Informations apres la seance publique du conseil municipal
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  COMMUNE DE BAILLEUL-LES-PERNES INFORMATIONS APRES LA SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION LE 02 décembre 2014 I Préambule : La séance s’est ouverte à 19 heures, en présence de tous les Conseillers sauf : Monsieur DENEUVILLE,excusé qui a donné procuration à M JOURDAIN et Madame BENOIT,excusée qui a donné procuration à Mme DUHAUTOIS. Madame Schoemaeker, Secrétaire de Mairie est également présente. Avec l’accord des conseillers présents, Madame DUHAUTOIS Véronique a été nommée secrétaire de séance. II Comptes rendus des sujets ayant donné lieu à délibération : II1) Taxe d’aménagement En 2010, la taxe locale d’équipement qui était applicable aux nouvelles constructions sur notre commune a été supprimée et remplacée par une taxe d’aménagement instaurée par la loi 2010-1653 du 29/12/2010. Le Conseil Municipal de l’époque à délibér2 sur le sujet et fixé le taux de perception à 2,5%. Ce taux est compris dans une fourchette de 1 à 5% selon les aménagements à réaliser. La délibération votée fin 2011, valable 3 ans, expire le 31 octobre 2014, elle doit être renouvelée. Le Conseil à l’unanimité, considérant le bien-fondé de cette taxe maintient le taux de 2,5% et accepte de reconduire la délibération pour un an, si aucun changement n’intervient avant son expiration elle sera renouvelée par tacite reconduction au même taux. II.2) Travaux envisagés sur l’église St Omer II2.a) Travaux concernant la tranche conditionnelle 1 qui intéresse le croisillon Nord Lors du précédent bulletin, le Conseil a délibéré pour autoriser M le Maire à présenter des demandes de subvention afin de pouvoir programmer les travaux dans le budget prévisionnel 2015. Il s’agit ici de rectifier la somme prévue qui est légèrement réduite et d’ajouter 2 organismes sollicités et susceptibles de nous aider « la sauvegarde de l’Art Français », et la fondation du Patrimoine. Le reste de la délibération reste valable. II.2b) Travaux concernant la Tranche Conditionnelle 2 qui intéresse le croisillon Sud et la sacristie en partie. Sur demande des organismes sollicités (CG et DRAC) qui nous aident financièrement et pour des raisons d’économies, nous étudions la possibilité de jumeler les TC1 et TC2. En effet, elles mobilisent les mêmes moyens pour la maçonnerie, la couverture, les vitraux. De même l’échafaudage, une fois arrivé pourra servir au 2 phases. Nous allons donc insérer la TC2 au budget 2015 mais il y aura 2 dossiers séparés : 1 pour la TC1, l’autre pour la TC2. Pour ces 2 tranches TC1 et TC2 les travaux, même figurant au budget 2015, ne pourront être mis en œuvre que si les subventions obtenues sont suffisantes. Il faut aussi rappeler que ces 2 tranches sont comprises dans la partie de l’église inscrite au bureau des bâtiments de France. A ce sujet nous avons reçu de la part de la Fondation du Patrimoine que nous avions sollicité l’information suivante : la Fondation du Patrimoine peut aider les communes qui le demandent si celles-ci font un effort en recueillant l’investissement de leurs habitants par la participation à une souscription volontaire. Nous n’allons pas entrer dans le détail aujourd’hui dans ce bulletin mais nous allons demander des renseignements complémentaires et nous vous en parlerons dans un courrier séparé si le Conseil décide de mettre en œuvre ce processus. II2.c) Tranche conditionnelle 5 : travaux extérieurs Les travaux de cette tranche ne concernent pas l’église elle-même mais les extérieurs et notamment l’accès à la porte d’entrée. La loi impose désormais, à partir de 2015, aux collectivités territoriales de se mettre en conformité avec les directives données pour les accès aux bâtiments publics pour les personnes à mobilité réduite. Vu le peu de distance entre l’accès principal et l’entrée de l’église, il est impossible de créer un accès direct, la rampe serait trop élevée. De ce fait, nous