Royaume du maroc ministere de l’education nationale de l’enseignement superieur








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41.1. Organisation du chantier



L'Entrepreneur assure l'organisation du chantier sur les instructions de la Maîtrise d'Oeuvre pour permettre à tout moment le déroulement des travaux dans les meilleures conditions et dans les délais contractuels prévus.

L'Entrepreneur doit mettre en place son propre personnel de contrôle de l'exécution et fournir à la Maîtrise d'Oeuvre, tous renseignements nécessaires sur l'organisation et les dispositifs de contrôle.

L'Entrepreneur fait son affaire auprès des services compétents de toutes démarches, autorisations ou autres sujétions ayant trait au chantier, il fait établir notamment les branchements et canalisations pour la distribution de l'eau, de l'électricité et du téléphone correspondant aux besoins de chantier.

L'Entrepreneur assure l'établissement et l'entretien des voies provisoires nécessaires à l'approvisionnement du chantier, ainsi que la construction des installations de chantier et l'entretien de toutes installations telles que hangars et magasins nécessaires une conservation de ces matériaux, matériels et fournitures. Il règle tous les frais y afférents.

Il est interdit à l'Entrepreneur et à ses sous traitants d'utiliser les locaux des bâtiments en cours de construction pour leurs propres besoins tels que dépôts, magasins, bureaux, réfectoires, dortoirs, etc. ...

Toutes les installations provisoires sont démolies et enlevées en fin de chantier ainsi que les aires de stockage et de fabrication les terrains sont remis en parfait état de propreté et nivellement lors de l'achèvement des travaux et de leur réception.

L'Entrepreneur doit porter, sans délai, à la connaissance de la Maîtrise d'Oeuvre tout fait ou constatation de nature à engendrer des difficultés de raccordement des bâtiments aux réseaux enterrés et à la voirie, même lorsque ceux ci ne doivent pas être réalisés par ses soins.

41.2. Installation de chantier


Dès la réception de l'ordre de service prescrivant l'ouverture du chantier, l'Entrepreneur fournit et pose sur les indications de la Maîtrise d'Oeuvre, un panneau de dimensions suffisantes pour indiquer notamment les noms et adresses du Maître d'Ouvrage, de l’Architecte, du B.E.T., du Bureau de Contrôle, du Laboratoire, la désignation de l'Ouvrage, la date de commencement des travaux et celle prévue pour leur achèvement, ainsi que le numéro et la date du permis de construire.

Il procède à l'installation de son chantier et doit prendre en considération les besoins prévisibles de tous les corps d'état notamment quant au moyen de levage : grue, lift ou monte charge.

L'entrepreneur fait ses démarches pour l'occupation du domaine public.

Il obtient les autorisations d'utilisation du domaine public et en règle les frais qui sont à sa charge.

Dès l'ouverture du chantier, l'Entrepreneur doit construire les bureaux destinés à la Maîtrise d'œuvre et à la Maîtrise de chantier et de les équiper :

- de téléphone, de fax, de photocopieuse, d'éclairage, de climatiseurs, des sanitaires (WC - lavabos etc...) de frigo, de bottes et casques de chantier et d'équipement et de fournitures de bureaux.

- d’un ordinateur portable équipé de logiciels WINDOWS et MICROSOFT office (dernière version) et équipé d’une liaison opérationnelle d’internet) avec imprimante réservée pour la Maîtrise de chantier.

Ces aménagements comprendront :

- 1 salle bureau fermant à clé de 3,00 X 3,00 équipé d'un bureau avec 2 tiroirs fermant à clé, chaises, casiers de rangement.

- 1 Salle de réunion de 6,00 x 4,00 m équipée de tableaux d'affichage (plans   planning) d'une grande table avec un nombre suffisant de chaises pour les réunions de chantier T.C.E.

- 1 Local salle des échantillons fermant à clé de 3,00 x 3,00 m et équipé de rayonnages réservés au stockage des échantillons agréés par la Maîtrise d'œuvre.

Les frais d'installation et d'équipement complet de ces locaux sont à la charge de l’Entrepreneur, ainsi que les frais de consommation d'eau, d'électricité, de combustibles, de téléphone et ceux d'entretien et de nettoyage.
L'Entrepreneur :
- Approvisionne en permanence un cahier de chantier trifold à la disposition de la Maîtrise d'Oeuvre. Sur ce cahier seront consignées toutes remarques et les procès verbaux des réunions.

- Dépose un dossier complet des plans visés "BON POUR EXECUTION" et des pièces écrites du marché.

L'Entretien de la voirie mise à la disposition de l’Entrepreneur dès l'ouverture de chantier ou au cours de celui ci est à la charge de l’entreprise. Un état contradictoire des lieux sera établi dès l’ouverture du chantier.
L'Entrepreneur fait son affaire des réclamations de toute nature qui pourraient être présentées par les Administrations ou collectivités publiques pour usage des voies ou des réseaux publics.
Il en est de même des travaux de nettoyage périodiques qui seraient exigés au même titre, le tout de manière que le Maître d'Ouvrage ne puisse être inquiété ou recherché à ce sujet. L'Entrepreneur s'engage en tant que de besoin à garantir celui ci de toute responsabilité à cette occasion.

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