçant ruine, il est demandé à la commune de faire le nécessaire pour assurer sa restauration à l’identique. Divers désordres à l’intérieur de l’autel seraient dus à une mauvaise évacuation des eaux de ruissellement. Trois devis ont été sollicités auprès d’entreprises de maçonnerie spécialisées dans la restauration de patrimoine. Après visite sur site, une entreprise a proposé un devis de 10 548, 72 € TTC qui a été retenu. M. le Maire explique qu’il va solliciter le transfert du financement complémentaire de 5 750 € obtenu auprès de M. le Député, au titre de la réserve parlementaire sur la première tranche de travaux de la Tour. Nouveau plan de financement : Coût total HT : 8 820 €
Jacques Thomas demande si la différence de montant des travaux justifiera le maintien du montant de 5 750 € de subvention. Monsieur le Maire répond qu’on ne peut en être sûr mais qu’il faut tenter la demande avant le 1er juin, sinon la subvention serait totalement perdue. Le conseil, à l’unanimité, autorise le Maire à effectuer cette demande et à déposer ce nouveau dossier de demande de subvention avant le 1er juin. 11/ Vente terrains Bois d’Asson Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande d’achat de trois parcelles de terrain communales situées au Bois-d’Asson, d’une superficie totale de 44 a 60 ca, cadastrées section A 525 (5 a 90 ca), A 523 (14a 20 ca) et A 1280 (24 a 50), reçue en Mairie le 14 mai et émanant de Monsieur Stephen Parraud, adjoint au Maire. A la demande unanime des autres membres du conseil, Monsieur Stephen Parraud explique les raisons de sa demande : - La parcelle A 525 est une bande de terrain étroite entre le lit du Largue et l’ancien canal dont il a déjà acquis la propriété afin de l’entretenir et d’éviter que celui-ci ne devienne un lieu de décharge sauvage. - Les deux autres parcelles, contiguës entre elles et avec l’ancien canal, font partie de l’acquisition faite par la commune en février 2007. Elles sont boisées d’arbres de faible valeur et leur acquisition se justifie par le souci de faire un achat d’un montant raisonnable par rapport aux frais de notaire à acquitter. Monsieur Stephen Parraud, intéressé à l’affaire, se retire alors pour laisser le conseil délibérer. M. Parraud s’étant retiré, Monsieur le Maire explique qu’en 2007, les quatre parcelles (A 523, A 1280, A 1353 et A 1354) d’une superficie totale de 50 a 09 ca avaient été achetées par la commune pour un prix total de 3 000 €. Il propose de fixer le prix du mètre carré à 0, 60 €. Le prix total de vente des trois parcelles serait donc de deux mille six cent soixante-seize euros (2 676 €). Le conseil municipal, à l’unanimité en l’absence du demandeur, autorise le Maire à effectuer la vente des parcelles A 525, A 523 et A 1280 à Monsieur Stephen Parraud au prix de 0, 60 € le m². 11/ Questions diverses Monsieur le Maire fait part d’une demande de la DLVA pour la participation d’un élu à la commission « Tourisme ». Monsieur Yves Aiguier déclare accepter d’y participer. Monsieur le Maire expose une autre demande des services de la DLVA, la déclaration des voiries d’intérêt communautaire de la commune, à faire de manière détaillée sur un tableau à renvoyer. Sont proposées : les voies d’accès à la zone artisanale, l’allée des mineurs et l’esplanade devant le musée de la Mine, le chemin du Fosson. Monsieur Yves Aiguier propose d’y ajouter les voies d’accès aux logements sociaux conventionnés (HLM). Le tableau sera complété avec ces éléments. Monsieur le Maire présente alors les montants maximum autorisés pour les loyers des logements à loyer conventionné de la Cité dont la commune est propriétaire : - logement 1 – 69 m2 - : -339,52 € mensuels - logement 2 – 47,85 m2 - : 258,09 € mensuels - logement 3 – 29,46 m2 - : 188,25 € mensuels Il précise que les travaux de rénovation de ces appartements sont bien avancés. Le logement du rez-de-chaussée est adapté pour recevoir des personnes handicapées. Monsieur le Maire présente ensuite le DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs). Ce document de 8 pages sera annexé au Plan Communal de Sauvegarde en cours d’approbation à la Préfecture. Il pourra alors être présenté à la population de Saint-Maime. Déchetterie : Monsieur le Maire explique que Monsieur Jacques Brès, conseiller DLVA, a transmis une demande à Monsieur Jacques Depieds, président de la Communauté de Haute Provence, pour faire un avenant à la convention qui existe avec la commune de Saint-Maime afin que ses administrés puissent bénéficier de l’accès à la nouvelle déchetterie créée à Mane, après la suppression de celle de Dauphin. A ce jour, le président de la CHP n’a pas donné de réponse. Monsieur le Maire explique qu’il a rencontré pour cela Monsieur Bernard Jeanmet-Péralta, président de la DLVA, et que celui-ci lui a promis de créer une déchetterie à Saint-Maime si l’accès à celle de Mane nous était refusé. Monsieur Stephen Parraud expose ensuite un projet de concert à Saint-Maime, sur le site haut de la mine, par une chorale de 50 choristes et musiciens interprétant des chansons de Jean Ferrat. Ce concert serait prévu pour le 21 septembre. Son coût est de 700 €. Stephen Parraud souhaiterait que l’entrée soit gratuite et demande si la municipalité accepterait de le financer. Un consensus semble se dégager pour accepter cette demande. Monsieur Yves Aiguier explique qu’une loi permet aux communes de participer au financement des cotisations de mutuelle et de prévoyance pour les agents municipaux, de l’ordre de 20 à 40 €/mois pour la mutuelle et de 7 €/mois pour la prévoyance. Cette possibilité sera étudiée par le bureau. Jacques Thomas signale que la page d’accueil du site web de la commune mentionne des restrictions d’usage de l’eau (arrosage des pelouses et jardins, lavage de voitures, etc.) qui semblent ne pas correspondre à l’actualité du climat. Il lui est répondu qu’il s’agit d’un défaut de mise à jour qui sera rapidement corrigé. Jacques Thomas demande ensuite des informations sur la situation du litige qui oppose la commune à la gérante de l’Auberge des 4 Reines. Monsieur le Maire explique qu’une concertation est en cours entre les parties. La Mairie a fait connaître son accord pour refaire la toiture du bâtiment, moyennant de commettre un expert (nommé par le tribunal) pour juger des travaux nécessaires et de la répartition des responsabilités pour l’exécution de ces travaux. Une concertation doit réunir ensuite les partenaires accompagnés des avocats et architectes. L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20 h. Le secrétaire de séance Jacques Thomas  |
similaire:
 | «valorisation du petit patrimoine rural non protégé et reconnu d’intérêt communautaire» et l’«accueil de loisirs sans hébergement... |  | |
| | ||
| «licence consommateur». L’original, en anglais, est disponible en ligne sur le site de la | | |
| «salle des permanences association urbaindigenes «convention de mise a disposition chapelle des jesuites 2017/2021» | | «Apolline» et «la grand mère de robert», Anne Gérard nous présente «le tintouin des copains». Les voisins du dessus sont très bruyants... |
| «Apolline» et «la grand mère de robert»,Anne Gérard nous présente «le tintouin des copains». Les voisins du dessus sont très bruyants... | |