avons obtenu une dérogation pour aménager un chemin parallèle à la RD90 qui empruntera la première allée du cimetière derrière le monument aux morts, il nécessite un nouveau portail à l’entrée de la rue de l’église, un emplacement réservé aux personnes à mobilité réduite, sera matérialisé sur le parking. Les travaux ainsi prévus s’élèvent à 33272,05 euros HT. Le Conseil général nous a promis une aide de 25%, nous allons à présent solliciter l’état via la DETR et la CAF. Le Conseil prévoit de programmer ces travaux pour 2015. II.3 Indemnité à verser au comptable du Trésor La commune dépend de la Trésorerie de Pernes en Artois pour la comptabilité et la partie administrative de notre Mairie. Le Trésorier nous aide dans la réalisation des documents notamment pour le budget et les relations avec les services de l’état. En contrepartie, conformément à la loi 82/213 du 02 /03/1982 article 97 et au décret 82 /979 du 19/11/1982 la commune lui verse une indemnité soumise à la décision du Conseil Municipal. La dernière délibération relative à ce sujet date d’avril 2013 et a été prise par le Conseil précédent un arrêté précise que cette délibération doit être renouvelée lors de chaque changement de Conseil Municipal, nous devons donc délibérer à nouveau. Les membres du Conseil décident d’attribuer les indemnités au taux de 100%. II.4 Travaux de clôture au terrain de tennis Depuis 2011, la commune souhaite remplacer la clôture du terrain de tennis, celle-ci est vétuste, détériorée à plusieurs endroits et la porte d’accès est en mauvais état. En 2012 nous avons fait faire un devis et les travaux matériels et main d’œuvre s’élèvent à 19571,34 euros TTC. Nous avons donc demandé des subventions, seul le Conseil Général nous a répondu et promis une subvention de 25% du montant hors taxe soit 4091 euros. Cela n’étant pas suffisant pour notre budget, nous n’avons pas pu donner de suite. Cette année nous allons renouveler nos démarches et espérons avoir plus de succès, le devis sera actualisé et le Conseil est d’accord pour réactiver le projet. II.5 Travaux de voirie communale rue Dumetz De nombreuses habitations nouvelles ont vu le jour rue Dumetz ces dernières années. Malgré la réfection complète en 2009 la chaussée est à nouveau en mauvais état et les bas-côtés sont par endroits très défectueux. Il est évident que les travaux de constructions n’ont pas arrangé les choses et qu’il est logique d’attendre leur finition avant de penser à la route. Par contre nous avons demandé un devis pour 300 m de rue côté gauche en partant de la RD90, là où les constructions sont terminées. La création de trottoirs avec borduration pour l’écoulement des eaux est prévue, le montant de ces travaux s’élève à 34468,44 euros TTC. Les travaux de voirie communale sont entièrement à la charge de la commune. Néanmoins le Conseil a adressé une demande au Conseil Général en espérant qu’il puisse nous aider avec l’enveloppe découlant des amendes de police. Nous espérons donc un coup de pouce pour pouvoir programmer ces travaux au budget 2015. II.6 Plateaux surélevés sur la RD90 Lors des derniers bulletins, nous avons attiré votre attention sur les excès de vitesse constatés sur la RD90 et sur le coût élevé de l’installation de plateaux surélevés. Un nouveau sondage par sens de circulation effectué les semaines 47 et 48 à l’aide d’un radar pédagogique confirme les vitesses excessives d’une majorité de conducteurs. Nous allons donc demander au Conseil Général une aide financière pour pouvoir installer les ralentisseurs prévus. Ceci a un coût important mais la sûreté dans notre village nous interpelle et nous devons réagir. Les membres du Conseil à l’unanimité déplorent cet état de fait et sont d’accord pour essayer de l’éradiquer ou au moins de réduire les risques. II.7 Somme offerte par la commune aux parents d’un nouveau-né Le Conseil Municipal souhaite offrir aux parents d’un nouveau-né une somme de 20 euros. Cette somme s’ajoutera à celle versée par