Royaume du maroc ministere de l’education nationale de l’enseignement superieur








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41.3. Mission de la Maîtrise de chantier (Coordination)


La Maîtrise de chantier a pour mission d'assurer l'ordonnancement, le pilotage et la coordination des travaux de l'opération.

En conséquence, l’entreprise et ses sous-traitants devront fournir les renseignements et réponse aux ordres donnés dans ce sens par ses représentants.

Tous les sous traitants ou installateurs sans exception ne pourront en aucun cas se dérober aux obligations résultant de l'intervention de cet Organisme.

Elle s'assure que les séries des plans, Architecte et Entreprise y compris sous-traitant, servant à l'exécution et se trouvant sur le chantier, portent obligatoirement le visa "BON POUR EXECUTION" délivré par l'Architecte et le B.E.T.

Elle assure toutes les relations nécessaires à l'exécution entre tous les intervenants, et les Entreprises contractantes.

Elle compose les plannings graphiques et calendaires des commandes des approvisionnements et d'exécution des travaux tous corps d'état et tient leur mise à jour régulière en fonction de l'avancement des travaux.

Elle veille au bon déroulement de l'opération et à l'application des ordres donnés par la Maîtrise d'Oeuvre.

Elle tient la Maîtrise d'Oeuvre au courant du respect par les Entreprises des délais définis par les calendriers détaillés et s'assure notamment que :

  • Les délais d'exécution et d'installation de chantier sont fournis au moment prévu.

  • Les engagements et accords ayant une incidence sur l'exécution des travaux ont été pris par l’Entreprise et sous traitants en temps utile.

  • Les matériaux et matériels ont été commandés et approvisionnés à la cadence nécessaire.

  • Les engins de chantier et les effectifs journaliers du personnel de l'Entreprise sont en nombre suffisant.

  • Les échantillonnages nécessaires ont bien été déposés en temps voulu au Bureau de chantier et répertoriés en permanence sur la liste qu'elle aura établie à cette intention.

Elle centralise la correspondance entre l’Entreprise, la Maîtrise d'Oeuvre et le Maître de l'Ouvrage.

Elle provoque aussi souvent que nécessaire entre l’Entreprise et Services intéressés l'examen concerté des questions posées et en saisit ensuite le Maître d’Ouvrage et la Maîtrise d'Oeuvre pour décision.

Elle anime et dirige les réunions hebdomadaires entre la Maîtrise d'œuvre et l’Entreprise contractante, en présence du Maître d'Ouvrage, et diffuse le rapport de chantier qui officialise les décisions et observations retenues au cours de réunions.

Elle établit l'organisation administrative de la circulation des documents entre tous les intéressés de l'opération de construction et tient à jour la liste des plans et pièces écrites valables pour chaque corps d'état et la diffuse aux Entreprises et aux intervenants de l'opération.

Elle rassemble en temps utile les propositions techniques, administratives ou financières de l’Entreprise et les transmet à la Maîtrise d'œuvre qui, après vérification et visa, les lui retournera pour diffusion aux intéressés.

Elle établit les situations des travaux et en assure la transmission.

Elle établit le compte des pénalités de retard et amendes prévues au marché et les fait viser par la Maîtrise d'Oeuvre, avant diffusion au Maître de l'Ouvrage pour abattement.

La coordination établit les décomptes systématiquement entre le 25 et la fin de chaque mois.
ARTICLE 42 : CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION DES TRAVAUX
Tous les travaux devront être exécutés suivant les règles de l'art et satisfaire aux exigences de leur destination conformément aux plans. Ils devront être fait très proprement avec le plus grand soin et correspondre exactement comme formes, dimensions, qualités, aspects, aux dispositions et aux ordres de la maîtrise d'œuvre et du Maître d’ouvrage ainsi qu'aux plans et dessins agrées par lui.

En cours d'exécution, il appartient à l'entreprise de se rapprocher, en temps opportun, de la maîtrise d'œuvre, en vue de recueillir les informations particulières qui n'auraient pu être fournies lors de la conclusion du marché. Si ces informations ne sont pas conformes aux hypothèses formulées au marché, les parties se rapprocheront pour modifier éventuellement les conditions fixées dans le marché.
ARTICLE 43 : RECEPTION PROVISOIRE
A la fin des travaux de tous les corps, il sera procédé en présence de l'entrepreneur à la réception des travaux. Le Maître de l’ouvrage décidera après la visite des bâtiments si cette réception peut être prononcée. Tous les défauts constatés lors de cette visite devront être

réparés conformément aux règles de l'art, sinon la réception ne sera pas prononcée, sans pour cela que le délai d'exécution soit prolongé.
ARTICLE 44 : RECEPTION DEFINITIVE
La réception définitive aura lieu douze mois (12 mois) après la date de la réception provisoire des travaux, la retenue de garantie sera débloquée 3 mois après que la réception définitive aura été prononcée sans réserve.
ARTIICLE 45: DELAI D’EXECUTION- PENALITE DE RETARD
Le délai d’exécution des travaux est fixé à : 04 mois ( Quatre mois )

Il prendra effet à compter du lendemain du jour de notification de l’ordre de service prescrivant de commencer les travaux.

A défaut par l’entrepreneur d’avoir terminé les travaux à la date ainsi déterminée, il lui sera appliqué sans préjudice les mesures qui pourraient être prises par l’administration en application de l’article 60 du C.C.A.G.T une pénalité par jour calendaire de retard de un pour mille du montant du marché augmenté le cas échéant des montants des avenants sans toutefois dépasser 10% du montant du marché.

Afin d'éviter toute contestation sur la base d'achèvement complet ou partiel des travaux, l'entrepreneur sera tenu d'en aviser le Maître de l'Ouvrage par lettre recommandée, Cinq jours avant la date prévue.

La date retenue pour déterminer ce retard sera celle de l'achèvement des travaux. Le montant maximum de pénalité à appliquer sera plafonné de Dix Pour Cent (10%) du montant initial du marché, augmenté le cas échéant des avenants.

Lorsque le montant des pénalités atteintes le plafond ci dessus, le marché sera résilié d'office. Ces sommes seront déduites d'office des décomptes de l'entreprise.
Il est rappelé, que l'entrepreneur devra signaler par écrit, tout arrêt de travail pour cas de force majeure, dans les quarante huit heures.

Le Maître de l’œuvre ne prendra pas en considération les demandes de délais supplémentaires pour cas de force majeure, qui ne lui auront pas été signalées de la manière ci dessus.

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