Royaume du maroc ministere de l’education nationale de l’enseignement superieur

CHAPITRE II : Cahier des Prescriptions Techniques

CHAPITRE IV : Bordereau des prix-Détail estimatif

Annexes

• 
  ACTE D’ENGAGEMENT
  
• 
  DECLARATION SUR L’HONNEUR
  
• 
  ATTESTATION DE VISITE DES LIEUX
  

CHAPITRE I :

Appel d’Offres ouvert sur offre de prix n°11PUiuh2c/2010 en séance publique en application de l’alinéa 2 du paragraphe 2 de l’article 19 et de l’alinéa 3 du paragraphe 3 de l’article 20 du règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés des universités du 13/02/2008, pris en vertu des articles 7 et 19 de la loi n°69-00 relative au contrôle financier de l’état sur les entreprises publiques et autres organismes

ARTCILE 1 : NATURE ET OBJET DU CPS

ARTICLE 2 : DIVISION PAR LOTS

ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES TRAVAUX

• 
  REVETEMENT DES SOLS ET MURS
  
• 
  MENUISERIE BOIS, ALLUMINIUM ET FERRONNERIE
  
• 
  SANITAIRE
  
• 
  PEINTURE
  
• 
  ELECTRICITE-LUSTRERIE
  
• 
  PLOMBERIE-ASSAINISSEMENT
  

ARTICLE 4 : TEXTES GENERAUX ET SPECIAUX 

1. 
   TEXTES GENERAUX
   

1. 
   Le règlement relatif aux conditions et formes de passation des marchés des universités, pris en vertu des articles 7 et 19 de la loi n°69-00 relative au contrôle financier de l’état sur les entreprises publiques et autres organismes.
   
2. 
   Cahier des clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l’Etat. (C.C.A.G.T), défini par le décret n°2.99.1087 DU 29 Moharram 1421 (4 mai 2000)
   
3. 
   Le cahier des Prescriptions Communes applicables aux travaux dépendant de l’Administration des T.P et Communications, tel que ce cahier est défini par la circulaire n°6019 T.P.C en date du 07.06.72
   
4. 
   La circulaire n°4.59 SGG du 12.02.59 et l’instruction n°23.59 SGG du 16.10.59 de la Présidence du Conseil relatives aux travaux de l’Etat, des établissements publics et des collectivités locales et la circulaire n°1-61 CAB SGG du 30.01.61
   
5. 
   Les textes officiels réglementant la main d’œuvres et les salaires
   
6. 
   Le bordereau des salaires minima en vigueur dans la préfecture où les travaux seront réalisés
   
7. 
   Le Dahir n°1-85-347 du 7 Rabiaa II 1406 DU 20/12/85 portant promulgation de la loi 30-85 relative à la TVA.
   
8. 
   Le décret royal n°330.66 du 10 Moharram 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique tel qu’il a été modifié ou complété.
   
9. 
   L’instruction du Premier Ministre du 06.06.1965
   
10. 
    La circulaire n°6015 T.P.C du 1^er avril 1965 du Ministère des Travaux Publics et Communication faisant application du cahier des Prescriptions spéciales type.
    
11. 
    Les Dahirs n°1.60.371 du 31 janvier 1961 et n°1.62.202 du 29 octobre 1962 modifiant le dahir 28.8.48 relatif aux nantissements des marchés publics.
    
12. 
    La circulaire 1/61SGG du 30 janvier 1961 relative à l’utilisation des produits d’origine et de fabrication nationale.
    
13. 
    Les Dahirs du 21 mars 1943 et 27/12/1944 en matière de législation sur les accidents de travail.
    
14. 
    Loi n° 69 -00 relative au contrôle financier de l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes.
    
15. 
    Loi 01-00 relative à l’organisation de l’enseignement supérieur.