la Caisse d’Epargne qui s’associe à l’opération et qui ouvrira aux parents intéressés un livret A de 40 euros au nom du bébé sur présentation d’un bon cadeau remis par la Mairie. II.8 Groupement de commandes Electricité Suite à la libération du marché de l’électricité à partir du 1er juillet 2014 la FDE nous propose d’adhérer à un groupement de commandes d’électricité et de services. Cet organisme prendrait en charge les demandes et pourrait se charger des différentes démarches visant à trouver les meilleurs prix pour les meilleures prestations. Il nous faut pour cela adhérer au groupement et délibérer sur le sujet. Les membres du Conseil acceptent cette proposition qui apportent la garantie d’un groupe connu et compétent pour ce genre de transactions, la commune à tout à gagner dans cette opération. Toutes délibérations afférentes aux points de l’article II ont été adoptées à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal. III. Informations sur les travaux, terrain Trame Verte et bleue Notre terrain rue de Nédonchel est toujours en cours d’aménagement, cette année la convention signée avec le Conservatoire des sites naturels de Lillers a été respectée. Le panneau d’informations est installé, une fauche a eu lieu après l’été, le saule centenaire étêté, la haie séparative a été plantée en arbusive : cornouiller, noisetier, prunelier, fusain d’Europe. Le comité consultatif de gestion s’est réuni le 30 octobre 2014 et chaque partie s’est exprimée sur sa vision de l’avenir du site. Pour la commune il serait souhaitable que le site serve, entre autre, de support pour la réalisation d’animation pour les scolaires, idée retenue par le Directeur du Conservatoire qui étudie la faisabilité des interventions tout en gardant la nature « sauvage » de cet espace naturel. Pour 2015, la fauche sera avancée en juillet pour éviter la propagation de l’épilobe herbe dominante qui a déjà envahi une grande partie du milieu. IV Téléthon 2014 Organisé le samedi 06 décembre 2014. Vous avez tous reçu une invitation dans votre boîte aux lettres la semaine dernière. Nous reconduisons la même journée que l’année dernière à savoir à la salle des fêtes à partir de 12h30. Buvette et repas dont les bénéfices seront versés au profit du Téléthon. Pour les repas s’inscrire en mairie 03.21.04.71.84 ou au 06.78.20.53.44. Le vendredi 5 décembre en fin de matinée vers 10h00 aura lieu à l’école un lâcher de ballons qui plaît toujours aux enfants et à ceux qui les accompagnent. Les parents ont été avisés et sont les bienvenus. Rappelons ici que le téléthon est un engagement solidaire de la population et que les collectes 2013 pour le département du Pas de Calais ont permis de récolter 1.700.000 euros qui permettront à l’AFM Téléthon de poursuivre son combat contre maladies neuromusculaires et maladies rares. Ce combat s’opère sur tous les fronts, depuis le diagnostic jusqu’à la recherche, le développement de thérapies nouvelles applicables à l’homme et aussi l’accompagnement au quotidien des malades et de leurs familles. Un grand merci à tous ceux qui participent à cette cause et nous serons heureux de vous accueillir samedi prochain. V Informations diverses V.1) Modification système chauffage groupe scolaire + salle des fêtes Je vous ai déjà parlé du coût très élevé du chauffage actuel alimenté en fuel soit annuellement entre 7500 et 8000 euros suivant les conditions climatiques. En 2013, nous avons contacté l’entreprise PRO G de Pernes qui nous a proposé un système de chauffage aux granulés. D’après M GUILLE cela nous permettrait de diviser la facture par 2. Sachant que le coût de l’installation de ce système s’élève à 21937 euros HT ( valeur avril 2013), soit 26236.65 TTC, avec les aides que l’on pourrait obtenir, l’ amortissement de cet investissement serait de 4 ans. Les membres du Conseil souhaitent approfondir la question et posent le problème du retrait des cuves vides et du changement de la chaudière existante. Nous allons donc revoir le dossier avec le chauffagiste et voir les conditions et le prix de ces prestations. V.2 Travaux salle des fêtes Les toilettes de la salle des fêtes ne sont pas aux normes imposées pour les personnes à mobilité réduite. La cuisine est exiguë et le matériel existant vieillit, il aurait besoin d’être en partie remplacé. Nous avons donc sollicité un architecte de St Pol, M REVET qui est venu le 02/12/2014 et va nous faire un relevé topographique des lieux pour voir la faisabilité du projet évoqué. Nous vous tiendrons au courant de l’avancement des travaux dans le prochain bulletin. V.3 Médailles de la famille Concerne les familles qui ont élevé au moins 4 enfants dont l’aîné a atteint l’âge de 16 ans et qui, dans l’exercice de leur autorité parentale, ont manifesté une attention et un effort constant pour assumer leur rôle de parents dans les meilleures conditions morales, matérielles et citoyennes possibles. Les personnes concernées qui n’ont jamais reçu de médaille et qui souhaitent l’obtenir doivent se rapprocher de la Mairie. V.4 Prochaines manifestations festives à Bailleul - Téléthon 5/6 décembre voir ci-dessus point IV - Marché de Noël organisé par l’association « les amis du livre » le dimanche 14 décembre 2014 à la salle des fêtes. Vous trouverez sur le prospectus de l’association toutes les informations relatives à cette manifestation. - Arbre de Noël des enfants de Bailleul le 17 décembre à 15h00 à la salle des fêtes. - Vœux du Maire le 18 janvier 2015 à 11h00 au restaurant scolaire - Repas des Aînés le 18 janvier 2015 à partir de 12h30 à la salle des fêtes. V.5 Vidéo surveillance et alarme salle des fêtes A la suite de différentes actions malveillantes à la salle des fêtes, nous avons décidé d’y installer une alarme. La société intervenante nous a proposé d’y ajouter une vidéo surveillance, ce que, après réflexion nous avons acceptée. L’installation de ces 2 systèmes de protection simultanément nous apporte une réduction des prix de la location qui s’élève à 120 euros par mois HT. Nous avons signé un contrat de 3 ans. Pour information et pour répondre à certaines questions, nous avions au départ installé une caméra qui visionnait également l’extérieur de l’école côté cour et l’entrée du restaurant scolaire. Cela contrariait le personnel éducatif et vu les réactions, cette caméra et le matériel y afférent seront retirés. L’installation est en cours d’aménagement et elle sera définitivement en place durant les semaines 50/51. V.6 Communication du centre hospitalier du Ternois à St Pol Le directeur du centre nous informe sur les missions de la plateforme de Répit et nous demande de vous communiquer les informations suivantes : Issue du plan Alzheimer 2008/2012, la plateforme est destinée aux personnes aidantes ayant un proche souffrant de maladie d’Alzheimer ou apparentées ou en perte d’autonomie, c’est un lieu de ressources et d’accueil personnalisé dans un espace convivial. Pour plus de renseignements appeler le 0321470770 V.7 .Comédie musicale à Pernes en Artois La communauté de communes nous informe qu’il reste quelques places pour le spectacle de fin d’année qui aura lieu le vendredi 19 décembre 2014 au complexe sportif Luce Leleu à Pernes en Artois. Le concert est interprété par l’orchestre de Douai au prix de 12 euros, gratuit pour les – de 16 ans. Réservations obligatoires au 0321479559 V.8. Travaux à la Mairie Vu la multiplication des dossiers en tout genre, les locaux du rez de chaussée deviennent exigus et nous sommes en train d’aménager un local au 1er étage qui servira surtout aux adjoints. Les travaux sont effectués par le personnel communal aidé bénévolement par les membres masculins du comité des fêtes que nous remercions pour leur aide qui est la bienvenue. Les adjoints se mettront à votre disposition pour vous recevoir une fois par semaine à un horaire qui reste à déterminer et pour répondre aux questions que vous voudrez bien leur poser. VII Questions des habitants
Nous ne pouvons que constater les dégâts. Les auteurs pour la plupart sont connus mais refusent de reconnaître les faits malgré les évidences. Cela ne durera pas, la gendarmerie est informée. J’attire l’attention des parents dont les mineurs sont en cause et qui ne peuvent ignorer l’absence de leurs enfants à des heures avancées de la nuit. Certains ont été prévenus et ceux qui se reconnaîtront dans ces propos peuvent passer à la mairie pour plus d’informations. Il serait dommage que leurs enfants soient emmenés à la gendarmerie et qu’ils soient invités à s’y rendre pour les récupérer ! Parmi les dégâts rappelons les abris bus, les installations aux étangs : toilettes, local citerne, citerne eau, local de réception…, les poubelles (nouveaux jeux qui consistant à les déplacer, les renverser avec la casse qui s’y ajoute) les nuisances auprès de certains particuliers (pénétrations illicites, salissure de devanture, etc…)
Nous rappelons que nous avons un contrat avec l’entreprise N.V.R.D (nettoyage de la voirie rurale durable) qui passe 3 fois par an pour nettoyer à fond les caniveaux de la RD90. Le désherbage est effectué dans toutes les rues 2 fois en intégral et reprises systématiquement en cas de besoin. Les haies qui jouxtent les rues et qui appartiennent à des particuliers doivent être taillées et entretenues par les propriétaires. En cette période d’automne, les feuilles sont ramassées par les employés communaux périodiquement et dans la mesure de leurs disponibilités. Il faut aussi rappeler que les riverains sont responsables de leur devanture et qu’ils doivent laisser libres les trottoirs devant chez eux, de même par temps de neige ils doivent dégager l’accès à leur boîte aux lettres. Concernant les espaces verts, pelouses, arbres ils sont entretenus par le personnel de la Communauté de Communes selon un calendrier annuel établi par le bureau de la Communauté. VIII Le mot du Maire L’année 2014 touche à sa fin. Elle aura été l’année de la transition entre l’ancien et l’actuel Conseil Municipal. Etant donné que la période budgétaire s’effectue en mars/avril les grands projets de travaux n’ont pu être budgétisés en 2014 car il faut que le Conseil en délibère et cela demande du temps pour étudier les dossiers et se prononcer en connaissance de cause. C’est pourquoi, dans ce bulletin vous avez pu constater que le Conseil a approuvé 10 délibérations et que la commune a beaucoup d’ambitions. Qui dit projet ne dit pas forcément réalisation, cela dépendra pour beaucoup du résultat des demandes de subventions en cours. De même les inscriptions au budget prévisionnel 2015 n’engagent pas systématiquement la commune pour l’exécution des travaux, ceux-ci ne sont ordonnés que lorsque nous disposons du financement adéquat. Samedi prochain nous organisons le téléthon, nous vous en avons longuement parlé dans le bulletin, j’espère que vous serez nombreux à venir soutenir cette cause qui est vraiment un acte de solidarité et d’espoir pour nos semblables atteints de ces maladies rares et neuromusculaires. De même le 14 décembre le marché de noël organisé par les membres de l’association « les Amis du livre » apporte un petit plus aux participants et aux organisateurs, vous trouverez les renseignements pour cette manifestation sur le prospectus joint. Le 17 décembre l’arbre de Noël réjouira les plus petits. Cette année encore, la mairie participera à cette manifestation, en plus du traditionnel sachet de friandises elle offre aux bébés un cadeau adapté à leur âge et aux enfants qui fréquentent l’école primaire un livre correspond à leur niveau scolaire. Dès la semaine prochaine nous irons à la rencontre des plus anciens pour le colis de Noël et je peux dès à présent vous inviter tous aux traditionnels vœux du Maire qui se dérouleront le 18 janvier 2015 à 11 heures au restaurant scolaire. En attendant je vous souhaite de Joueuses Fêtes de fin d’année. Bien cordialement Le maire |
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